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Arrêté - 075 2024 ARR circulation weekend VTT Orientation OJURA 18 19 et 20 mai 1
Document publié le Lundi 20 mai 2024 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Arrêté - 075 2024 ARR circulation weekend VTT Orientation OJURA 18 19 et 20 mai 1)
Thèmes du document : Transports, Budget, Sécurité routière,
Département du JURA AR N° 075/2024
COMMUNE DE PREMANON
Le Maire de PREMANON,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2212-1,
VU le Code de la Route, et notamment ses articles R411-8 et 411-25,
VU la demande présentée par les responsables de l’ Association O’JURA en vue d’organiser 3 jours de VTT- Orientation les 18, 19 et 20 mai 2024,
CONSIDERANT qu’il convient de réglementer la circulation des véhicules durant ces 3 journées afin d’assurer la sécurité des coureurs, des spectateurs et des organisateurs,
VU l'intérêt général,
ARRETE
ARTICLE 1 : La circulation de tous les véhicules sera limitée à 30km/h : - chemin des Maquisards le samedi 18/05 de 13h à 16h et le dimanche 19/05 de 12h à 17h, - rue de la Sambine, Chemin de la croix de la teppe, le dimanche 19/05 de 12h à 16h.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les responsables de
l’association O’JURA.
ARTICLE 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 4 : Le Maire et les services de la gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’application du présent arrêté.
PREMANON, le 06/05/2024
e Maire,
Nolwéqy MARCHAND
Pour ampliation : Gendarmerie
Organisateur : O’Jura
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