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Procès Verbal - vc3n5vrpp9odsg6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Procès Verbal - vc3n5vrpp9odsg6)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
à
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025/01
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
|
Présents
Votants
10
8
8 + 0
procuration
Séance
du
10 janvier
2025
c voue
‘
8
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
et le dix janvier
à vingt
heures.
Ab
LS
-
ve
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
stention
:
____
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
Date
de
convocation:
Présents
:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
03/01/2025
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
L_OBJET
DE LA DELIBERATION |
Dacdafihue
|
03/01/2025
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et
excusés
:MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Secrétaire
de
séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
décembre
2024.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
formuler
leurs
observations
ou
demandes
de
modifications
concernant
le
compte
rendu
n°
2024/10,
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20/12/2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
Approuve
le
compte
rendu
n°
2024/10.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
ci-dessus.
Sur
la feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire.
Jean-Marie
DUTHU.
Certifié Exécutoire Transmis
en
Préfecture
Le:
11/01/2025... 11/01/2025
14:50
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Actes
en
cours
DEL2025-01
Identifiant
FAST
:
ASCL_2_2025-01-11114-38-28.01
(MI258326307
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:_
065-216501650-20250111-DEL2025-01-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
LÉ
.
# S
conne
°:
Conforme
Objet
de
l'acte:
Adoption
du
P.V
de
la
réunion
du
20
décembre
2024.
Date
de
décision:
Jan
11,
2025
12:00:00
AM
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.10.
Divers
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
Délib2025-01.PDE
Préparé
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Transmis
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Accusé
de
réception
Date
11/01/25
à
14:45
https:/www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
LA EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
:
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025102
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
|
Présents
Votants
10
8
8 +0
procuration
Séance
du
10
janvier
2025
c
ROUE
‘_#
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
et le
dix
janvier
à vingt
heures.
entre
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
Abstention
:
| |
Date
de
convocation
|.
03/01/2025
| Dated’affichage:
|
|
_—
|
Absent
td
tion
:
“03/01/2025
|
sents
ayant
donné
procuration
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
pcatio
Présents
:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absents
et
excusés
:MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Secrétaire
de
séance
:Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
BJET DE LA DELIBERATION |
” Prévision
travaux
2025
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
que
les
travaux
de
création
de
la
nouvelle
cantine
scolaire
dans
l’enceinte
de
l’école
ont
été
réalisés.
Avant
la
mise
en
service
de
la
cantine
scolaire
des
travaux
et
aménagements
sont
nécessaires.
Parmi
ces
projets,
nous
avons
retenu
la
modernisation
de
la
voirie
communale
et
l’aménagement
de
l’espace
cuisine
dans
la
cantine
scolaire,
l’acquisition
de
matériel
et
mobilier.
Modernisation
de
la voirie
communale.
Le
programme
de travaux
de modernisation
de
la voirie
communale
comprend
:
-
Abords
terrasse
et parking
du
Relais.
=
Cour
de
l’école
sur
agrandissement
cantine.
-
Accès
livraison
cantine
côté
EST.
Cantine
scolaire.
Pour
le confort
et la sécurité
des
enfants,
nous
avons
créé
une
salle à manger
pour
la cantine
scolaire
dans
un
préau
de
l’école.
Cela
évite
aux
enfants
de
quitter
l'enceinte
de
l’école
avec
les
trajets
A/R
à pied.
Avant
la
mise
en
service
de
la
cantine
scolaire
il
est
nécessaire
de
faire
l’acquisition
d'équipements
adaptés.
Des
ustensiles
et du
mobilier
sont
nécessaires
pour
préparer
et assurer
le service
des
repas.
Estimation
pour
l’acquisition
des
équipements
et
mobilier
pour
l'espace
cuisine
:
Délibération
n°
2025/02
page.
| YŸ
METRO:
Désignation
HT
Plonge
inox
égouttoir
à droite
avec
robinetterie
:
598.98
€
Lave-vaisselle
avec
pompe
de
vidange
1504.89
€
Table
de
travail
inox
120x70x85
208.29
€
Meuble
inox
2 portes
avec
tiroirs
2157.10
€
Réfrigérateur
combiné
394.72
€
Chariot
de
service
inox
3 plateaux
119.00
€
Total
HT
4 982.98
€
Livraison
32.50
€
T.V.A
893.86
€
TOTAL
:
5 909.34
€
Y_
La
commande
de
6 tables
pliantes
chez
« JPG
» s’élève
à un
montant
de
1374.00
€
HT.
La
«SAS
DASTUGUE
Jean
&
Fils
» 65330
GALAN
nous
a fourni
un
devis
d’un
montant
de
12
670.00
€
HT
soit
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
voirie.
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
ces
travaux
d’investissement
pour
un
montant
total
qui
s’élève
à 19
026.98
€
HT
avec
le
plan
de
financement
suivant
:
“
Coût
prévisionnel
des
travaux
:
19
026.98
€.
mn
FAR
2095
iso
9 513.49
€.
"
Autofinancement
:................
9513.49
€.
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Approuve
la
prévision
des
travaux
pour
l’année
2025.
Y_
Approuve
devis
et
estimations
suivantes
fournis
par
:
”
La
«SAS
DASTUGUE
Jean
&
Fils»
65330
GALAN
nous
a
fourni
un
devis
d’un
montant
de
12
670.00
€ HT
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
voirie.
“
Estimation
pour
l’acquisition
des
équipements
pour
l’espace
cuisine
auprès
de
«METRO
» pour
un
montant
de
4 982.98
€
HT.
=
Estimation
pour
la
commande
de
6 tables
pliantes
auprès
de
« JPG
» pour
un
montant
de
1 374.00
€.
