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Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu analytique du CM 14 OCT 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
RS
MAIRIE
MORILLON COMMUNE
DE
MORILLON
Haute-Savoie
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
14
OCTOBRE
2021
à 20
heures
-— Salle
du
Conseil
La
tenue
de
la séance
du
conseil
municipal
commence
par
la désignation
du
secrétaire
de séance
comme
le
précise
l’article
L 2121-22
du
CGCT
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à 20h.
Il rappelle
les
points
à
l’ordre
du
jour.
Présents
:
M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette,
Mme
BOSSE
Stéphanie,
M.
VUILLE
Bertrand,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
GIRAT
Martin,
Mme
DUNOYER
Marie,
M.
CONVERSY
Eric,
Mme
REVEL
Béatrice,
M.
POLONIA
Alexi,
Mme
PEREIRA
Jocelyne.
Absents
excusés
:
M.
CLERENTIN
Raphaël,
excusé
;
Mme
BOSSE
Stéphanie
qui
donne
pouvoir
à
Mme
DUNOYER
Marie
;
M.
BOUVET
Jérémie
qui
donne
pouvoir
à
M.
GIRAT
Martin
;
M.
SERAPHIN
Gilles
qui
donne
pouvoir
à
M.
BEERENS-BETTEX
Simon
;
Mme
LENOIR-DENARIE
Karine
qui
donne
pouvoir
à
Mme
PEREIRA
Jocelyne.
Secrétaire
de
séance
: M.
Alexi
POLONIA
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
09
septembre
2021
Remarque
:
-
Une
erreur
est
constatée
dans
le résultat
du
vote
du
point
n°12,
la
mention
« ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
»
sera
remplacée
par
la
mention
« ADOPTÉE
A
LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
».
VOTE
DE
L’ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
2.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
et tableau
des
DIA
Les
membres
du
conseil
municipal
prennent
connaissance
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués.
(Article
L2122-22
du
CGCT)
et des
déclarations
d'intention
d’alénier
reçues
et tamponnées
par
la commune
de
Morillon
depuis
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal.
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
14
octobre
2021
- MORILLON
page
1 3,
Administration
Générale
: Approbation
du
bail
professionnel
à conclure
avec
les
professionnels
de
santé
pour
la
location
des
locaux
de
la
maison
médicale
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE:
ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS,
AVEC
11
VOIX
POUR
ET
3
ABSTENTIONS
(MME
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette, M.
PINARD
Jean-Philippe
et MME
DUNOYER
Marie)
4.
Administration
générale
: Décision
modificative
budget
annexe
tourisme
n°2
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
5.
Ressources
humaines
: Délibération
cadre
sur
le
paiement
des
heures
supplémentaires
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
6.
Ressources
humaines
: Création
d’un
poste
de
gardien-brigadier
de
Police
Municipale
à temps
complet
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
7.
Ressources
humaines
: Embauche
de
saisonnier
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
8.
Travaux
: Convention
avec
le SM3A
pour
le transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
et le financement
des
travaux
de
la
berge
du
torrent
du
Verney
au
Mas
Devant
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À l'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
9.
Travaux : Validation
du
planning
et
de
l'enveloppe
des
travaux
du
SYANE
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
10.
Foncier
: Elargissement
de
l'emprise
de
survol
au
titre
des
servitudes
de
domaine
skiable
pour
la
télécabine
de
Morillon
(TC
10)
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE:
ADOPTÉE
A
LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
AVEC
12
VOIX
POUR
ET
2
ABSTENTIONS
{M.
CONVERSY
Eric
ET
MME
LENOIR-DENARIE
Karine)
11,
Jeunesse :
Ski
pour
tous
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
14
octobre
2021
- MORILLON
page
2 12.
Sports
: Dossier
de
sponsoring
2021-2022
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
13.
Questions
diverses
M.
le
Maire
liste
les
informations
diverses
et
les
prochains
rendez-vous
à retenir :
Le
samedi
16
octobre,
6 élus
vont
visiter
les
écoles
d’Anthy-sur-Léman,
de
Pérignier
et
de
Neuvecelle
;
Du
mardi
02
novembre
au
03
décembre
sera
organisée
en
mairie
de
Morillon
l'enquête
publique
pour
le
projet
du
Sairon,
dossier
disponible
en
mairie
ou
sur
Internet
(https://www.registre-dematerialise.fr/2717).
Le
Commissaire
enquêteur
sera
présent
en
mairie
de
Morillon
le mardi
2
novembre
2021
de
9h00
à 12h00
(ouverture
de
l’enquête),
le
mercredi
17
novembre
2021
de
15h00
à
18h00
et
le vendredi
3 décembre
2021
de
15h00
à
18h00
(clôture
de
l'enquête
;
Le
06
novembre
sera
organisé
le Congrès
départemental
des
Maires.
M.
le Maire
demande
aux
élus
qui
n’ont
pas
encore
répondus
de
se
positionner
avant
la fin
de
la semaine
;
Du
lundi
au
jeudi
18
novembre,
est
organisé
un
déplacement
à
Paris
pour
le Congrès
national
des
Maires.
M.
le
Maire
demande
aux
élus
qui
n’ont
pas
encore
répondus
de
le faire
rapidement
;
Dimanche
28
novembre
est
organisé
le repas
des
aînés,
au
Sauvageon,
tous
les
élus
sont
conviés,
ainsi
que
le
personnel
municipal.
La
parole
est
donnée
aux
élus
du
Conseil
Municipal :
Mme
PEREIRA
précise
que
Mme
LENOIR-DENARIE
demande
une
réunion
pour
des
explications
sur
le Sairon.
M.
le
Maire
précise
qu’une
réunion
sera
organisée
pour
faire
le
bilan
avec
les
élus
sur
tous
les
projets
en
cours.
Des
dates
seront
proposées
dans les
jours
qui viennent.
Les
élus
précisent
qu’un
soir en
semaine
serait
préférable
(plutôt
le jeudi).
La
parole
est
ensuite
donnée
à l’assemblée :
M.
Laurent
TRONCHET
intervient
sur
les travaux
de
goudron
de
la
dernière
partie
de
la
rue
des
Fayet,
aux
Esserts,
jusqu’à
la
piste.
Il intervient
sur
la
nécessité
de
déneiger
et
saler
cette
partie
pour
éviter
les
accidents
et
d'informer
par
un
panneau
pour
éviter
les
problèmes.
M.
BEERENS-BETTEX
précise
que
ceci
a
été
fait
pour
sécuriser
la circulation
et
que
le déneigement
sera
fait jusqu'aux
immeubles.
M.
TRONCHET
demande
si une
nouvelle
réunion
publique
sera
programmée
sur
le
PLU,
notamment
suite
à
ses
questions.
M.
BEERENS-BETTEX
répond
que
non
et que
le dossier
est
consultable
en
mairie
;
M.
TRONCHET
questionne
sur
le
projet
d’achat
d’un
véhicule
de
type
Reform
pour
remplacer
le camion.
M.
BEERENS-BETTEX
précise
qu'un
inventaire
de
l'équipement
des
services
techniques
et
que
toutes
les
possibilités
sont
étudiées.
La
séance
est
levée
à 21h20.
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
14
octobre
2021
- MORILLON
page
3 Le
procès-verbal
complet
du
conseil
municipal
sera
disponible
après
avoir
adopté
lors
de
la
réunion
suivante
du
conseil
municipal.
Fait
à
Morillon,
le 15
octobre
2021
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Simon
BEERENS-BETTEX
Alexi
POLONIA
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
14
octobre
2021
- MORILLON
page
À