Compte-Rendu - v5z3rwtnyi8boyc

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Compte-Rendu - v5z3rwtnyi8boyc Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune d'Esparros. Lien du pdf (Compte-Rendu - v5z3rwtnyi8boyc)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, Conseil Municival du 25/01/2016 - Page 1 sur 6 n°2016/02

République Française Département des Hautes-Pyrénées

MAIRIE D’ESPARROS

Séance du lundi 25 janvier 2016 à 20 heures. convocation du : 18/01/2016.

Présents : MM Jean-Marie DUTHU, Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINI, Aurélie CUILHE, Dominique DUTHAU, Élodie CAZAUBON, Yves DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER. Absent ayant donné procuration :

Absents : Patrice BOUTIN

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h00.

Monsieur le Maire demande la désignation d’un secrétaire de séance.

Mademoiselle Elodie CAZAUBON a été désignée à l’unanimité secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des observations à apporter au compte- rendu du 04 janvier 2016.

Aucune observation n’est à apporter.

Le compte-rendu n° 2016/01 est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour du Conseil Municipal.

ne ORDRE DU JOUR-----——

1 — Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 04 janvier 2016 ; (document joint) 2 — Prévision de travaux 2016 — Demandes de subventions au titre de l’année 2016 ; 3 — Plans d’intervention et d’évacuation des bâtiments communaux ; 4 —'Tour de France à pied ;

5 — Réseau d’eau potable — Projet de réduction de fuites ;

6 — Publication marchés publics exercice 2015 — article 133 CMP ;

7 — Employé communal :

8 — Association « pour développement tourisme Baronnies » ;

QUESTION DIVERSES ;

DELIBERATIONS.

VVYNNYNYNNNN

Signature de la feuille de présence.

Accusé de réception en préfecture

065-216501650-20160126-CR2016-02-AU

Date de télétransmission : 26/01/2016

Date de réception préfecture : 26/01/2016Conseil Municipal du 25/01/2016 - Page 2 sur 6 n°2016/02

É : | INFORMATION . ]

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres :

Commune.

La réunion prévue le 1° février 2016 a été avancé au 25 janvier 2016 car des demandes de subventions auprès du Conseil Départemental (FAR) et Agence de l’eau Adour Garonne doivent être adressées avant le 31 janvier 2016. Dans ces demandes doivent figurer les délibérations du Conseil Municipal approuvant ces prévisions de travaux.

Adhésion ADACS65 : la demande d'adhésion à l'ADACS6S a été adressée le 08 janvier 2016.

Reversement pourcentage annuel Gouffre d’Esparros : le courrier a été déposé à la Communauté de Communes Neste Baronnies.

Plusieurs personnes ont fait remarquer qu’elles n’avaient pas été prévenues de l inauguration de la salle André Pène le 13 janvier 2016, pourtant il avait été dit et écrit sur plusieurs comptes rendu que chaque conseiller devait aviser les personnes de leur quartier en plus de l’information sur le panneau d’affichage.

EE = ORDRE DU JOUR

1 — Adoption du procès-verbal de la réunion du : 04/01/2016.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leur observation ou demande de modification concernant le procès-verbal n°2016/01, de la séance du 04/01/2016. Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2016/05.

Signature de la feuille de clôture de séance du 04 janvier 2016.

2 - PREVISION DE TRAVAUX 2016 : Demandes de subventions au titre de l’année 2016.

Rénovation, mise aux normes et accessibilité des bâtiments communaux.

MAIRIE : entrée, salle de réunion, secrétariat et sanitaires.

Monsieur le Maire rappelle à l’ensemble des membres que lors de la réunion du 07 septembre 2015, nous avions envisagé la rénovation du secrétariat et de la salle de la Mairie ainsi que la mise aux normes électrique. Ces travaux comprennent :

- Salle de réunion : faux plafond, BA 13 collé sur les murs avec application enduit + 1 couche impression +2 couches de peinture, peinture des portes 2 couches, revêtement sol lames PVC, plinthes et barre de seuil : - Secrétariat: faux plafond, 1 couche impression + 2 couches de peinture, peinture de la porte 2 couches, revêtement sol lames PVC, plinthes ;

- W.C: 1 couche impression + 2 couches de peinture, peinture de la porte 2 couches, revêtement sol lames PVC, plinthes ;

Hall d’entrée : peinture de la porte 2 couches, revêtement sol lames PVC, plinthes ; Æ

7+ Un devis d’un montant de 13 380.18 € HT a été établi par Monsieur Gérard CACHIA 65130 Esparros pour

les travaux de rénovation de la salle, du secrétariat, des WC et du hall d’entrée.

