Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste des deliberations 2025 12 04
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste des deliberations 2025 12 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
Mise en ligne le : 10/12/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 04 DÉCEMBRE 2025
A LA SALLE DES FETES DE ROUSSILLON
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION OBJET APPROUVÉE /
REFUSÉE VOTE
B-2025-30
Convention entre la CCPAL et les communes du réseau des
médiathèques du Calavon pour la mutualisation de frais
communs au réseau des médiathèques
Approuvée Unanimité
B-2025-31 Modification du tableau des contrats d'apprentissage Approuvée Unanimité B-2025-32 Admission en non-valeur 2025 Approuvée Unanimité B-2025-33 Préfiguration du Contrat Local de Santé 2026-2030 Approuvée Unanimité
B-2025-34 Demande de subvention pour la mise en place d'un système de sentiers reliant les sites ocriers Approuvée Unanimité
B-2025-35
Avenant n°1 à la convention d'assistance à maitrise
d'ouvrage entre la CCPAL et le PNRL pour le
réaménagement des itinéraires pédestres reliant les sites
ocriers
Approuvée Unanimité
B-2025-36 Demande de subventions au titre du contrat de ville d’Apt 2026 Approuvée Unanimité
B-2025-37
Développement d'actions d'éducation artistique et culturelle
et d'enseignement artistique de l'année 2026 - Demande de
subventions auprès de la DRAC et du Conseil
Départemental de Vaucluse
Approuvée Unanimité
B-2025-38
Approbation du plan de financement pour la demande d'une
subvention pour la modernisation des équipements de
télégestion des ouvrages d'eau potable et d'assainissement
- Phase 1
Approuvée Unanimité
B-2025-39
Approbation de la convention de collaboration pour la
préservation des ressources souterraines stratégiques pour
l’alimentation en eau potable MONTAGNE DE LURE •
MONT-VENTOUX • MONTS DE VAUCLUSE • PLATEAU
D’ALBION • SYNCLINAL D’APT
Approuvée Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Président, Frédéric SACCO Gilles RIPERT