Compte-Rendu - 1591090965 CR 2 JUIN 2020

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Compte-Rendu - 1591090965 CR 2 JUIN 2020 Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Parisot. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1591090965 CR 2 JUIN 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Humanitaire, Département du Tarn République Française

Commune de Parisot

Nombre de membres

en exercice: 15

Présents : 14

Votants: 15

Séance du mardi 26 mai 2020

L'an deux mille vingt et le vingt-six mai l'assemblée régulièrement

convoquée le 16 mai 2020, s'est réunie sous la présidence de Sébastien

CHARRUYER

Sont présents: Sébastien CHARRUYER, Didier DEMBLANS, Michelle NOUVELLON, Didier VALAX, Magali PEZOUS,Pascal NÉEL, Jésus

ARCA, Laurent BOIZIOT, Leslie CARRASCO, Isadora DANJAU,

Anne-Sophie DEVIENNE, Fabrice LEMONNIER, Jean-Benoît LEPERS,

Anne MARROCANO

Représentés: Céline ASTRIE (par Didier VALAX)

Excuses:

Absents:

Secrétaire de séance:

Monsieur Pascal NÉEL, Maire sortant, ouvre la séance.

En préambule, il remercie Mme Michelle NOUVELLON, Conseillère municipale, qui, élue depuis 1989, a facilité son entrée en fonction en tant que conseiller municipal en 1995 puis en tant que Maire à partir de 2001. Il remercie également Mme Marie-Claire De MONTLEAU, Premier adjoint, de son investissement à ses côtés tout au long du mandat et notamment dans le domaine scolaire. Pendant la période de confinement, le mandat des élus sortants a été prolongé jusqu'à ce soir: Mme Marie-Claire De MONTLEAU a poursuivi son engagement et souvent à sa place durant cette période. Monsieur le Maire sortant souhaite également remercier sa famille, pour les sacrifices consentis à l'exercice de sa fonction de Maire et des contraintes dues à cette charge.

Monsieur le Maire sortant rappelle, qu'en cette période de gestion de crise sanitaire, la défense d'un projet et du sens communs prend tout son sens. En particulier, l'action de la commune pour la réouverture de l'épicerie communale début 2019 a répondu aux besoins de la population et s'en félicite.

Monsieur le Maire sortant félicite les conseillers élus le 15 mars dernier. Compte tenu de la gestion de la crise sanitaire, l'installation a dû être reportée à ce jour, conformément aux instructions des services de la Préfecture et du respect des règles sanitaires. Il souhaite le meilleur à la nouvelle équipe.

Le Conseil municipal est installé.

Un secrétaire de séance est désigné.Objet: Election du Maire - 2020_16

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Monsieur Pascal NÉEL, membre le plus âgé du Conseil municipal, prend la présidence de la séance (article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales).

Monsieur LEMONNIER Fabrice et Madame CARRASCO Leslie sont nommés assesseurs de l'élection.

Après un appel à candidature, il est procédé au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour du scrutin:

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :15

Majorité absolue : 8

a obtenu :

– M. Sébastien CHARRUYER: 15 votes

Monsieur Sébastien CHARRUYER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.

Monsieur Sébastien CHARRUYER remercie les conseillers municipaux. Il remercie toute l'équipe de son engagement à porter le projet présenté lors de la campagne électorale et rappelle son souhait d'être à l'écoute des conseillers et de la population, et d'associer cette dernière à la réalisation du projet commun.

Monsieur Sébastien CHARRUYER, Maire, prend la présidence de la séance. Il est proposé de rajouter à l'ordre du jour:

- désignation des délégués de la commune auprès du SDET.

L'ordre du jour ainsi modifié est approuvé.

Objet: Détermination du nombre d'adjoints - 2020_17

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de créer trois postes d'adjoints pour le seconder dans ses fonctions.

Après en avoir délibéré,

le Conseil, à l'unanimité:

- APPROUVE la création de trois postes d'adjoints.Objet: Elections des adjoints - 2020_18

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours

de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Monsieur le Maire propose au Conseil les candidatures suivantes:

- Monsieur Didier VALAX, en tant que Premier adjoint, pour son engagement à assurer cette mission à ses côtés et pour sa disponibilité,

- Madame Magali PEZOUS, en tant que Deuxième adjoint, pour son expérience dans le cadre du précédent mandat, notamment en participant à l'élaboration du Plan Educatif Communautaire Territorial, et son engagement,

- Monsieur Didier DEMBLANS, en tant que Troisième adjoint, pour son expérience d'adjoint dans le cadre du précédent mandat, pour sa compétence en matière de travaux et de suivi technique, pour sa disponibilité notamment lors de permanences en mairie le samedi matin.