Pour
un
montant
total
de
travaux
qui
s’élève
à : 19
026.98
€ HT.
Ÿ
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Département
des
Hautes-Pyrénées
au
titre
du
FAR
de
l’exercice
2025
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Ÿ_
Demande
à Monsieur
le
Maire
de
programmer
le
montant
de
ces
travaux
d’investissements
sur
la
prévision
du
Budget
Primitif
2025.
Ÿ_
Valide
le
plan
de
financement
suivant
:
"Coût
prévisionnel
des
travaux
:
19
026.98
€.
“
PAR
2028
urine
9513.49
€.
“
Autofinancement
:..................
9513.49
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
ci-dessus.
Sur
la
feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire.
Jean-Marie
DUTHU.
_ Certifié Délibération
n°
2025/02 11/01/2025
14:50
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Actes
en
cours
DEL2025-02
Identifiant
FAST
:
ASCL
2
2025-01-11114-38-28.02
(MI258326308
)
Identifiant
unique
de
l'acte:
065-216501650-20250111-DEL2025-02-DE
(
Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
JÉ.
Objet
de
l'acte:
Prévision
travaux
2025.
ÿ
Date de décision:
Jan 11, 2025
12:00:00 AM
)\.
Certifié Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.10.
Divers
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
Délib2025-02.PDF
Préparé
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Transmis
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Accusé
de
réception
Date
11/01/25
à
14:45
https:/www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
111 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
5
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025/03
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
|
Présents
Votants
10
8
8 +
0 procuration
Séance
du
10
janvier
2025
c
Pour
;
8.
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
et
le dix
janvier
à
vingt
heures.
one
Re
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
Abstention
:___
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Date
de
convocation:
03/01/2025
|
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
|
Date
d'affichage:
|
03/01/2025
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
Présents
:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et
excusés
:MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Secrétaire
de
séance
:Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Le
cyclone
« Chido
» s’est
abattu
avec
une
violence
extrême
sur
Mayotte,
laissant
derrière
lui
un
paysage
de
désolation
:des
foyers
détruits,
des
familles
sans
abri,
des
réseaux
d’eau
et
électricité
coupés,
et
laissant
des
milliers
de
nos
concitoyens
dans
une
détresse
absolue.
Aujourd’hui,
e
Ce
n’est
pas
seulement
l’urgence
qui
nous
appelle,
mais
le
devoir
de
solidarité
immédiat
;
e
Nous
devons
agir
pour
nos
frères
et
sœurs
Mahorais
confrontés
à une
situation
exceptionnelle
;
e
Nous
devons
agir
en
responsabilité
pour
venir
en
aide
à ceux
qui
ont
tout
perdu.
Chaque
heure
a compté
pour
acheminer
les
premiers
secours,
sauver
les
survivants,
soigner
les
blessés,
retrouver
les
disparus,
et
répondre
à l’urgence.
Les
défis
ont
été
immenses
:seulement
quelques
bateaux
ont
pu
accoster,
et
très
peu
d’avions
ont
pu
atterrir,
afin
de
livrer
des
denrées
essentielles
sur
place.
Tandis
que
l’état
des
infrastructures
complique
l'intervention
des
secours,
l’accès
à l’eau
potable
et
aux
stocks
alimentaires
constitue
un
enjeu
vital.
Parce
que
nous
croyons
aux
forces
de
caractère
et
au
courage
des
Mahorais,
et
parce
que
la
fraternité
doit
s’exprimer
dans
l’action,
il
est
proposé
de
soutenir
les
opérations
de
secours
en
apportant
une
aide
financière
exceptionnelle
à des
acteurs
de
terrain
tels
que
la
Protection
Civile
ou
la
Croix-Rouge
française,
immédiatement
mobilisés
pour
acheminer
l’aide
indispensable
:vivres,
eau
potable,
soins
médicaux
et
biens
de
première
nécessité.
Délibération
n°
2025/03
page.
| L’AMF,
qui
est
déjà
intervenue
par
le
passé
en
lien
avec
la
Protection
Civile,
s’assurera
du
retour
sur
l’utilisation
des
fonds
des
opérations
concrètes,
nous
tenant
informés
de
l’évolution
d’une
situation
extrêmement
grave.
La
Commune
d’Esparros
affirme
aujourd’hui
notre
solidarité
pleine
et
entière
à Mayotte.
Nous
savons
qu’ensemble,
grâce
à
la
mobilisation
de
tous,
les
Mahorais
retrouveront
la
force
de
se
relever.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
De
voter
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
500
€ (Cinq
cent
€uros),
à l’attention
de
la
Protection
Civile
pour
financer
les
actions
d’urgence
immédiates.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
ci-dessus.
Sur
la
feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire.
Jean-Marie
DUTHU.
| Certifié Exécutoire _ Transmis
en]
:
11/01/2025. i
172025.
Délibération
n°
2025/03
page.
2 Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Actes
en
cours
11/01/2025
14:48
DEL2025-03
Identifiant
FAST
:
ASCL_2_2025-01-11114-38-29.00
( MI258326309
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
065-216501650-20250111-DEL2025-03-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
}
LÉ -
# U\
Certifié
°
Conforme
Objet
de
l'acte:
Aide
d'urgence
pour
Mayotte
- Solidarité
des
Commu
Date
de
décision:
Jan
11,
2025
12:00:00
AM
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7:
Finances
locales
7.5.
Subventions
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
Délib2025-03.PDF
Préparé
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Transmis
Date
11/01/25
à
14:38
Par
DUTHU
Jean-Marie
Accusé
de
réception
Date
11/01/25
à
14:45
https:/mww.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
11