Compte-Rendu - CR REUNION 16 JUILLET 2019

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Compte-Rendu - CR REUNION 16 JUILLET 2019 Document publié le Mardi 16 juillet 2019 par la commune de Gosné. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR REUNION 16 JUILLET 2019)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Logement,

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2019

Étaient présents : MM Lepannetier Ruffault, Gestin, Dupire, Havard, Morin, Le Cuff, Veillaux, Chardin, Le

Saout, Lemonnier, Serra, Simon, Vergnaud, Chesnel, Gillet-Pesson.

Étaient absents : MM Trémier (excusé), David (excusé), Harel-Oger, Sylvestre

Secrétaire de séance : Mme Vergnaud.

Mme le Maire demande de bien vouloir enlever de l’ordre du jour les points suivants : - Transfert de compétence « eau potable » au 1er janvier 2020

- Rapport annuel 2018 du Smictom.

AVIS SUR LE PLH (PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT)

VU la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 dite de décentralisation ;

VU la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement ; VU la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion ; VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le code de la construction et de l’habitation (CCH) et notamment les articles L. 302-1 à L. 302-4-1 et les articles R. 302-1 à R. 302-13 ;

VU l’arrêté préfectoral n°35-2019-05-29-001 en date du 29 mai 2019, portant modification des statuts de Liffré-Cormier Communauté, et notamment la compétence optionnelle « politique du logement et du cadre de vie » ainsi que son annexe déclarant d’intérêt communautaire l’élaboration d’un programme local de l’habitat ;

VU la délibération n°2017/176 du Conseil communautaire en date du 19 octobre 2017 prescrivant l’élaboration d’un Programme Local de l’Habitat (PLH) et approuvant l’engagement de Liffré-Cormier d’améliorer sa politique de l’habitat ;

VU la délibération du Conseil communautaire en date du 01 juillet 2019 arrêtant le projet de PLH ;

Mme le Maire expose :

Créé par la loi de décentralisation du 7 janvier 1983, Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques. Il définit les orientations de la politique de l’habitat d’un territoire pour 6 ans.

Outre les besoins en logement, le PLH doit répondre aux besoins en hébergement, favoriser la mixité sociale et le renouvellement urbain, en articulation avec l’ensemble des autres politiques territoriales. Il doit s’assurer d’une répartition équilibrée et diversifiée sur le territoire qu’il couvre. Il doit être doté d’un dispositif d’observation de l’habitat et du foncier, afin de pouvoir suivre les effets des politiques mises en œuvre. L’élaboration d’un PLH est obligatoire uniquement pour les Communautés de Communes compétentes en matière d’habitat de plus de 30 000 habitants comprenant au moins une Commune de plus de 10 000 habitants. Toutefois, Liffré-Cormier Communauté (25 000 habitants) a porté dans ses statuts l’élaboration d’un PLH comme étant d’intérêt communautaire.

Le PLH doit être compatible avec les objectifs et orientations du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). L’élaboration d’un PLH se fait en trois phases et aboutit à la réalisation de 3 documents : - Un diagnostic (article R.302-1-1 du CCH),

- Un document d’orientations énonçant les principes et objectifs du programme (article R.302-1-2 du CCH),

- Un programme d’actions pour l’ensemble du territoire couvert, et détaillé pour chaque Commune ou secteur géographique défini (article R.302-1-3 du CCH et loi MOLLE).

Le diagnostic a fait ressortir 4 enjeux :

- L’accompagnement de la dynamique démographique, en permettant l’installation de nouveaux ménages sur le territoire,

- L’amélioration de la qualité du parc immobilier, notamment en termes de performance énergétique, - L’adaptation et la diversification de l’offre de logements et d’hébergements pour répondre aux besoins des populations spécifiques,

- La réponse aux besoins des populations les plus fragiles.

