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Compte-Rendu - tk1hs992b0onpxv
Compte-Rendu - c235ekk9lta0dwe
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 06h08 par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c235ekk9lta0dwe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Conseil
Municipal
du
09/01/2026
- Page
1 sur
6
n°2026/01
République
Française
Département
des
Hautes-Pyrénées
MAIRIE
D’ESPARROS
f
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
janvier
2026
à 20h00,
convocation
du
:02/01/2026.
Présents
:
MM
Jean-Marie
DUTHU,
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absent
ayant
donné
procuration
:
Absents
excusé
:Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Présents
dans
la salle
: MM
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à 20h00,
Monsieur
le
Maire
demande
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
est
désignée
à l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
fait
un
résumé
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s’ils
ont
des
observations
à
apporter
au
compte
rendu
du
14
novembre
2025.
Aucune
observation
n’est
à apporter.
Le
compte
rendu
n°
2025/07
est
adopté
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal.
1—
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
14/11/2025
(document join)
;
2-
Travaux
d'investissement
FAR
2026
;
3
Projet
d'introduction
d’isards
sur
le massif
du
« Bassia
» ;
4
Demande
d'admission
en
non-valeur
—
Service
des
eaux
;
5 - Mutualisation
des
services
administratifs
et comptables
;
VNNNN
11
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
1 —
Commune
:
e
DETR
:
Réfection
toiture
préau
école
;travaux
appartement
du
Village
;
e
Projet
d'aménagement
de
l’ancienne
cantine
scolaire
;
111
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
1.
—-
Commune
:
e 2. - Service
des
Eaux
:
e
Problème
sur
le réseau
d’eau
potable.
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS. Conseil
Municipal
du
09/01/2026
- Page
2
sur
6
n°2026/01
[
ORDRE
DU
JOUR
2
1 —
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
:14/11/2025.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
demande
si
des
observations
sont
à formuler
sur
le
compte-rendu
n°
2025/07
de
la
séance
du
14
novembre
2025.
Vote
à l'unanimité,
Délibération
n°
2026/01.
Signature
de
la
feuille
de
clôture
de
séance
du
14
novembre
2025:
2
Travaux
d'investissement
FAR
2026,
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
qu’une
prévision
de
travaux
à été
programmée
pour
l’année
2026. Parmi
ces
projets,
nous
avons
relenu
l'installation
de
volets
roulants
solaires
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment
de
l’école
et
un
portail
enroulable
électrique
au
garage,
la
modernisation
de
la
voirie
du
chemin
de
la
Caoue,
le
changement
des
appareils
de
chauffage
à la
salle
des
fêtes
et
le
nivèlement
du
terrain
de
chez
Laparrière.
4
L'installation
de
volets
roulants
solaires
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment
côté
«
EST
»
de
la
salle
de
classe
qui
n’est
pas
équipée
de
volets
ou
de
brise-soleil
extérieurs.
C’est
très
important
pour
le
bien-être
et
la
santé
des
enfants
car
ils
sont
exposés
au
soleil
toute
la
matinée.
Un
portail
enroulable
électrique
au
garage
qui
se
trouve
dans
un
état
vétuste.
Pour
des
mesures
de
sécurité
et
pour
préserver
le
matériel
utilisé
par
l'employé
communal
stocké
à l'intérieur
il
est
nécessaire
de
procéder
au
changement,
4
Modernisation
de
la
voirie
communale.
Le
chemin
communal
n°
13
chemin
de
la
Caouc
s’est
détérioré
sur
la
partie
qui
avait
été
bétonnée.
Il
est
nécessaire
de
procéder
à la
réparation
de
cette
partie
pour
la
sécurité
des
usagers.
L
Depuis
plusieurs
années
nous
avons
effectué
des
travaux
afin
de
mettre
aux
normes
el
moderniser
la
salle
des
fêtes.
Il
est
indispensable
de
procéder
au
changement
des
appareils
de
chauffage
vétustes,
en
place
depuis
plusieurs
dizaines
d’années
afin
d'obtenir
une
amélioration,
de
meilleures
performances
et
surtout
des
économies
d'énergie
aujourd’hui
non
négligeables.
4
Nous
avons
fai
l'acquisition
de
la
propriété
« Laparrière
» qui
est
limitrophe
de
l’ensemble
de
nos
bâtiments
scolaires.
