Procès Verbal - PV CM du 21 3

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Procès Verbal - PV CM du 21 3 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Emmerin. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 21 3)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

SAMEDI 21 MARS 2026

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Présents : M. MARTELLIER — Mme VERHOYE - M. LEROUX - Mme DESWARTE -M. HÉRITIER - Mme DUPELICZ.- M. PRÉVOST Mme ORHAND - M. BERTELOOT - Mme VANDEKERKHOVE — M. VERHOYE - Mme DELBARRE - M. CAMBIER - Mme MARTELLIER — M. KUPCZYK — Mme LEPLA — M. JOLY - Mme CHEVAL - M. BANCKAERT — Mme CHAPON - M. FATIBENE — Mme INNEBEER et M. DESPREZ (23).

M. Didier BOSSU, Adjoint au Maire,

Mme Monique HERDHUIN et Mmé Sandrine HOLLESTELLE pour assurer le déroulé dé la séance.

M. KUPCZYK, doyen de l’assemblée, ouvre la séance.

DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

Madame DUPELICZ est désignée secrétaire de séance et procède à l'appel.

ÉLECTION DU MAIRE :

2 assesseurs sont désignés. Il s’agit de Mesdames INNEBEER et LEPLA qui sont les élues les plus jeunes:de chaque liste.

Après un appel à candidatures, la seule candidature aux fonctions de Maire est celle de

Monsieur MARTELLIER.

Après appel de son nom et passage dans l‘isoloir, chaque Conseiller municipal a remis dans l'urne un bulletin de vote:

Après dépouillenient les résultats sont les suivants :

nombre:de bulletins trouvés dans l’urné : 23,

bulletiñis blancs : 3,

suffrage exprimé : 20,

majorité absolue : 11.

A Gbtenu :

Monsieur MARTELLIER : 20 voix.

Monsieur Joachim MARTELLIER , ayant obtenu la majorité absolue, est proclämé Maire.

Monsieur BOSSU, Adjoint au Maire, remet l’écharpe à Monsieur le Maire. Délibération N° 2026/14.

DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE :

Aux termes de l'article L 2122-2 du CGCT le Conseil détermine le nombre dés adjoints au

Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Compte teñu de la. population totale légale au. 1° janvier 2025, l'arrêté préfectoral. du 31 décternbre 2025 (publié le 13 janvier 2026) a. fixé le nombre de Conseillers municipaux à élire à 23, le nombre maximal d'Adjoirits à élire est done de 6.Monsieur le Maire propose de procéder à l’élection de 5 adjoints au Maire.

Délibération 2026/15, adoptée à la majorité.

ÉLECTIONS DES ADJOINTS :

Madame le Maire informe qu’une liste ayant pour tête de liste Madame VERHOYE est

proposée.

Interrogé à ce sujet, Monsieur FATIBENE a annoncé qu’il ne souhaitait pas présenter de liste.

Après appel de son nom et passage dans l’isoloir, chaque Conseiller municipal a remis dans

l’urne un bulletin de vote.

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23,

- bulletins blancs : 3,

- suffrage exprimé : 20,

- majorité absolue : 11

Liste de Madame VERHOYE : 20 voix.

Sont élus Adjoints au Maire :

- Madame Géraldine VERHOYE.

- Monsieur Christophe LEROUX.

- Madame Aurélie DESWARTE.

- Monsieur Christophe HÉRITIER.

- Madame Chloé DUPELICZ.

Monsieur le Maire remet une écharpe à chacun des Adjoints et deux insignes à chaque élu.

Monsieur le Maire donne ensuite lecture de la charte de l’élu. Un exemplaire est remis à chaque

élu et elle est également signée par chacun d’eux.

Monsieur le Maire lève la séance à 11 H 00.

LE MAIRE, LA SECRÉTAIRE,

Joachim MA! Chloé DUPELICZ