De ces enjeux, ont été arrêtées les 5 orientations suivantes, déclinées en actions :

1- Adapter la production de logements en tenant compte des équilibres territoriaux dans une logique de maîtrise foncière

- Action n°1 : Inscrire la production de logements dans le cadre de la gestion économe des sols - Action n°2 : Soutenir les stratégies foncières

- Action n°3 : Imaginer de nouvelles formes urbaines

2- Veiller à l’attractivité et à la qualité des parcs de logements existants - Action n°4 : Proposer un accompagnement en faveur de la réhabilitation - Action n°5 : Organiser le repérage et les interventions en matière de lutte contre l’habitat indigne - Action n°6 : Prévenir la dégradation des copropriétés

- Action n°7 : Mettre en place la taxe d’habitation sur les logements vacants - Action n°8 : Mener des opérations de requalifications d’espaces urbains dégradés - Action n°9 : Sauvegarder et valoriser le patrimoine bâti traditionnel. 3- Organiser la mixité sociale

- Action n°10 : Favoriser le développement d’une offre locative sociale nouvelle - Action n°11 : Veiller et organiser l’attribution des logements sociaux - Action n°12 : Faciliter l’accession sociale à la propriété

4- Conduire des politiques ciblées à destination des publics spécifiques - Action n°13 : Accompagner les ménages en difficulté

- Action n°14 : Favoriser l’installation des jeunes en intégration professionnelle - Action n°15 : Disposer d’une offre de logements adaptés pour les personnes âgées/handicapées - Action n°16 : Accompagner l’installation des migrants

- Action n°17 : Répondre aux besoins des gens du voyage

- Action n°18 : Améliorer l’information sur l’offre existante et logements/hébergements 5- Assurer la gouvernance et la mise en œuvre du PLH.

- Action n°19 : Mettre en place les observatoires

- Action n°20 : Assurer le suivi-animation du PLH

Considérant le projet de PLH joint à la présente délibération (diagnostic, orientations stratégiques et programme d’actions) ;

Considérant que ce projet doit être soumis pour avis au vote du Conseil Municipal, en application des dispositions de l’article L.302-2 du code de la construction et de l’habitation, lequel précise « le projet de programme local de l'habitat, arrêté par l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale, est transmis aux Communes et établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de plan local d'urbanisme mentionnés au deuxième alinéa, qui disposent d'un délai de deux mois pour faire connaître leur avis ».

Le Conseil Municipal de Gosné, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le Projet de PLH présenté.

ACQUISITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE DANS LES ÉCOLES CONVENTION AVEC LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ

Vu la loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République ;

VU le code de l’éducation nationale ;

VU le code général des collectivités territoriales, et plus particulièrement l’article L.5211-4-3 ; VU l’arrêté préfectoral du 26 décembre 2018 portant les statuts de Liffré-Cormier Communauté ; VU l’avis favorable du Bureau communautaire du 4 mars 2019 ;

VU l’avis favorable de la Commission n°1 en date du 13 mars 2019 ;

Il est exposé ce qui suit :

La loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République fait du numérique un axe fort de la refondation de l’école : « La formation à l'utilisation des outils et des ressources numériques est dispensée dans les écoles et les établissements d'enseignement ainsi que dans les unités d'enseignement des établissements et services médico-sociaux et des établissements de santé. Elle comporte une sensibilisation aux droits et aux devoirs liés à l'usage de l'internet et des réseaux, dont la protection de la vie privée et le respect de la propriété intellectuelle » (Article 38).

Dans le texte annexé à la loi du 8 juillet 2013, les précisions suivantes sont apportées : « Ces technologies peuvent devenir un formidable moteur d'amélioration du système éducatif et de ses méthodes pédagogiques, en permettant notamment d'adapter le travail au rythme et aux besoins de l'enfant, de développer la collaboration entre les élèves, de favoriser leur autonomie, de rapprocher les familles de l'école et de faciliter les échanges au sein de la Communauté éducative. Elles offrent également des possibilités nouvelles d'apprentissage, par exemple pour l'enseignement des langues étrangères ou pour les élèves en situation de handicap. Cela passe notamment par l'inscription dans la loi du principe d'une éducation numérique pour tous les élèves, qui doit permettre aux enfants d'être bien formés et pleinement citoyens à l'ère de la société du numérique. La formation scolaire comprend un enseignement progressif et une pratique raisonnée des outils d'information et de communication et de l'usage des ressources

numériques qui permettront aux élèves tout au long de leur vie de construire, de s'approprier et de partager les savoirs ».

L’utilisation d’outils numériques à l’école primaire n’est donc pas laissée au libre choix d’équipes enseignantes novatrices mais résulte d’une obligation réglementaire qui est en particulier inscrite dans le cadre des programmes de l’école primaire depuis 1985.