Pour
des
mesures
de
sécurité
el
pour
envisager
un
projet
sur
ce
terrain,
il est
indispensable
d’égaliser
ce
terrain.
Nous
avons
sollicité
des
artisans
pour
effectuer
ces
travaux,
les
devis
suivants
nous
ont
été
fournis
:
4&
«
MENUISERIE
Jacques
SANCHEZ
»
65150
ANERES
:
Fourniture
et
pose
de
cinq
volets
roulants
solaires
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment
de
l’école
et
un
portail
enroulable
électrique
du
garage
pour
un
montant
de
7
765
€
HT.
soit
8
541.50
€ TTC.
+
Entreprise
de
travaux
publics
«DASTUGUE
»
65330
GALAN,
nous
a fourni
un
devis
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
voirie
communale
pour
un
montant
de
4
275.00
€ HT
soit
5
130.00
€ TTC.
4
L’EI
Daniel
LONCAN
65130
ASQUE
:
Fourniture
et
pose
des
chauffages
au
plafond
de
la
salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
:7
925.00
€
HT
soit
9
510.00
€ TTC.
+
L’EI
RIGOBERT
-
LACOME
Joël
65130
ASQUE
nous
a fourni
un
devis
d’un
montant
de
9
640
€
HT.
pour
effectuer
les
travaux
du
terrain
de
la maison
« Laparrière
».
Le
montant
total
des
travaux
s'élève
à : 29
605.00
€ HT.
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
ces
travaux
d'investissement
pour
un
montant
total
qui
s’élève
à 29
605.00
€
HT
avec
le
plan
de
financement
suivant
: Conseil
Municipal
du
09/01/2026
- Page
3 sur
6
n°2026/01
“Coût
prévisionnel
des
travaux
:
29
605.00
€.
"
.…
14
802.50
€.
.
14
802.50
€.
“_
Autofinancement
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Approuve
la
prévision
des
travaux
pour
l’année
2026.
V_
Approuve
les
devis
suivants
fournis
par
:
“
«Menuiseries
Jacques
SANCHEZ
»
65150
ANERES
pour
un
montant
de
7 765
€
H.T
;
”
La
«SAS
DASTUGUE
Jean
&
Fils
»
65330
GALAN
pour
un
montant
de
4275
EHT;
”
«L’El
Daniel
LONCAN
»
65130
ASQUE
pour
un
montant
de
7 925
E
HT;
“
_«
l'EI
RIGOBERT
-
LACOME
»
65130
ASQUE
pour
un
montant
de
9 640
€
HT.
Montant
total
des
travaux
:29
605
€ HT.
Ÿ_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
d’aide
auprès
du
Conseil
Département
des
Hautes-
Pyrénées
au
titre
du
FAR
de
l'exercice
2026
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Ÿ_
Demande
à Monsieur
le
Maire
de
programmer
le
montant
de
ces
travaux
d’investissements
sur
la
prévision
du
Budget
Primitif
2026.
Ÿ_
Valide
le
plan
de
financement
suivant
:
“Coût
prévisionnel
des
travaux
:
29
605.00
€.
…
14
802.50
€.
…
14
802.50
€.
”
Autofinancement
:
Vote
à
l'unanimité,
Délibération
n°
2026/02.
3
Projet
d'introduction
d’isards
sur
le
massif
du
«
Bassia
».
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
qu’un
mail
(ci-dessous)
a été
adressé
en
Mairie
de
la
part
de
Monsieur
le
Président
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
des
Hautes-Pyrénées
concernant
un
projet
d'introduction
d’isards
sur
le
massif
du
« Bassia
».
«
Madame
le
Maire,
Monsieur
le
Maire,
Dans
le
cadre
de
nos
opérations
techniques,
en
accord
avec
les
sociélés
de
chasse
et
en
vue
d'améliorer
la
biodiversité
sur
le
massif
de
Bassia,
nous
envisageons
la
création
d'une
population
d'isards
grâce
à
une
opération
d'introduction,
considérant
qu'une
colonisation
naturelle
n'est
pas
possible
sur
ce
site.
Une
garantie
sanitaire
des
animaux
sera
réalisée
en
amont
de
l'introduction.
