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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - Rapport prix URA Assainissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
PYRENEÉES-ATLANTIQUES
Ce
20150161
DE
BASSUSSARRY
Re
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
— RECU
À CURE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
SOUSSE
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
64200
Séance
publique
du
1° décembre
2015
L’an
deux
mille
quinze,
le
premier
décembre
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
26
novembre
2015
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM
Gallot,
Yaouanc,
Bonzon,
Lahorgue,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Etcheverry,
Recart,
David,
Sorhaits
et
Gony.
Excusé(s)
:Mme
et
MM.
Davril
(procuration
à
M.
Baudry)
et
Vigier
(procuration
à
M.
Sorhaits). Absente
: Mme
Dallet
Secrétaire
de
séance
: M.Michel
Lahorgue
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 16
Nombre
de
votants
:
16
d’assainissement
collectif
et
non
collectif
du
syndicat
URA
Le
Maire
expose
que
le
Président
du
syndicat
d’assainissement
collectif
et
non
collectif
URA
a fait
parvenir
le
rapport
sur
la
qualité
et le
coût
du
service
public
d’assainissement
collectif
et
non
collectif.
Il
précise
que
ces
rapports
doivent
être
adoptés
par
le
Conseil
Municipal.
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
le rapport
sur
la qualité
et le coût
du
service
public
d’assainissement
collectif et non
collectif du
syndicat
AEP
URA.
Vote
: 16
Pour
: 18
dont
2 procurations
Adopté
à l’unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
Mub
Le
ddl
Vois
=