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Compte-Rendu - CR 04 DU 02 JUIN 2022 1
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Jagny-sous-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 DU 02 JUIN 2022 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Histoire et mémoire,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 2 JUIN 2022 à 20 h 30
N°04/2022
Etaient présents : Mme HOLLINGER Jacqueline, Mr FERACHAT Sébastien, Mr CARBONNAUX Alexandre, Mme DOS SANTOS Stéphanie, Mr ROUDEAU-COOPER Laurent, Mr DE WILDE Pierre, Mme LEGRAND Nicette, Mme BREYNE-GAILLARD Raymonde.
Etait absent excusé :
Mr LASSEGUE Yves
Etait absente :
Mme POLLET Dorianne
Mme LEGRAND Nicette a été élue secrétaire de séance
APPROBATION DES TRAVAUX DE RENOVATION DU MUR DE LA NEF DE L’EGLISE SAINT-LEGER ET DE LA COUVERTURE NORD
PLUS VESTIGES COLONNES
Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et compte-tenu de l’insécurité provoquée par des chutes de pierres, il est nécessaire d’entreprendre le plus rapidement possible les travaux de restauration de l’ancien mur de la Nef et la restauration de la couverture nord de l’Eglise Saint-Léger, monument classé, pour un montant total de 102 504.60 € TTC.
AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents pour engager les travaux et obtenir les subventions.
Ont voté :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
DECISION MODIFICATIVE N° 1
TRAVAUX EGLISE
Finalisation du coût de restauration du mur de la Nef et de la couverture nord de l’Eglise, pour un montant total de 102 504.60 € TTC, il convient de procéder à certaines modifications des comptes budgétaires et des subventions à recevoir.
Investissement :
Dépenses
202 Frais réalisations documents urbanisme + 9 318.20 €
2188 Autres immobilisations corporelles + 30 870.40 €
Recettes
132 Sub inv rattachées aux actifs non amort + 40 188.60 €
ACCEPTE la décision modificative n°1.
Ont voté :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0 2
APPROBATION DU RAPPOR DU SICTEUB
Après Madame le Maire, donne lecture du rapport annuel de 2021, concernant l’entretien et l’exploitation des réseaux d’eaux usées.
Madame le Maire, invite les personnes qui seraient intéressées par d’autres points à lire le rapport, tenu à leur disposition au secrétariat de la mairie aux jours et heures d’ouverture.
APPROUVE, le rapport annuel de 2021 concernant l’entretien et l’exploitation des réseaux d’eaux usées du SICTEUB.
Ont voté :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
QUESTIONS DIVERSES :
Premier tirage au sort des jurés d’assises pour siéger en 2023. La commune de Seugy, commune centre, effectuera un tirage au sort définitif.
Le premier tirage au sort, effectué à Jagny-sous-Bois, a désigné :
Monsieur JOUBERT Alain domicilié 9 rue Chef de Ville
Madame DESTREZ épouse LEGRAND Anne-Marie domiciliée 4 allée Sainte-Geneviève Madame DAFTARI veuve DOREAU Lilas domiciliée 3 rue Jeanest
Monsieur LANDRY Christophe domicilié 23 rue Jeanest
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.
Le Maire,
Jacqueline HOLLINGER