Monsieur le Maire précise que la mise aux normes électrique est également indispensable. Ces travaux comprennent :

- Secrétariat :

1 point lumineux sur simple allumage 2 lampes, 2 prises 16 A, 1 bloc de 5 prises sous goulotte (ordinateur), 1 prise communication, 2 pavés leds 60 x 60, 1 circuit chauffage, 1 panneau rayonnant 1500 w. - Salle de réunion :

1 point lumineux sur va et vient 1 lampe, 1 point lumineux sur simple allumage 4 lampes, 5 prises 16 A, 1 circuit chauffage, 2 panneaux rayonnants 1500 w, 1 panneau rayonnant 2000 w, 5 pavés leds 60 x 60.Conseil Municipal du 25/01/2016 - Page 3 sur 6 n°2016/02

- Distribution comprenant :

Tableau électrique: goulotte, inter différentiel, disjoncteurs, alimentation depuis le disjoncteur EDF, coupure générale et réalimentation des WC et de l'escalier.

# Un devis d’un montant de 3 845.00 € HT (4 614 € TTC) a été établi par Monsieur Daniel LONCAN pour les travaux de mises aux normes électriques.

SALLE DES FETES :

> Menuiseries :

Suite aux récents travaux d'isolation phonique et thermique il est indispensable de procéder au changement des portes de la salle des fêtes. En effet le remplacement des menuiseries actuelles par des menuiseries aluminium renforcera l'isolation de la salle des fêtes et conduira à des économies d’énergie supplémentaires. Aujourd’hui, même en pleine journée, il faut allumer la lumière, avec les portes et la baie vitrées la salle sera plus claire ce qui créera également des économies.

De plus sur l’Agenda d’Accessibilité Programmée est prévu en continuité des travaux récemment effectués le remplacement de l’ensemble des menuiseries de la salle des fêtes : deux entrées comportant une porte à deux vantaux et une baie fixe intermédiaire.

Ces travaux comprennent :

- … Une fenêtre 2 vantaux et un châssis fixe côté cantine ;

- Une fenêtre 2 vantaux côté estrade ;

- Deux portes à 2 vantaux ;

- Un panneau fixe.

% Un devis d’un montant de 12 699.95 € HT a été établi par la société ABP 65300 Lannemezan pour le changement des menuiseries.

> Aménagement des eaux pluviales de la salle des fêtes :

Lors de la réunion du SIVU de l’Ayguette en date du 08 décembre 2015, il a été formulé que l’écoulement de l’eau du chemin des Bergers et de la toiture de la salle des fêtes se déversent vers leur bâtiment provoquant des inondations lors de fortes averses.

Nous avons décidé d’effectuer des travaux pour remédier à ce problème en canalisant l'écoulement des eaux pluviales dans un regard et la création d’un caniveau se déversant dans un fossé. Ces travaux comprennent :

-_ Terrassement pour caniveau ;

- Confection d’un caniveau 400x400 sur 5.00 m avec grille fonte 750xS00 ; - Confection d’un regard 400x400 avec grille fonte ;

- Tube annelé diamètre 400 sur 7.50 m.

+ Un devis d’un montant de 3 587.00 € H.T (430440 € TTC) a été établi par Monsieur Patrick SERRES 65130 Espèche pour les travaux d’aménagement des eaux pluviales de la salle des fêtes.

Agenda d’Accessibilité Programmée :

> Ecole : suite à l’Agenda d’Accessibilité Programmée des travaux sont nécessaires pour la mise aux normes de l’école.

- Création d’une rampe de circulation au droit de la porte d’entrée avec une pente de 10%.

- Réorganisation des sanitaires existants :

= Mise en place d’un WC adapté ;

“ Mise en place d’un lavabo surélevé.

- Pour des mesures d’hygiène il est indispensable d’aménager un point d’eau indépendant des sanitaires et à l'abri afin que les enfants puissent se désaltérer sans avoir à utiliser le lavabo des WC.

% Un devis d’un montant de 7 058.53 € HT a été établi par Monsieur Gérard CACHIA 65130 Esparros pour la mise aux normes des travaux prévus dans l Agenda d’ Accessibilité Programmée.

Le montant total des travaux s’élève à : 40 570.66 € HT.

Avis du Conseil Municipal :Conseil Municipal du 25/01/2016 - Page 4 sur 6 n°2016/02

- _ Approuve la prévision de travaux et les devis concernant les travaux de rénovation, de mise aux normes et d’accessibilité des bâtiments communaux ;

- Autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès des services de l’Etat (DETR) ainsi qu’au Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées (FAR) au titre de l’exercice 2016 - Demande à Monsieur le Maire de programmer le montant de ces travaux d’investissement sur les prévisions du budget 2016.

- Valide le plan de financement suivant :

# Coût prévisionnel des travaux : 40 571 €.

= Subvention DETR 2016 :.......… 16228 €

= Subvention FAR 2016 : ........ 16 228 €.

