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Procès Verbal - Proces verbal Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal)Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1 sur 4

C O N S E I L M U N I C I P A L

Séance du 2 juillet 2021

O R D R E D U J O U R

1. Désignation du secrétaire de séance Page 2

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2021 Page 2

3. Personnel : actualisation de différents postes d’adjoints techniques Page 2

4. Personnel : tableau des effectifs au 1er septembre 2021 Page 2

5. Bâtiments : contrats de maintenance des ascenseurs et portes automatiques Page 2 à 3

6. Voirie : marché d’entretien annuel Page 3

7. Compte-rendu des commissions Page 3 à 4

8. Calendrier Page 42 sur 4

L’an deux mille vingt et un, le 2 juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet, dûment convoqué le 24 juin 2021, s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Prairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.

Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Claire BIMIER, Pascal DANIEAU, Claudia THARREAU, Olivier BACLE, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Guy VASSOR, Laurence TISSEROND, Jean-Luc HAMARD, Eric LOMBART, Evelyne MERLET, Céline FROGER, Myriam GOURDON, Nadine BOURCIER, Valérie DURAND.

Membres absents : Yannick LOGER (pouvoir à Bruno GUEDON), Jean-Robert TIGNON, Nathalie CAILLAUD, Laetitia COULONNIER.

Secrétaire de séance : Claire BIMIER

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

A l’unanimité, le conseil municipal DÉSIGNE Madame Claire BIMIER secrétaire de séance.

2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 JUIN 2021

3 – PERSONNEL : ACTUALISATION DE DIFFÉRENTS POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES

Suite au départ à la retraite de l’adjointe au responsable du restaurant scolaire et à son remplacement en interne, il y a lieu de modifier les horaires de 2 postes :

Poste de second de cuisine parti à la retraite (R2) : supprimé Nouveau second de cuisine (R15) : l’agent passerait de 6,48/35ème à 32,22/35ème .

Agent de ménage (R5) récupérant les heures de ménage du nouveau second de cuisine : L’agent passerait de 6,51/35ème à 13,02/35ème.

De plus 2 agents souhaitent intervertir leurs heures de ménage entre l’école et la mairie. Le poste R4 passerait de 28,16/35ème à 31,25/35ème et le poste R3 passerait de 32,72/35ème à 32,66/35ème.

Enfin le temps du poste R7 (nettoyage des vitres du restaurant scolaire) passerait de 24,28 à 24,46/35ème

A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE ces changements qui interviendront le 1er septembre prochain.

4 – PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2021

Suite aux modifications de ces 6 postes, l’effectif communal s’établira comme suit au 1er septembre 2021 :

26 titulaires ou stagiaires dont 11 à temps complet, soit 20,56 équivalents temps plein.

12 contractuels dont 3 à temps complet.

A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE ce nouveau tableau des effectifs.

5 – BÂTIMENTS : CONTRATS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES

La commune possède les équipements suivants : 1 ascenseur salle de la Prairie, 1 plateforme élévatrice à la médiathèque, 1 porte automatique à la maison de l’enfance, 2 et bientôt 3 portes automatiques à la mairie.

Leurs contrats de maintenance arrivent à échéance le 1er janvier prochain. Actuellement ils se chiffrent à 3 340,95 € TTC/an (simulation pour 4 portes automatiques).

P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E3 sur 4

Après appel à la concurrence, 3 offres techniquement équivalentes ont été reçues :

Thyssenkrupp : 1 956 € TTC/an

OTIS : 1 710 € TTC/an

Kone : 3196,80 € TTC/an

A l’unanimité, le conseil municipal CHOISIT l’entreprise OTIS.

6 – VOIRIE : MARCHÉ D’ENTRETIEN ANNUEL

Après travail par la commission cadre de vie et mise en concurrence, la commission d’appel d’offre a proposé de retenir les projets suivants pour le programme voirie 2021 :

Aménagement de l’allée le long de l’étang (côté bourg) : 11 430 € (entreprise Seguin);

Réparations diverses par émulsion de goudron : 3 960 € (Techni-route);

Création d’un nouveau parking rue de la Fontaine : 20 392,01 € (Eurovia)

Fin de la réfection des trottoirs rue des Acacias : 12 484,32 € (Eurovia)

Les travaux s’étaleront entre juillet et octobre.

7 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

Cadre de vie :

- Aire de jeux de l’étang clôturée, des tables et des bancs vont être installés autour du plan d’eau.

- Rénovation de l’accueil de la mairie : une porte automatique va être installée à l’entrée.

- CME : une boîte à livres a été inaugurée ce jour près de l’étang.

- Ancienne Mairie : la rénovation de la cage d’escalier est proposée.

- Rencontre avec la paroisse : des fissures dans le mur de la sacristie sont surveillées. Démoussage de l’église programmée.

- Courrier envoyé aux riverains de la rue de l’Étoile et de la route du Pontreau pour les associer à la réflexion sur les futurs aménagements.

- Rue de la Fontaine fermée à la circulation, afin de tester un nouveau sens de circulation dans le quartier du Vieux Bourg.

- Rez-de-chaussée de l’ancienne agence postale : un projet d’accueil d’une maison d’assistantes maternelles a été validé par le conseil municipal.

Vie sociale :

- Restaurant scolaire : problème de bruit évoqué lors du bilan d’année. Des indicateurs de niveau sonore ont été achetés. Un recrutement supplémentaire va avoir lieu à la rentrée prochaine. Si le protocole sanitaire est le même en septembre, un groupe d’enfants pourrait manger dans la salle du Petit Pré.

- Participation citoyenne : la démarche est amorcée au sein du conseil municipal.

- Logement au-dessus de l’ancienne agence postale : le conseil municipal a décidé de confier l’appartement à l’association France Horizon pour l’accueil de personnes en difficulté.

- CSI : recrutement d’un conseiller numérique pour aider la population dans ses démarches administratives numériques.4 sur 4

- La CJS (coopérative jeunesse de services) va avoir lieu en juillet / août par une douzaine de jeunes : ils vont proposer des services à la population et aux professionnels (nettoyage, rangement…), comme une véritable entreprise.

Vie associative/communication :

- Le planning des salles 2021-2022 pour les associations est finalisé.

- 26 septembre 2021 : 2ème anniversaire du marché : animation musicale, pot convivial.

- 25 septembre 2021, vers 11h30 : accueil des nouveaux St Légeois et des nouveaux bébés. Le CSI et l’AELA seront présents.

- Le guide des associations sera réactualisé fin 2021.

- Saison culturelle de l’AdC : un spectacle devrait se dérouler à St Léger.

- Eco-pâturage : il sera implanté près de la salle de la Prairie par la société Nature et Pâturage.

- CME : la soirée des CM s’est déroulée le 1er juillet dans le parc de la mairie.

8 – CALENDRIER

JUILLET

Lundi 5 Bureau AdC 18h00

Lundi 5 Commission Cadre de Vie (Mairie) 20h00

Lundi 19 Conseil AdC 18h30

SEPTEMBRE

Vendredi 3 Conseil municipal 18h00

Lundi 6 Bureau AdC 18h00

Lundi 6 Commission cadre de vie 20h00

Mardi 7 Commission intercommunalité 19h45

Lundi 13 Commission vie sociale 20h00

Mardi 14 Commission vie associative et communication 20h00

Lundi 20 Conseil AdC 18h30

Samedi 25 Conseil Municipal d'Enfants 10h00

Samedi 25 Accueil des nouveaux St Légeois 11h30-13h00

Dimanche 26 2 ans du Marché 10h00-13h00 à confirmer