Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dec 2024 017 contrat pour la realisation du specta
Déliberation - dec 2024 019 contrat pour la realisation du specta
Déliberation - dec 2024 009 contrat realisation spectacle etincel
Déliberation - dec 2024 004 contrat pour la realisation dun spect
Déliberation - dec 2024 001 contrat pour la realisation dune piec
Déliberation - dec 2024 002 contrat pour la realisation dun cabar
Déliberation - dec 2024 008 contrat realisation atelier initiatio
Déliberation - dec 2024 018 contrat pour la realisation dun ateli
Déliberation - dec 2024 005 contrat pour la realisation dun ateli
Déliberation - dec 2024 003 contrat pour la realisation dune anim
Déliberation - dec 2024 014 contrat pour la realisation du spectacle circus par camille roquencourt
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - dec 2024 014 contrat pour la realisation du spectacle circus par camille roquencourt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Mairie de
Saint-Denis-en-Val
Loiret
DECISION DU MAIRE
N° 2024.D.014
Objet : Contrat pour la réalisation du spectacle
Circus par Camille Roquencourt
Le Maire de la Commune de SAINT-DENIS-EN-VAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122.22 et L. 2122.23 et le Code des Communes pour la partie réglementaire,
Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/028 en date du 26 mai 2020 portant délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire,
Considérant qu’en application du quatrième alinéa de cette délibération, le Maire est autorisé à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant conformément au Code de la commande publique,
Vu le projet de contrat proposé par la compagnie Double Jeu pour la réalisation du spectacle : Circus par Camille Roquencourt.
Considérant qu’il y a lieu de conclure avec la compagnie Double jeu, un contrat pour la réalisation du spectacle : Circus par Camille Roquencourt, le mercredi 19 juin 2024 à 10h30 à la Médiathèque de la Loire.
DECIDE
Article 1er : DE CONCLURE un contrat avec la compagnie DOUBLE JEU – dont le siège social est situé 18 rue de la Cerisaille - 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC, et représentée par Madame Camille ROQUENCOURT pour la réalisation du spectacle : Circus, le mercredi 19 juin 2024 à 10h30 à la Médiathèque de la Loire.
Article 2 : Le montant du contrat pour la réalisation du spectacle est de 370,00€ TTC.
Article 3 : Les dépenses correspondantes seront imputées à l’article 6232 « Fêtes et cérémonies ».
Fait à Saint Denis en Val, le 13/02/2024
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
Notifié le .................................................................
Transmis au Représentant de l’Etat le ....................
Le Maire :