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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Acq.
Lien du pdf (Déliberation - 1613797)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
République Française
Département PAS DE CALAIS
Commune de ACQ
L'an 2024 et le 16 Janvier à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances ,mairie - Salle du Conseil sous la présidence de
BARTIER Alain Maire
Présents : M. BARTIER Alain, Maire, Mmes : BLANC Ingrid, MANIA Stéphanie, OTENDE Juliette, MM : BATON Stéphane, BOITEL Patrick, BRIET Cédric, DESBONNET Guillaume, DUHAMEL Fabien, FRANCOIS Gervais, FRANÇOIS Lucien,
Excusé : FOURMAUX Jean-François,
Absent(s) : M. ALDEGHERI Patrick, GERVAIS Philippe, MAYEUR Gilbert
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 11
Date de la convocation : 10/01/2024
Date d'affichage : 10/01/2023
Acte rendu executoire
après dépôt en PREFECTURE DU PAS DE CALAIS
le : 16/01/2024
et publication ou notification
du : 16/01/2024
À été nommé(e) secrétaire : Lucien François
Obijet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Renouvellement Convention Développement Séjour Enfants avec la CAF - 2024_01D
Renouvellement Convention Développement Séjour Enfants avec la CAF réf : 2024 _01D
Monsieur le Maire rappelle que le "Contrat Développement Séjour Enfants” avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais, arrive à échéance et qu'il convient donc de le renouveler pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'accepter le renouvellement du Contrat Développement Séjour Enfants et d'autoriser Monsieur le Maire à le signer ainsi que tout document s'y rapportant.
A l'unanimité (pour: 12 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
Complément de compte-rendu: - Monsieur BRIET Cédric a été nommé référent pour la commune, dans le cadre de l'élaboration du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) auprès de la CUA. - Le contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) prend fin le 6 mai 2024, après un premier renouvellement. Une prolongation dans le cadre d’une vacation jusqu’à début août sera proposée à l'agent.
Commission Action sociale
- Un logement Pas-de-Calais de type 5 est vacant (10 rue du Général de Gaulle).
Commission Travaux
- Les devis des menuiseries pour les anciennes portes et fenêtres de l’école et de la salle des fêtes sont en cours.
- Dans le cadre du réaménagement du centre-bourg, une borne de recharge pour véhicule électrique sera installée place Ernest Cuvellier
Séance levée à: 21:45
En mairie, le 17/01/2024
Le Maire
Alain BARTIER