Aucune
interaction
négative
majeure,
vis-à-vis
d'autres
espèces
actuellement
présentes
el
pouvant
être
susceptible
d'induire
un
déséquilibre
écologique,
n'est
à ce
jour
identifiée.
Plusieurs
animaux
seront
munis
de
colliers-émetteurs
afin
de
suivre
leur
déplacement
el
de
permettre
la
détermination
de
leur
taux
de
survie.
Pour
nous
permettre
l'élaboration
de
ce
dossier,
nous
sollicitons
votre
autorisation
de
pouvoir
procéder
à
celle
opération
sur
le
territoire
de
votre
commune
».
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à lPunanimité
:
Ÿ_
Approuve
le
projet
d'introduction
d’isards
dans
le
but
de
créer
une
population,
Ÿ_
Ne
peut
pas
décider
de
valider
l'autorisation
de
l'introduction
dans
les
lieux
projetés,
dont
les
gestionnaires
sont
la
Commission
Syndicale
de
la
Basse
Montagne
des
Baronnies
(C.S.B.M.B)
et
le
Groupement
Forestier
de
la
Haute
Montagne
des
Baronnies
(G.F.H.M.B),
qui
seuls
eux
peuvent
donner
leur
accord
dans
leur
territoire
respectif. Conseil
Municipal
du
09/01/2026
- Page
4 sur
6
n°2026/01
Vote
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2026/03,
4 —
Demande
d'admission
en
non-valeur
—
63601
Service
des
eaux.
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
que
Madame
la
responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Lannemezan
a adressé
un
état
de
créances
irrécouvrables
concernant
le
service
des
eaux.
Elle
expose
qu’elle
n’a
pas
pu
recouvrer
les
titres,
cotes
ou
produits
portés
sur
l’état
joint,
en
raison
des
motifs
énoncés
et
demande
en
conséquence
l'admission
en
non-valeur
de
ces
titres
figurant
sur
cette
liste.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
:
De
statuer
sur
l’admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
d’un
montant
de
746.59
€.
(joint
à la
présente).
Vote
à
l'unanimité,
Délibération
n°
2026/04.
5 -
Mutualisation
des
services
administratifs
et
comptables.
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
que
la
Communauté
de
Communes
du
Plateau
de
Lannemezan
(CCPL)
met
à disposition
de
la
Commune
le
service
administratif
et
comptable.
La
CCPL
nous
a adressé
une
convention
de
mise
à disposition
concernant
ce
service,
prévu
pour
une
durée
d’un
an
à compter
du
1°
janvier
2026
jusqu’au
31
décembre
2026.
Conformément
à
l’article
L.5211-4-2
et
D.5211-16
du
CGCT,
la
mise
à disposition
des
services
de
la
CCPL
au
profit
de
la
Commune
fera
l’objet
d’un
remboursement
de
la
mise
à disposition
au-delà
de
4 heures
hebdomadaires.
Le
coût
du
service
est
évalué
à 25
Euros
horaire
et
pourra
faire
l’objet
d’une
réévaluation
en
cours
de
convention
par
délibération
du
Conseil
Communautaire,
Le
remboursement
des
frais
s’effectue
sur
la
base
d’un
état
trimestriel.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
concernant
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
administratif
et
comptable
établie
avec
la
CCPL,
pour
une
durée
d’un
an,
à
compter
du
ler
janvier
2026
jusqu’au
31
décembre
2026.
La
mise
à disposition
des
services
de
la
CCPL
au
profit
de
la
Commune
fera
L'objet
d’un
remboursement
de
la
mise
à disposition
au-delà
de
4 heures
hebdomadaires.
Le
coût
du
service
est
évalué
à 25
Euros
horaire.
Ÿ_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
avec
Ja
CCPL
et
tout
document
se
rapportant
à la
présente.
Vote
à
l'unanimité,
Délibération
n°
2026/05.
Clôture
terrain
appartement
école.
L’employé
communal
a effectué
la
clôture
à
l'arrière
du
bâtiment
de
l’école
jusqu’à
l'entrée
du
terrain.
La
clôture
limitrophe
de
la
parcelle
section
« B
»
n°
381
sera
réalisée
après
le
bornage.
II
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
Commune.
