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Conseil Municipal - CM 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mondreville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de
Mondreville, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Mondreville, sous la présidence de M.
Patrick CHAUSSY, Maire.
Présents : Mesdames Nicole FROT, Sabine GONCALVES, Sophie LLAVATA, Laurence TAVERNE, Messieurs Jean- Sébastien POITOU, Mathurin PHILIPPEAU, Eric FLON, Michel RENAUD, Arnaud TARDY.
Absente Excusée : Mme Isabelle NOUE SALIN
Pouvoir : Mme Isabelle NOUE SALIN à Mr Patrick CHAUSSY.
Secrétaire de séance : Mme Nicole FROT.
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Vu l’article R.133 du code électoral,
Vu les articles L.283 à L.293 et R.148 du code électoral ;
Considérant que le délégué est élu sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours ;
1 tour de scrutin, après dépouillement les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
Monsieur Jean-Sébastien POITOU a obtenu 11 voix, il a été proclamé élu au 1% tour et a déclaré accepter le mandat.
DÉSIGNATION DES SUPPLÉANTS DU DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ÉLECTION DES
SÉNATEURS
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Vu l’article R.133 du code électoral,
Vu les articles L.283 à L.293 et R.148 du code électoral ;
Considérant que les suppléants du délégué sont élus sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours ;
1 tour de scrutin, après dépouillement les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
Madame Sabine GONCALVÈS, Monsieur RENAUD Michel et Madame Nicole FROT ont obtenu 11 voix chacun, ils ont été proclamés élus au 1% tour et ont déclarés accepter le mandat.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la réunion close.
La séance est levée à vingt heure et trois minutes.