= Autofinancement : ….,........... 8115€.

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2016/06.

3 — PLANS D’INTERVENTION ET D’EVACUATION DES BATIMENTS COMMUNAUX : Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu’il est indispensable que les bâtiments communaux soient pourvus de plans d’intervention et d’évacuation.

Il indique que lors de la vérification annuelle des installations techniques, le technicien a été sollicité afin d’établir un devis pour la réalisation des plans des différents bâtiments, à savoir :

- Salle des fêtes : 2 plans (2 issues de secours) ;

- Cantine: 1 plan;

Ecole : 2 plans (1 plan intervention rez-de-chaussée + 1 étage) ;

Restaurant : 3 plans (1 plan entrée + 2 issues de secours) ;

- Mairie : 3 plans (1 plan intervention rez-de-chaussée + 1 Mountagnou + 1 annexe Mairie). Total : 2 plans d’intervention + 8 plans d’évacuation pour un montant de 760.00 € H.T (912.00 € TTC). Monsieur le Maire propose de doter chaque bâtiment de plans d'intervention et d’évacuation conformes à la norme en vigueur.

Avis du Conseil Municipal : Approuve la proposition de Monsieur le Maire et l’autorise à effectuer la commande des plans d’intervention et d’évacuation pour un montant de 760.00 € H.T (912.00 € TTC) auprès de la Société Sécuri’s 65230 CAMPUZAN.

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2016/07.

4 TOUR DE FRANCE A PIED :

Demande de rencontre et d’hébergement.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le 18 janvier 2016 nous avons été destinataires d’un courrier de la part de Monsieur Dominique CONTRE nous informant qu’il effectue un TOUR DE FRANCE solidaire à pied et qu’il fera étape dans notre Commune le 21 avril 2016 lors de l’étape Bagnères de Bigorre/Esparros.

Accompagnateur bénévole de randonnée puis président d’une association de randonneurs à PODENSAC en Gironde jusqu’en 2015 il est aujourd’hui libéré des obligations professionnelles et associatives. I souhaite que cette randonnée solidaire soit porteuse d’un message de soutien au dépistage du cancer, à la recherche pour la guérison et à l’accompagnement des malades et leurs familles. I nous a sollicité pour l’organisation d’une rencontre avec les habitants et associations de notre village afin de faire passer le message sur le bien-être apporté par une activité physique, sur la nécessité de se faire dépister contre le cancer, sur l’aide à la recherche et sur l'accompagnement des malades et leurs familles. Monsieur le Maire propose d’offrir le repas du soir ainsi que la nuit dans un gîte du village. Avis du Conseil Municipal : propose d’offrir le repas du soir ainsi que la nuit dans un gîte du village à Monsieur

Dominique CONTRE.

5 —- RESEAU D'EAU POTABLE — PROJET DE REDUCTION DE FUITES :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que l’ Agence de l’Eau Adour Garonne accompagne la mise en œuvre d’un plan d’action afin d’améliorer les rendements des réseaux d’eau potable par des appels à projets de réduction de fuites.

Dans ce cadre, une enveloppe a été mise à disposition pour subventionner des travaux à hauteur de 50% pour les Commune rurales.Conseil Municipal du 25/01/2016 - Page 5 sur 6 n°2016/02

La Commune d’Esparros dans la continuité des travaux engagés depuis plusieurs années sur le réseau d’eau potable souhaite accroître la réduction de fuites par la mise en place d’équipements sur le réseau (compteurs, vannes de sectorisation.…) et le renouvellement de conduites lors de travaux de voirie.

Monsieur le Maire rappelle que lors des travaux de voirie 2015, une partie de la conduite AEP du quartier de l’Aragnouet a été remplacée, le montant des travaux s’est élevé à 46 869 € HT.

Il rappelle qu’une étude a été réalisée par le bureau d’étude Boubée-Dupont pour lélaboration d’un schéma directeur d’eau potable.

Il ajoute que la dernière partie du réseau doit être renouvelé, sur lequel de nombreuses fuites ont été identifiées.

#% Un devis d’un montant de 33 540.00 € HT (40 248.00 € TTC) a été établi par Monsieur Claude LAS-

SUS 65330 Libaros pour les travaux de renouvellement de la conduite AEP à la voie communale n° 7 chemin de l’Aragnouet afin de supprimer les fuites sur ce secteur.

% Un devis d’un montant de 3 892.00 € HT (4 670.40 € TTC) a été établi par Monsieur Claude LAS- SUS 65330 Libaros pour la mise en place de compteurs à la sortie des réservoirs du Castet et du ré- servoir du Moumé RD-26.

