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Document publié le Jeudi 15 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 15 01 15 cr)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Environnement,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg et
de l’Ackerland
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Procès-verbal - Séance du 15 janvier 2015
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Membres présents : 40 membres
Mesdames ROHFRITSCH Anne-Marie, ROTH Sandrine, SCHALLER Véronique, FIACRE Gabrielle, BRUMPTER Nadine, JACOB Chantal, LETZ Lucienne, MARQUES Virginie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, LEMMEL-FIEDERER Marie-Claude, FRIEDRICH Marie-Odile, PEREZ Madeleine, GEIGER Nathalie.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BURGER Joseph, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, VIERLING Martin, HERRMANN Marc, KLEIN Bernard, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, GINSZ Luc, BURGER Etienne, GANGLOFF Jean-Charles, HUBER Luc, JACOB André, WASERMAN Sylvain, TOUSSAINT Jean-Luc, HEPP René, STERN Michel, LAMBERT Jean-Charles, HOENEN Claude, EHRHART Mathieu.
Madame HOFMANN Marylène a donné pouvoir à Monsieur Justin VOGEL pour voter en son nom.
Monsieur NONNENMACHER Jean-Jacques a donné pouvoir à Madame PEREZ Madeleine pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 1 membre
Monsieur MICHEL Roland
1. Adoption du compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2014
Après en avoir délibéré, le Conseil de communauté approuve à l’unanimité le compte- rendu de la séance du 11 décembre 2014.
2. Gestion des déchetteries intercommunales : renouvellement du marché
Monsieur le Président informe les membres du Conseil que le marché d’exploitation des deux déchetteries intercommunales arrive à échéance le 1er mars 2015 et que par conséquent il a organisé une consultation d’entreprises spécialisées dans ce domaine par voie d’appel d’offres ouvert afin de renouveler ce contrat.
Au terme de cet appel d’offres ouvert, plusieurs entreprises ont répondu :
- EDIB de Wittenheim (68)
- SCHROLL de Strasbourg
- LINGENHELD ENVIRONNEMENT de Wolfisheim
- ALPHA - VEOLIA de Fegersheim
Après analyse des offres, la Commission d’Appel d’Offres a retenu l’offre de l’entreprise SCHROLL, à la fois moins-disante et mieux-disante.
Au terme de ces explications, le Conseil Communautaire autorise le Président à signer le marché à intervenir et à engager toute démarche nécessaire à la bonne conclusion de cette affaire. 3. Espace Sportif Les Portes du Kochersberg à Pfulgriesheim : convention de mise à disposition du foyer au SIVOM La Souffel
Monsieur le Président rappelle aux membres du Conseil que dans le cadre de la construction d’un second gymnase pour le collège de la Souffel à Pfulgriesheim, le SIVOM La Souffel avait souhaité que le bâtiment comporte un foyer pour permettre aux associations utilisatrices des installations de disposer d’un lieu convivial.
Un accord de principe avait été trouvé avec le SIVOM La Souffel pour le financement de ce foyer par le biais d’une participation au coût de la construction, le montant de la participation étant calculé au prorata de la surface du foyer.
Les coûts de construction définitifs du gymnase étant désormais connus, le montant de cette participation financière peut être calculé comme suit :
Gymnase Foyer % foyer
Surface 1 580 m² 48 m² 3,04%
Coût au m² 1 256,55 € 1 256,55 €
Coût total 1 985 349,91 € 60 314,43 € 3,04%
Par ailleurs, une convention de mise à disposition du foyer doit être mise en œuvre, le SIVOM La Souffel assurant la gestion de ce foyer.
Au terme de ces explications, le Conseil Communautaire décide de fixer le montant de la participation du SIVOM La Souffel à 60 314,43 € et entérine la mise à disposition du foyer selon les modalités exposées. Le Président est autorisé à signer la convention de mise à disposition avec le SIVOM La Souffel.
4. Subventions
Sur proposition de Monsieur le Président, le Conseil Communautaire décide d’attribuer les subventions suivantes :
Organisme bénéficiaire Montant de la subvention
Crèche Au Pays des Lutins 27 000,00
Crèche La Clé des Champs 60 000,00
Relais Assistants Maternels "Premier Pas" (ALEF) 60 000,00
ALSH de Berstett (ALEF) 80 000,00
ALSH de Dingsheim (ALEF) 80 000,00
ALSH de Kienheim (ALEF) 30 000,00
ALSH de Kuttolsheim (ALEF) 30 000,00
ALSH de Truchtersheim – Maxi-Mômes (ALEF) 70 000,00
ALSH de Truchtersheim – Petits Papillons (ALEF) 35 000,00
ALSH de Wiwersheim (ALEF) 77 000,00
Cantine de Pfettisheim (ALEF) 1 000,00
Cantine de Pfulgriesheim (ALEF) 1 000,00 Cantine de Schnersheim (ALEF) 1 000,00
Cantine de Willgottheim (ALEF) 1 000,00
ALSH de Stutzheim-Offenheim 80 989,25
Association des Amis de l’Ecole de Musique du Kochersberg (Festival de musique) 12 000,00
5. Divers
Le Président,
Justin VOGEL