°
Réfection
de
la
toiture
du
préau
de
l’école
:les
travaux
ont
été
réalisés,
la
demande
de
versement
de
la
DETR
a été
sollicitée,
°
Appartement
du
Village
:les
travaux
ont
été
réalisés,
le
solde
de
la
DETR
2021
a été
sollicité.
e
Projet
d’aménagement
de
l’ancienne
cantine
scolaire.
Assistance
Maîtrise
d’Ouvrage
auprès
de
l’'ADACG6S.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’ensemble
des
membres
qu’une
demande
d'assistance
a
été
sollicitée
auprès
de
l’ADAC65
afin
d'envisager
un
projet
d'aménagement
dans
l’ancienne
cantine
scolaire.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
aménager
cet
espace
en
une
cuisine
équipée
(ilot
central
?)
et
la
possibilité
d'inclure
un
WC
intérieur. Conseil
Municipal
du
09/01/2026
-Page
5 sur
6
n°2026/01
Le
09
octobre
2025,
Monsieur
le
Maire
indique
les
locaux
à
Messieurs
Régis
ROSATO,
Directeur
Adjoint
de
l'ADAC65
et
Clément
MIRANDE,
technicien
de
'ADAC65
afin
de
réaliser
une
étude
dans
ce
local.
Monsieur
le
Directeur
Adjoint
nous
a
informé
avoir
contacté
Monsieur
Sébastien
GANEO,
architecte
65300
Lannemezan
afin
de
caler
un
rendez-vous
sur
place
avec
Monsieur
Clément
MIRANDE.
Un
rendez-vous
avec
l'architecte
et
l’ADAC
a eu
lieu
le
13
novembre
2025.
Les
évacuations
par
l'extérieur
sous
le
trottoir
n’est
pas
réalisable
car
celui-ci
est
plus
haut
que
le
niveau
du
local.
De
plus
les
réseaux
passent
sous
le
trottoir
devant
la
cantine
scolaire
:
électriques,
conduite
d’eau
et
pluvial...
Un
accord
doit
être
sollicité
auprès
du
SPANC
pour
une
évacuation
suspendue
sous
l’ancienne
cuisine
ainsi
qu’une
autorisation
de
la
CATER
pour
la
réalisation
des
travaux
sur
le
cours
d’eau.
Au
vu
de
ces
réponses
une
étude
de
faisabilité
doit
être
réalisée.
Suivant
les
travaux,
un
marché
public
sera
obligatoire. Un
conseiller
METRO
a été
contacté
afin
d'envisager
le
matériel
parfaitement
adapté
pour
équiper
la cuisine.
Projet
en
attente.
III
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Commune
:
®
.
Service
des
Eaux
:
Dans
l'après-midi
du
08/01/2026,
nous
avons
été
avertis
par
des
abonnés
qu’une
diminution
de
pression
et de
débit
était
ressentie.
Nous
avons
alors
vérifié
les
deux
réservoirs
et
constaté
le
niveau
très
bas.
Nous
avons
stoppé
la
distribution
d’eau
du
08/01
à 23h00
jusqu'au
09/01
à 07h00.
Les
abonnés
dont
nous
avions
les
numéros
de
portables
ont
été
informés
par
sms
à
partir
de
19h00.
Le
09/01/2026,
avant
la
remise
en
eau
des
réservoirs,
nous
avons
remarqué
que
le
niveau
du
réservoir
de
la
«
Hount
Héréde
»
était
très
bas,
il
ne
s'était
pas
rempli
pendant
la
nuit
alors
que
celui
de
la
RD
26
« Moumé
»
l'était
à moitié.
Le
débit
de
la
source
ne
serait
pas
la
seule
cause
mais
certainement
une
ou
plusieurs
fuites
sur
le
réseau
d’eau
potable,
Nous
avons
effectué
des
recherches
afin
de
repérer
d'éventuels
écoulements
d’eau
le
long
des
voies
communales,
en
vain. N'ayant
rien
découvert,
nous
avons
alors
envisagé
qu’il
pourrait
s’agir
de
fuites
dans
les
résidences
secondaires
à la
suite
du
dégel.
Vu
que
le
réservoir
de
la
« Hount
Héréde
»
avait
été
presque
vidé,
la
ou
les
fuites
ne
pourraient
se
trouver
que
dans
les
points
les
plus
bas
du
réseau.
Au
cours
de
ces
recherches,
nous
avons
aperçu
dans
le
réseau
privé
un
robinet
extérieur
qui
coulait
abondamment
et
deux
fuites
importantes
en
bout
de
réseau.