Il est procédé au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er adjoint au Maire: 1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

a obtenu :

– M. Didier VALAX: 15 votes

2ème adjoint au Maire: 1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

a obtenu :

– Mme Magali PEZOUS: 15 votes

3ème adjoint au Maire: 1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

a obtenu :

– M. Didier DEMBLANS: 15 votes

- Monsieur Didier VALAX ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé Premier adjoint, - Madame Magali PEZOUS ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamée Deuxième adjoint, - Monsieur Didier DEMBLANS ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé Troisième adjoint.Conformément aux statuts de la communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet, Monsieur le Maire et Monsieur le Premier adjoint sont désignés de droit délégués au sein de la communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet.

Objet: Désignation des délégués au SDET - 2020_19

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les statuts du Syndicat Départemental d'Energie du Tarn (SDET), syndicat mixte fermé, et notamment l'article 7,

Monsieur le Maire propose au Conseil de nommer les délégués des syndicats auxquels la commune adhère tel que suivant :

 SDET: Monsieur VALAX Didier, pour sa disponibilité, et Monsieur NÉEL Pascal pour son expérience et sa connaissance du territoire et de ses problématiques, des travaux qui ont été précédemment engagés.

Il est précisé qu'à défaut, les délégués au SDET seraient désignés en fonction de l'ordre du tableau, soit Maire et Premier adjoint.

Considérant les candidatures présentées,

le Conseil à l'unanimité :

 APPROUVE les délégations telles qu'énoncées ci-dessus,

 CHARGE Monsieur le Maire de notifier la présente décision au SDET et de lui communiquer les coordonnées des délégués concernés.

Questions diverses:

Monsieur le Maire informe le Conseil que l'ordre du jour de la présente réunion a été réduite aux délibérations essentielles conformément aux instructions de la Préfecture. Une prochaine réunion du Conseil municipal devra rapidement être fixée pour adopter d'autres délibérations, notamment la désignation des commissions et des délégués auprès des autres structures publiques auxquelles la commune adhère. La date du prochain conseil municipal est fixée au 17 juin 2020, à partir de 21h.

Dans l'attente, les conseillers qui se sont déjà positionnés dans certains domaines d'action de la municipalité peuvent initier la réflexion des commissions.

Monsieur Pascal NÉEL informe le Conseil de l'urgence à réunir une commission "école" pour poursuivre la réflexion déjà initiée par les Directeurs de l'école de Parisot-Peyrole, la Directrice de l'ALAE et l'équipe précédente sur l'organisation du périscolaire et le protocole à respecter au sein de l'école. Monsieur Pascal NÉEL rappelle que la compétence scolaire et périscolaire. Il est demandé à Madame Marie-Claire De MONTLEAU, référente scolaire sur le précédent mandat, à participer à cette première réunion pour faire le relais. Une date est fixée.

D'autres dates sont programmées:

- réunion travaux, notamment en ce qui concerne le suivi du programme de voirie , - réunion finances, à prévoir avant le 31/07/2020,

- réunion petit journal, M. le Maire propose de se fixer l'objectif d'élaborer un journal municipal pour mi-juillet.Monsieur Pascal NÉEL rappelle l'importance du respect des gestes barrières et du port des masques dans cette période de gestion sanitaire.

Travaux:

Le Conseil est informé des travaux qui se poursuivent pour le compte du Syndicat d'adduction d'eau potable le long de la route départementale RD19 (route de Rabastens). Ces travaux ont fait l'objet d'une autorisation par les services départementaux. Pendant la durée des travaux, une déviation est aménagée au niveau de la route de la plaine.

Des problèmes de vitesse sont soulignés: Monsieur le Maire précise que la mairie a adopté un arrêté de limitation de vitesse et que des panneaux 30 km/h ont été mis en place.

Il est demandé de mettre ces panneaux également au niveau des habitations et que la végétation des bas- côtés soit coupée rapidement. Il est répondu que cette intervention est programmée.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.