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Déliberation - dec 2024 008 contrat realisation atelier initiation origazomm par lionel fixaris
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - dec 2024 008 contrat realisation atelier initiation origazomm par lionel fixaris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Mairie de
Saint-Denis-en-Val
Loiret
DECISION DU MAIRE
N° 2024.D. 008
Objet : Contrat pour la réalisation d’un atelier :
initiation à l’Origazoom par Lionel Fixaris
Le Maire de la Commune de SAINT-DENIS-EN-VAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122.22 et L. 2122.23 et le Code des Communes pour la partie réglementaire,
Vu la délibération du conseil municipal n° 2020/028 en date du 26 mai 2020 portant délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire,
Considérant qu’en application du quatrième alinéa de cette délibération, le Maire est autorisé à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant conformément au Code de la commande publique,
Vu le devis proposé par Lionel Fixaris pour la réalisation de l’atelier : initiation à L’Origazoom.
Considérant qu’il y a lieu de conclure avec Lionel Fixaris un contrat pour la réalisation de l’atelier : Initiation à l’Origazoom, le mercredi 10 avril 2024 à 15h00 à la Médiathèque de la Loire.
DECIDE
Article 1er : DE CONCLURE un contrat avec Lionel FIXARIS – dont le siège social est situé 6 rue des Arches - 91630 GUIBEVILLE, et représentée par Madame ROXANE RENAUD de Visuel Impact pour la réalisation de l’atelier : initiation à l’Origazoom, le mercredi 10 avril 2024 à 15h00 à la Médiathèque de la Loire.
Article 2 : Le montant du contrat pour la réalisation de l’atelier est de 410,00€ TTC.
Article 3 : Les dépenses correspondantes seront imputées à l’article 6042 « Prestations de services ».
Fait à Saint Denis en Val, le 25/01/2024
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
Notifié le .................................................................
Transmis au Représentant de l’Etat le ....................
Le Maire :