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Compte-Rendu - compte rendu du cm du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 26 MAI 2020 À 19H.
L’an deux mille vingt, le vingt-six du mois de mai à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Marie-de-Cuines proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations du quinze mars, se sont réunis en séance ordinaire à huis clos, à la salle polyvalente de Sainte Marie, comme autorisé suite à la situation sanitaire actuelle, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Philippe GIRARD, Maire sortant, qui souhaite la bienvenue aux nouveaux élus et procède à l’appel nominal des personnes mentionnées ci-dessous et les déclare installées dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux :
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
BELHADDAD Abdelhamid, BORDON Gérard, BOZON-VIAILLE Françoise, CORONEL Célia, DA SILVA Emmanuel, DELEGLISE Christian, GIRARD Philippe, GROS Bernard, LAPERROUSE Madeleine, LEMAITRE Christophe, MARTIN-COCHER Olivier, MORVAN Yves, ROSTAING Laurence, SCHNEIDER Laëtitia, SORNET Emilie.
Philippe GIRARD cède la présidence à Gérard BORDON, doyen d’âge des membres du Conseil Municipal.
Gérard BORDON salue les élus demande d’observer une minute de silence à la mémoire des
nombreuses victimes de la pandémie qui persiste.
Il rappelle le rôle des conseillers, le travail en équipe, en souhaitant la tenue de réunions à durée
déterminée avant de passer à l’ordre du jour :
Ordre du jour :
I. DELIBERATION POUR L’ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-7 et L.2122-8 du CGCT a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4 du CGCT.
Madeleine LAPERROUSE est nommée secrétaire de séance
Célia CORONEL est nommée 1er assesseur
Olivier MARTIN-COCHER est nommé 2ème assesseur
Gérard BORDON appelle à la candidature au poste de Maire.
Philippe GIRARD se porte candidat
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc. Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 08
A obtenu : Philippe GIRARD 14 voix
Philippe GIRARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Gérard BORDON cède la présidence de la séance au Maire nouvellement élu. Philippe GIRARD salue ce nouveau départ pour un mandat qui commence dans des conditions
inédites. Il remercie les habitants qui ont fait confiance à la nouvelle équipe pour les 6 années à venir
et lui souhaite la pleine réussite.
Il remercie les élus sortants pour leur travail et les nouveaux qui ont toute leur place au sein du conseil.
Son souhait est de rester au plus proche des habitants.
II. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
M. le Maire propose 4 postes d’adjoints, dont le 4ème réparti entre 3 conseillers délégués.
VOTE : 15 pour
III. DELIBERATIONS POUR L’ELECTION DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES
1. Poste de 1er Adjoint
Philippe GIRARD propose Gérard BORDON
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Gérard BORDON 14 voix
Gérard BORDON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
2. Poste de 2ème Adjoint
Philippe GIRARD propose Madeleine LAPERROUSE
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Madeleine LAPERROUSE 14 voix Madeleine LAPERROUSE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamée 2er Adjoint et a été immédiatement installée.
3. Poste de 3ème Adjoint
Philippe GIRARD propose Abdelhamid BELHADDAD.
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Abdelhamid BELHADDAD : 14 voix
Abdelhamid BELHADDAD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 3ème Adjoint et a été immédiatement installé.
4. Postes de Conseillers Délégués
Philippe GIRARD propose Françoise BOZON-VIAILLE, Christian DELEGLISE, Bernard GROS
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Françoise BOZON-VIAILLE : 14 voix
Françoise BOZON-VIAILLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamée Conseillère déléguée et a été immédiatement installée.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Christian DELEGLISE : 14 voix
Christian DELEGLISE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Conseiller délégué et a été immédiatement installé.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Bernard GROS : 14 voix
Bernard GROS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Conseiller délégué et a été immédiatement installé.
Christian DELEGLISE prend le titre de 4ème Adjoint. M. le Maire demande à rajouter un point à l’ordre du jour concernant :
- l’élection de 3 délégués pour la Communauté de communes de La Chambre (la 4C)
- l’élection de 2 titulaires et un suppléant pour le Syndicat Arc Energies Maurienne.
Vote : 15 pour
IV. DELIBERATIONS DES DELEGUES POUR LA 4C ET LE SYNDICAT ARC ENERGIES MAURIENNE
1. Délégués à la 4C.
Philippe GIRARD, Gérard BORDON et Yves MORVAN sont candidats.
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Philippe GIRARD 14 voix
Philippe GIRARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu conseiller
communautaire
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Gérard BORDON 14 voix
Gérard BORDON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu conseiller
communautaire
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Yves MORVAN 14 voix
Yves MORVAN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu conseiller
communautaire
2. Délégués au Syndicat Arc Energies Maurienne
Philippe GIRARD et Gérard BORDON sont proposés délégués titulaires et Abdelhamid
BELHADDAD comme délégué suppléant.
Chaque Conseiller Municipal a remis au Président son bulletin de vote secret écrit sur papier blanc. Le dépouillement du scrutin par le 1er assesseur a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Philippe GIRARD 14 voix
Philippe GIRARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu délégué titulaire
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Gérard BORDON 14 voix
Gérard BORDON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu délégué titulaire
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs : 01
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 08
A obtenu : Abdelhamid BELHADDAD : 14 voix
Abdelhamid BELHADDAD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été élu délégué suppléant.
M. le Maire fait valider le compte rendu de la séance du 11 mars 2020 aux élus présents à cette date.
Il indique que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 3 juin à 20h à la salle
polyvalente et dans les mêmes conditions que la présente.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.