Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 6 2024 30 oct 2024
Procès Verbal - 5 2023 14 sept 2023
Procès Verbal - 1 2023 2 fev 2023
Procès Verbal - 4 2023 7 juin 2023
Procès Verbal - 3 2023 11 avr 2023
Compte-Rendu - CR OCT 2023
Procès Verbal - 2 2024 26 mars 2024
Conseil Municipal - cm le 6 oct 2015
Procès Verbal - 7 2023 7 dec 2023
Procès Verbal - 2 2023 14 mars 2023
Conseil Municipal - 6 2023 26 oct 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Champagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 2023 26 oct 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Commune de CHAMPAGNAC
Séance du 26 octobre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-six octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Champagnac, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. RODE Michel, Maire.
Etaient présents Mesdames et Messieurs : RODE Michel, BROSSET Catherine, LEGER Laure, MENENTAUD Sébastien, DUMAS Sébastien, ROUX Yohann, GALLEGO Pierrick, MARIE Teddy
Etaient absents excusés ayant donné procuration : Mmes et Ms ANDRÉ Pascal à RODE Michel, CHAGNIOT Hervé à ROUX Yohann, JOLY Marie-Eve à BROSSET Catherine, PELLETAN Rodolphe à MARIE Teddy, PUBLIE Laurent à MENENTAUD Sébastien Etaient absents : Mme LÉOZ Muriel, M. BÉZIAT Renald
Il a été, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme BROSSET Catherine a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées. M. le Maire demande s’il y a des observations ou précisions à apporter au procès-verbal de la réunion du 14 septembre 2023.
Il convient de modifier pour la délibération N° 2023140901 « vote pour : 10 et non 13 ». M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver la modification et le procès-verbal modifié.
Le procès-verbal tel que modifié est adopté à l’unanimité.
Présentation projet aménagement de terrain multisports
Mme Estelle PERRIN, Responsable Régionale de AGORESPACE SAS est venue présenter le projet qui comporte le terrassement, une structure acier composite de 22 m x 12 m, du gazon synthétique et des lignes de jeu, un kit de basket extérieur, un mii but et un basketgoal brésilien.
Le montant total de l’aménagement s’élève en HT à 66 852,00 € incluant une remise de 8 669,00 €, et le terrassement à 31 193,40 € soit un total de 98 045,60 €.
Le prix est gelé pendant un an en attente de validation de la subvention. Le dossier est à faire pour janvier 2024 avec réponse estimée à juillet 2024.
Elle précise que ce projet peut bénéficier d’une subvention estimée à 80 % qui se répartit comme suit :
- 55 % par l’Agence Nationale du Sport (ANS),
- 25 % par le Département.
Délibération N° 2023261001
Projet d’aménagement de terrain multisports - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que, dans le cadre du développement de sa politique sportive et de loisirs, la Commune de Champagnac souhaite aménager le terrain de football déclassé dernièrement afin d’y créer un espace ludique et pédagogique aux jeunes en accès libre.
La SAS AGORESPACE a fait une proposition pour :
- Structure porteuse en acier composite de 12,12 m x 22,02 m
- Terrassement
- Divers équipements (kit de basket extérieur, mini but brésilien, basketgoal brésilien rotomoule) Le montant total s’élève à 98 045,40 € HT soit 117 654,48 € TTC. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que ce projet est éligible à une subvention de l’Agence Nationale du Sport (ANS).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité
- approuve le projet d’aménagement de terrain multisports pour un montant de
98 045,40 € HT
- adopte le plan de financement ci-dessous
Dépenses HT Recettes HT
Travaux 98 045,40 € Agence Nationale du Sport
(55%)
53 924,97 €
Département (25%) 24 511,35 €
Autofinancement (20%) 19 609,08 €
Total 98 045,40 € Total 98 045,40 €
Délibération N° 2023261002
Projet d’aménagement de terrain multisports - Demande de subvention auprès du Département
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que, dans le cadre du développement de sa politique sportive et de loisirs, la Commune de Champagnac souhaite aménager le terrain de football déclassé dernièrement afin d’y créer un espace ludique et pédagogique aux jeunes en accès libre.
La SAS AGORESPACE a fait une proposition pour :
- Structure porteuse en acier composite de 12,12 m x 22,02 m
- Terrassement
- Divers équipements (kit de basket extérieur, mini but brésilien, basketgoal brésilien rotomoule)
Le montant total s’élève à 98 045,40 € HT soit 117 654,48 € TTC. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que ce projet est éligible à une subvention du Département. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité
- approuve le projet d’aménagement de terrain multisports pour un montant de
98 045,40 € HT
- adopte le plan de financement ci-dessous
Dépe
nses
HT Recettes HT
Travaux 98 045,40 € Agence Nationale du Sport (55%) 53 924,97 €
Département (25%) 24 511,35 €
Autofinancement (20%) 19 609,08 €
Total 98 045,40 € Total 98 045,40 €
Délibération N° 2023261003
Tarif des concessions cimetière
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que les tarifs des concessions dans le cimetière communal n’ont pas été modifiés depuis le 30 octobre 2001. Il précise que les concessions perpétuelles n’existent plus et qu’elles sont maintenant trentenaires.
Il propose le tarif suivant:
- Concession trentenaire 10 € le m².
D’autre part, le caveau communal est mis gratuitement à disposition provisoire pour les
familles de la commune en attente d’une concession et ce, durant un délai de 3 mois
maximum.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
ADOPTE le tarif de 10 € le m² pour une concession trentenaire.
Questions diverses
- Prévoir travail pour le journal communal.
- Repas des Aînés le 2 mars 2024. Demander des devis avec civet de chevreuil. - Ecole : pour le portail prévoir quelque chose de plus haut, anti intrusion ou ouverture à distance.
Fait et délibéré à CHAMPAGNAC les jour, mois et an susdits.