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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pavie.
Lien du pdf (Déliberation - 1774518539 20 03 2026 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
o
Pavie REPUBLIQUE FRANCAISE an DÉPARTEMENT DU GERS
entre ville et campagne
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNE DE PAVIE
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération n°11, examinée le 20 mars 2026 - Election du Maire — Votée.
Délibération n°12, examinée le 20 mars 2026 - Création de postes d’adjoints au Maire — Votée.
Délibération n°13, examinée le 20 mars 2026 - Election des adjoints au Maire — Votée.
Délibération n°14, examinée le 20 mars 2026 -Règlement intérieur du Conseil —- Adoptée.
Délibération n°15, examinée le 20 mars 2026 — Délégations consenties au Maire par le Conseil
municipal — Adoptée.
Délibération n°16, examinée le 20 mars 2026 - Création et désignation des membres des commissions
municipales à caractère permanent — Votée.
Délibération n°17, examinée le 20 mars 2026 - Désignation des délégués aux syndicats
intercommunaux et représentations extérieures — Voté.
Délibération n°18, examinée le 20 mars 2026 - Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et
conseillers délégués — Voté.
Affiché Le jeudi 26 mars 2026
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