Cette obligation s’impose non seulement aux enseignants mais aussi aux Communes qui ont dans leurs compétences d’assurer l’équipement et le fonctionnement des écoles donc de leur garantir ce qui est nécessaire à l’application des programmes, comme exposé à l’article L. 212-5 du code de l’éducation : « La Commune a la charge des écoles publiques. Elle est propriétaire des locaux et en assure la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et le fonctionnement, à l'exception des droits dus en contrepartie de la reproduction par reprographie à usage pédagogique d'œuvres protégées».

Liffré-Cormier Communauté a souhaité soutenir les Communes de son territoire dans les actions qu’elles mettent en place pour améliorer leur politique du numérique dans les écoles. Si l’équipement et le fonctionnement des écoles ne relève pas directement de ses compétences, elle peut tout de même intervenir grâce à l’outil de mutualisation offert par l’article L.5211-4-3 du CGCT qui dispose : « Afin de permettre une mise en commun de moyens, un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre peut se doter de biens qu'il partage avec ses Communes membres selon des modalités prévues par un règlement de mise à disposition, y compris pour l'exercice par les Communes de compétences qui n'ont pas été transférées antérieurement à l'établissement public de coopération intercommunale».

Elle peut donc acquérir du matériel numérique qu’elle mettra à disposition des Communes la sollicitant, selon les modalités qui seront régies par un règlement de mise à disposition. L’objectif global est d’améliorer l’équipement des écoles, en tenant compte de leur niveau actuel d’équipement et de pratiques ainsi que de leurs besoins et projets.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- VALIDE le projet de soutien des écoles en matière de remise à niveau du numérique dans les écoles par Liffré-Cormier Communauté,

- FINALISE le recensement des besoins de la Commune de Gosné,

- VALIDE l’acquisition du matériel nécessaire et de sa mise à disposition dans le cadre des dispositions de l’article L.5211-4-3 du CGCT,

- AUTORISE le Maire à signer le règlement de mise à disposition du matériel auprès de Liffré-Cormier Communauté,

- AUTORISE le Maire à signer toutes pièces nécessaires pour l’acquisition du matériel numérique dans les écoles,

- VALIDE le principe de maintenance de ce matériel par le service commun informatique à travers la rédaction d’une convention de prestation de service.

CHARTE D’ENTRETIEN DES ESPACES DES COLLECTIVITÉS

AVEC LE SYNDICAT DE BASSIN VERSANT ILLE ET ILLET

M. Morin fait état de la réunion qui s’est tenue le 4 juillet dernier avec les représentants du syndicat du bassin versant Ille et Illet et le personnel communal en charge de l’entretien des espaces verts et du cimetière et propose le renouvellement de la signature de la « charte d’entretien des espaces des collectivités ».

Il rappelle au Conseil Municipal que le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Ille et de l’Illet mène sur son territoire, une politique de reconquête de la qualité de l’eau depuis plusieurs années déjà. Il accompagne notamment, les Communes de son territoire dans les changements de pratiques d’entretien des espaces communaux. *

Dans ce cadre, le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Ille et de l’Illet propose aux Communes de son territoire de s’engager dans la Charte Régionale Bretonne d’« entretien des espaces des collectivités ». Cette charte mise en place sur la Région Bretagne depuis 2010 a été actualisée fin 2015 afin de tenir compte des évolutions réglementaires (la Loi Labbé du 6 février 2014...).

Les évolutions de cette Charte ont été présentées aux Communes du bassin versant de l’Ille et de l’Illet en janvier 2016 par la Région lors d’une réunion d’information. De plus, un courrier daté du 30 mars 2016 a été adressé par la Région Bretagne en incitant les Communes à signer cette nouvelle charte d’ici fin 2016. Pour rappel, par la signature de cette Charte, la Commune s’engage dans une démarche d’amélioration continue des pratiques d’entretien des espaces communaux dans l’objectif de maitriser les pollutions liées à ces pratiques et notamment l’utilisation de produits phytosanitaires.

Cette Charte est composée de 5 niveaux d’objectifs progressifs dont le dernier correspond à entretien sans aucun produit phytosanitaire des espaces communaux. C’est un outil visant la réduction des produits phytosanitaires et de matières actives appliquées et transférées dans l’environnement au regard des pollutions chroniques observées pour ces molécules sur le bassin versant de l’Ille et de l’Illet.

