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Document publié le Mardi 22 mai 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C280518 P1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
NN Metz - | METZ MÉTROPOLE = HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 73 métropolitain : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 0 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 10 Absent(s) excusé(s) : 17
Absent(s) : 18
Date de convocation : 22 mai 2018 Vote(s) pour: 83 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 28 mai 2018,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2018-05-28-CC-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller Métropolitain titulaire et d'un nouveau Conseiller Métropolitain suppléant de la Commune de Coin-lès-Cuvry.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le décès de Monsieur Marc HENRION, Maire de Coin-lès-Cuvry, VU la tenue d'élections municipales partielles complémentaires dans la Commune de Coin-lès- Cuvry,
CONSIDERANT que dans les communes de moins de 1 000 habitants les Conseillers Métropolitains sont les Conseillers Municipaux désignés dans l'ordre du tableau, SUITE à la tenue de la réunion du Conseil Municipal de la Commune de Coin-lès-Cuvry en date du 16 avril 2018 au cours de laquelle il a été procédé à l'élection du Maire et des Adjoints,
DECLARE Madame Christiane KUNZ, Maire de Coin-lès-Cuvry, installée dans ses fonctions de Conseiller Métropolitain titulaire en remplacement de Monsieur Marc HENRION, DECLARE Madame Anne-Marie GUESDON, Premier Adjoint au Maire de Coin-lès-Cuvry, installée dans ses fonctions de Conseiller Métropolitain suppléant en remplacement de Monsieur Philippe CHARTIER.
Pour extrait conforme
Metz, le 29 mai 2018 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20180528-05-2018-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
05-2018-DC1
lundi 28 mai 2018
Délibérations
Installation d'un nouveau Conseiller Métropolitain
titulaire et d'un nouveau Conseiller Métropolitain
suppléant de la Commune de Coin-lès-Cuvry
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
29/05/2018
057-200039865-20180528-05-2018-DC1-DE
ERDP1.pdf
29/05/18 14:21 En cours de création
29/05/18 14:22 En préparation Catherine DELLES
29/05/18 14:30 Reçu Catherine DELLES
29/05/18 14:30 En cours de transmission
29/05/18 14:30 Transmis en Préfecture
29/05/18 14:34 Accusé de réception reçu