L'alimentation
en
eau
de
ces
habitations
a été
fermée
afin
de
les
isoler
du
réseau
collectif.
Dans
l'après-midi,
nous
avons
décidé
de
connecter
l’ensemble
du
réseau
de
la
Commune
sur
le
réservoir
de
la
RD26
«
Moumé
»
afin
d’alimenter
tous
les
abonnés.
L'ensemble
du
réseau
doit
se
mettre
complètement
en
pression
avant
que
tous
les
abonnés
soient
alimentés.
A
savoir
que
pour
approvisionner
en
eau
l’ensemble
des
abonnés
depuis
le
réservoir
du
Moumé,
le
cheminement
se
fait
à partir
de
ce
réservoir,
ensuite
dans
les
quartiers
:le
Moumé,
la
Taillade,
la
Caoue,
le
Mataou,
Bioussa,
le
Pé
du
Cantet,
une
partie
du
chemin
des
Bergers,
la
Violette,
le
Village,
le
chemin
du
Gouffre,
une
partie
du
chemin
de
la
Côte,
l’Aragnouet,
pour
terminer
aux
Arrious,
lieu
du
point
de
départ
mais
en
ayant
fait
le
tour
de
village.
Nous
avons
demandé
aux
abonnés
situés
dans
deux
points
les
points
les
plus
hauts
du
réseau
de
nous
prévenir
lorsque
le
débit
de
l’eau
serait
rétabli
dans
leur
domicile.
Ce
qu’ils
nous
ont
confirmé
vers
21h00.
De
l’eau
embouteillée
a été
fournie
à la
cantine
scolaire
pour
la journée,
une
surchloration
a été
réalisée
dès
le
matin
dans
le
réservoir
du
«
Moumé
» pour
garantir
la
qualité
de
Peau. Conseil
Municipal
du
09/01/2026
- Page
6 sur
6
n°2026/01
L'Agence
Régionale
de
la
Santé
Occitanie
à Tarbes
ainsi
que
la
Sous-Préfecture
de
Bagnères-de-Bigorre
ont
été
informées
de
ce
problème
et
des
investigations
opérées.
Une
vérification
sera
effectuée
le
matin
du
10/01/2026
afin
de
contrôler
le
niveau
du
réservoir
du
« Moumé
»
et
ultérieurement
un
examen
de
l’intérieur
du
rése
de
la
déperdition
d’eau.
rvoir
de
la
« Hount
Héréde
» sera
effectué
afin
de
connaître
la
cause
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
1°
vendredi
de
février
suivant
l’ordre
du jour.
D
NN QUESTIONS
DIVERSES
Plus
personne
ne
demandant
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire,
lève
la
séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
el
Municipal. Transmis
en
Préfecture
le
12/01/2026.
Publié
le
12/01/2026.
tsera
soumis
pour
approbation
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Le
Maire,
Jean-Marie
DUTHU. 12/01/2026
09:57
Bienvenue
Jean-Marie
DUTHU
Agent
/ COMMUNE
DE ESPARROS
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:CR2026-01
Date
de
décision
:
12/01/2026
Nature
de
l'acte
:
Matière
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Autres 7.
Finances
locales
7.10.
Divers
Accueil
Préférences
Aide
Déconnexion
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
Actes
en cours
Création d'acte
Recherche
Acte
à
classer
db
Imprimer
Fe
Imprimer l'acte avec le tampon AR
Envoyer
CR2026-01
1
2
3
4
En
préparation
En
attente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST:
ASCL_
2
2026-01-12T09-47-49.00
( MI266736033
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
065-216501650-20260112-CR2026-01-AU
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
i
pres
.
-
Objet
de
l'acte
:
Compte
rendu
de
la
réunion
du
09
janvier
2026.
#& à
Certifié
°
Conforme
Acte :
CR2026-01.PDF
Multicanal
: Non
Préparé Transmis Accusé
de réception
Date
12/01/26
à 09:47
Date
12/01/26
à 09:47
Date
12/01/26
à
09:53
Par
DUTHU
Jean-Marie
Par
DUTHU
Jean-Marie
https:/www.efast.fr'ascl/fo/exchange/goExchange.do?exchangeld=5965210164433783480&exchangeTypeld=acte
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