Le suivi de cette Charte sera réalisé par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Ille et de l’Illet dans le cadre de ses missions, notamment par un bilan des pratiques d’entretien des espaces publics (espaces verts, voirie, cimetière, terrains de sport...) afin d’évaluer le niveau atteint par la Commune.

Après présentation de la Charte réactualisée, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, - S’engage à respecter la charte d’entretien des espaces des collectivités du bassin versant de l’Ille et de l’Illet,

- Autorise Mme le Maire à signer tout document relatif à cette charte - Propose un aménagement sur le secteur de La Margerie en référence à cette charte

CONVENTION MUSIQUE À L’ÉCOLE

Mme Le Cuff rappelle l’existence du dispositif « Musique à l’école » qui permet aux écoles de la Commune de bénéficier d’intervention de professeurs de musique. Sur le territoire de Saint Aubin, c’est l’école de musique « la Fabrik » qui propose cet accompagnement. Les écoles proposent des fiches projets pour l’année scolaire à l’école de musique qui organise son intervention.

Ce dispositif peut être financé pour partie par le conseil départemental, une participation peut être sollicitée près des Communes.

Une convention permettra de formaliser ces engagements entre la Commune et les écoles.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de soutenir le dispositif « musique à l’école » à hauteur de 600 € HT pour l’année scolaire 2019/2020 à chacune des deux écoles de la Commune. Il autorise Mme le Maire à la signature de la convention.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR GAZ DE FRANCE Mme le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de délibérer sur la redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour les ouvrages des réseaux de distribution de gaz pour l’année 2019.

Vu le décret 2007-26 du 25 avril 2007, il revient à la Commune de Gosné : RODP : (Longueur 4191 m x 0.035 + 100) x 1.24 = 306 €

Vu le décret 2015-334 du 25 mars 2015 :

ROPDP (Longueur 273m x 0.35 x 1.06) = 101 €

Soit un total global de 407 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte ces produits.

ADMISSION EN NON VALEUR

Vu le Code Général des collectivités territoriales

Vu la présentation de demandes en non-valeur n° 3712180231 déposée par M. le trésorier de Fougères Collectivités ;

Considérant que toutes les opérations visant à recouvrer ces créances ont été diligentées par M. le trésorier dans les délais réglementaires ;

Considérant qu’il est désormais certain que ces créances ne pourront plus faire l’objet d’un recouvrement ;

Mme le Maire précise que le montant des admissions présenté par le receveur municipal s’élève à 126.11 €, réparti sur 4 titres de recettes émis sur l’année 2017, sur le budget principal.

L’ensemble des procédures juridiques de recouvrement ayant été mises en œuvre, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide d’admettre en non-valeur les titres de recettes faisant l’objet de la demande 3712180231 pour un montant de 126.11 €.

RECETTES PROVENANT DES AMENDES DE POLICE

Mme le Maire donne lecture du courrier de la Préfecture désignant les opérations acceptées pour bénéficier de subventions au titre des amendes de police au titre de la dotation « 2019 ». Il a été retenu pour la Commune de Gosné :

- Aménagement de sécurité, Rue de Villeneuve : 746 € de subvention sur un montant de 2983.00 € HT de travaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte les produits désignés ci-dessus, les travaux étant à réaliser et budgétiser sur l’année 2019.

DIVERS

Scolaire - M. Dupire fait le point sur les effectifs scolaires à la rentrée de septembre et souligne une augmentation de l’ordre de 20 élèves sur l’ensemble de la Commune.

Plan Local d’Urbanisme - Mme le Maire fait le point sur l’évolution du dossier du PLU. Elle précise qu’elle est en attente de documents complémentaires notamment l’avis de la M.AE (Mission Régionale d’Autorité Environnementale (avis fin juillet) et l’avis de l’Établissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine pour les zones humides (avis début octobre).

Afin de régler quelques points mineurs, et dans l’attente de l’arrêt du PLU, elle informe le Conseil Municipal qu’elle peut être amenée à prendre un arrêté pour effectuer une modification simplifiée du règlement actuel. Le Conseil Municipal prend acte de cette décision. Une information complémentaire sera donnée en septembre.

Élections Municipales – Elles sont fixées les 15 et 22 mars 2020. 