Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 12 oct. 2017 09 Designation des membres du Conseil
Conseil Municipal - A8 DFAG 26 05 08 Designation des representants du
Conseil Municipal - A3 DFAG 26 06 03 Designation des representants du
Conseil Municipal - 02 fev.06 Designation dun representant du Conseil
Conseil Municipal - DE 20 07 04A Designation representants du Conseil
Conseil Municipal - 2026 0019 Designation des membres du conseil munic
Déliberation - 14.04.04 Renouvellement du Conseil dAdministration
Conseil Municipal - D2020510 Désignation des membres du CM pour siéger
Conseil Municipal - DAG 24 02 03 Designation de delegues du Conseil mu
Convocation - 020 26 CA du CCAS Fixation du nombre de membres de
Conseil Municipal - 03 dec.2015 04 Designation des membres du Conseil municipal devant sieger au CA du CCAS
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 02h52 par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 dec.2015 04 Designation des membres du Conseil municipal devant sieger au CA du CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
It
MAIRIE
DE
DOUARNENE:
DEPARTEMENT
m—"æ
DU
FINISTERE
EXTRAIT
ARRONDISSEMENT DE
QUIMPER
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Ne 15.12.04
SÉANCE
DU
03
DECEMBRE
2015
Le
03
décembre
de
l’An
Deux
Mille
Quinze,
le Conseil
municipal
de DOUARNENEZ,
convoqué
le 27
novembre
2015,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à Ia Mairie.
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
PAUL,
Sénateur-Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 23
M.
PAUL
-
Mme
BROSSARD
—-
M.
LE
FLOCH
- M.
BALANNEC
-
M.
POULMARC'H
-
Mme
DEFFUANT
—
M.
CARADEC
-
M.
CADIC
- M.
LE
BRIS
-— M.
ALIDOR
—
Mme
CARIOU
- Mme
LOUBOUTIN
- M. PERROT
-— Mme
LANNOU
- Mme
QUÉRÉ
- Mme
DARCHEN
- M. LIGAVANT
-
Mme
GAEL
-
Mme
DILER
—-
Mme
LE
BRUN
—-
M
MANSON
-
M.
PHILIPPE
-
Mme
PETITDEMANGE
-
Nombre
de
conseïllers
absents
: 7
M.
BOEUF
-
Mme
JADÉ
-
M.
ROBERT
-
M.
GRIVEAU
-
Mme
PIERRET
-—
M.
TUPIN
-
Mme
PENCALET-KÉRIVEL. Nombre
de
conseillers
représentés
: 3
Mme
TILLIER
donne
procuration
à
Mme
DILER
—
Mme
RAILELARD
donne
procuration
à
Mme
QUÉRÉ
- M.
RAPHALEN
donne
procuration
à Mme
PETITDEMANGE.
Mme
PETITDEMANGE,
Conseillère
municipale,
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Désignation
des
membres
du
Conseil
municipal
devant
siéger
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Par
délibération
du
17
avril
2014,
le
Conseil
municipal
a
fixé
la
composition
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
désigné
les
conseillers
appelés
à
siéger
au
sein
de
cet
organisme.
Madame
Hélène
Quéré,
administratrice,
a
fait
parvenir
le
24
novembre
dernier,
une
lettre
de
démission
et
Madame
Marie-Suzanne
Cariou,
suivante
sur
la
liste
de
la
majorité,
a
fait
savoir
par
courrier
du
26
novembre
qu'elle
était
dans
l'impossibilité
d'assurer
son
remplacement.
Aucun
autre
candidat
ne
figurant
sur
les
listes
proposées
aux
suffrages
du
17
avril
2014,
il doit
être
procédé
au
renouvellement
de
l'ensemble
des
administrateurs
élus
(article
L.123-9
du
code
de
l’action
sociale
et
des
familles).
Cette
élection
est
effectuée
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
Philippe
PAUL,
Sénateur-Maire,
Le
Conseil
municipal
ayant
par
la
suite
procédé
à
un
vote
à
bulletins
secrets
sur
une
liste
unique
ayant
donné
les
résultats
suivants
:
Liste
des
conseillers
figurant
sur
la
liste
proposée
au
vote :
M.
François
Cadic
—
Mme
Véronique
Gall
—
M.
Michel
Balannec
—
Mme
Michelle
Louboutin
- M.
Raymond
Le
Bris
—
M.
Bertrand
Poulmarc'h
(26
voix)
Envoyé en préfecture le 07/12/2015 Reçu en préfecture le 07/12/2015 Affiché le ID : 029-212900468-20151203-15_12_04-DE DESIGNE
Ju
nm mr
les
membres
suivants
du
Conseil
municipal
qui
siègeront
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
- M.
François
Cadic
- Mme
Véronique
Gall
- M.
Michel
Balannec
- M.
Raymond
Le
Bris
- Mme
Michelle
Louboutin
- M.
Bertrand
Poulmarc'h
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Philippe
PAUL
Sénateur-Maire
Envoyé en préfecture le 07/12/2015 Reçu en préfecture le 07/12/2015 Affiché le ID : 029-212900468-20151203-15_12_04-DE