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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - dec 2024 017 contrat pour la realisation du spectacle kesakp par la compagnie o)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Mairie de
Saint-Denis-en-Val
DECISION DU MAIRE
N° 2024.D. 017
Objet : Contrat pour la réalisation du spectacle
Kezako par la Compagnie Ô
Le Maire de la Commune de SAINT-DENIS-EN-VAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122.22 et L. 2122.23 et le Code des Communes pour la partie réglementaire,
Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/028 en date du 26 mai 2020 portant délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire,
Considérant qu’en application du quatrième alinéa de cette délibération, le Maire est autorisé à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant conformément au Code de la commande publique,
Vu le projet de contrat proposé par la Compagnie Ô pour la réalisation du spectacle : Kezako.
Considérant qu’il y a lieu de conclure avec la Compagnie Ô, un contrat pour la réalisation du spectacle : Kezako, le mercredi 6 novembre 2024 à 10h30 à la Médiathèque de la Loire.
DECIDE
Article 1er : DE CONCLURE un contrat avec la compagnie Ô - dont le siège social est situé 53 rue Jean Racine - 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE, et représentée par Madame ODILE ADAM pour la réalisation du spectacle : Kezako, le mercredi 6 novembre 2024 à 10h30 à la Médiathèque de la Loire.
Article 2 : Le montant du contrat pour la réalisation du spectacle est de 550,00 € TTC.
Article 3 : Les dépenses correspondantes seront imputées à l’article 6042 « Achat de prestations de services ».
Fait à Saint Denis en Val, le 12/03/2024
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
Notifié le .................................................................
Transmis au Représentant de l’Etat le ....................