Le montant total des travaux s'élève à : 37 432 € HT.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

- Approuve le plan d’action présenté par Monsieur le Maire ainsi que les devis concernant les travaux afin d’améliorer le rendement du réseau d’eau potable et la mise en place d’équipements sur le réseau ; - Autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès des services de l’Agence de l'Eau Adour Garonne ;

- Demande à Monsieur le Maire de programmer le montant de ces travaux d’investissement sur les prévisions du budget 2016.

- Valide le plan de financement suivant :

# Coût prévisionnel des travaux : ..… 37 432€.

“* Subvention Agence de l'Eau : 18 716€.

“_ Autofinancement : ...:............... 18 716€.

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2016/08.

6 — PUBLICATION MARCHES PUBLICS EXERCICE 2015 — article 133 CMP : Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU le Code des Marchés Publics et notamment l’article 133 ;

CONSIDERANT l'obligation pour le pouvoir adjudicateur de publier au cours du 1° trimestre de chaque année la liste des marchés conclus l’année précédente, ainsi que le nom des attributaires ; CONSIDERANT la liste des marchés conclus en 2015 :

PREND ACTE des marchés suivants passés en 2015, comme suit :

1 — Marché public de travaux :

Objet : Réseau d’eau potable.

Attributaire : Monsieur Claude LASSUS — 65330 LIBAROS.

Montant TTC : 49 764.00 E TIC.

2 — Marché public de travaux :

Objet : Rénovation et mise aux normes du bâtiment communal de l’école — charpente. Attributaire : Monsieur Jean-Paui SOULE 65130 ESPARROS.

Montant TTC : 4 343.05 E TTC.

3 — Marché public de travaux :

Objet : Rénovation et mise aux normes bâtiments communaux — Appartement Mairie et école. Attributaire : Monsieur Gérard CACHIA 65130 ESPARROS.

Montant TTC : 17 374.24 € TTC.

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2016/09.Conseil Municipal du 25/01/2016 - Page 6 sur 6 n°2016/02

7 - EMPLOYE COMMUNAL :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que l’employé communal mis à disposition par la Communauté de Communes Neste Baronnies (CCNB) va prétendre aux droits à la retraite à la fin du 1” trimestre 2016.

Le 03 octobre 2015, nous avions été destinataires d’une candidature spontanée d’un agent territorial au sein de la CCNB dans le service tourisme depuis 2004 souhaitant être muté de son poste vers le service technique de la CCNB. Ce changement lui permettrait de remplacer son frère, mis à disposition dans trois Communes, lors de son départ à la retraite.

Dans son courrier il nous informait avoir effectué de nombreuses formations, en autre: « 1% secours, débroussailleuse, électricité, tracteur, mini pelle. »

Monsieur le Maire ajoute que nous avons besoin d’un agent pour exercer les travaux d'entretien courant sur la Commune.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents : - Sollicite la CCNB afin que cet agent territorial soit muté du service tourisme vers le service technique ; - Demande que dès la mutation de service cet agent soit mis à disposition de la Commune d’Esparros, comme son prédécesseur pendant une durée hebdomadaire de 14 h00 (quatorze heures), pour exercer les travaux d’entretien courant.

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition ainsi que toutes les pièces utiles à l'effet d’exécuter la présente délibération.

Vote à Punanimité. Délibération n° 2016/10.

8 — ASSOCIATION « POUR DEVELOPPEMENT TOURISME BARONNIES » : Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu’un ancien membre de cette association l’a avisé que le Crédit Agricole de Tournay l’avait contacté pour clôturer le compte bancaire de cette association. Le samedi 23 janvier 2016, nous avons pris contact avec la responsable de l’agence de Tounay qui nous a informé que le compte de cette association qui n’était plus en action devait être clôturé rapidement en fournissant un courrier accompagné d’un RIB.

Monsieur le Maire s’est renseigné afin de savoir qui était président de cette association. Après plusieurs coups de téléphone il s’est avéré que le président était d’Esparros mais le siège de cette association se trouvait à la maison des Baronnies à Sarlabous.

L'Agence du Crédit Agricole de Tournay a été avisée et informée du nom du président.

1 : Foire aux béliers :

- Elle sera reportée au samedi 16 avril 2016.

- Repas : au restaurant - Renseignements Norbert et Laurent.

- La Commune fera l’acquisition de 3 coupes pour les principales catégories. 2 - Tables pique-nique : l’ensemble des membres donnent leur accord pour l’achat de 3 tables de pique-nique « ZEPHIR » auprès de la société JPP 26300 CHATUZANGE LE GOUBET.

NEANT.

Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

Nb: Le présent compte rendu est provisoire et sera soumis pour approbation à la prochaine réunion du Conseïl Municipal.

Transmis en Préfecture le ? 6 JAN. 2016 is

Publié le :f. JAN. 2016. Se Accusé de réception en pféfecture 065-216501650-20160126- -02-AU

Date de télétransmission : 26/01/201

Date de réception préfecture : 26/01/2016