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Déliberation - lib 01 30012026 06 Fourniture livraison et installation mobilier R sidence HDLD Avenants aux march s
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 01 30012026 06 Fourniture livraison et installation mobilier R sidence HDLD Avenants aux march s)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
ID : 038-213805278-20260130-01_3001
Publié le 05/02/2026 ET
2026 _06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 26 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
VAUJANY
NOMBRE DE Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et
CONSEILLERS SAVIOUX
ELUS: 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
PRESENTS : 9
VOTANTS : 10 Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET POUR : 10
ABSTENTION: X tai s ñ ; CONTRE : * Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Elvina
Délibération n°01-30012026-06 : Fourniture, livraison et i
matériel- Résidence de tourisme « Les Hauts de la Dray » - Avenants aux marchés
Par délibération du 19 mai 2025, le Conseil municipal a décidé d'attribuer les marchés pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et petit matériel pour la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre ».
Comme souvent à l'occasion de chantiers d'aménagement, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des prestations. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme des prestations initial et de passer commande de prestations modificatives ou complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants.
A ce jour, la Commune souhaite entériner la fourniture de mobilier complémentaire par l'intermédiaire d'un avenant n°1 au marché pour le lot n°21 « Mobiliers - Objets » passé avec la société L'ART DU BOIS, en application des dispositions de l'article R.2194-8 du Code de la commande publique (modification de faible montant inférieure à 15% du montant du marché initial).
Le projet d'avenant n°1 au marché d'un montant total de 3 155.00 € HT est joint à la présente délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
e Décide de valider un avenant n°1 au marché relatif à la Fourniture, la livraison et l'installation
de mobilier et petit matériel pour la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Lot n°21 « Mobiliers — Objets » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 3 155.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 341 157.00 € HT à 344 312.00 € HT ;
+ Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 2313 du budget communal 2026 ;
° Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en-œuvre de cette décision,
notamment la signature de l'avenant à venir. À 5
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme. |
Certifié exécutoire. | Transmis en Préfecture le |
le Maire \
Vois Ÿ Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le 05/02/2026
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026_06-DE