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Compte-Rendu - rno6dgmmc0rdls
Document publié le Jeudi 16 juillet 2026 par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rno6dgmmc0rdls)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Transports,
Conseil Municipal du 16/07/2026 - Page 1 sur 8
____n°2026/06
République Française
Département des Hautes-Pyrénées
MAIRIE D’ESPARROS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 16 juillet 2026 à 19h00, convocation du : 09/07/2026.
Présents:
MM
Jean-Marie
DUTHU,
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Anne-Marie
DUTHU, Dominique DUTHU, Laurent VERDIER, Anaïs PLAZA, Aurélien NICCIOLI, Nathanaël DIEUX. Absent ayant donné procuration : Absents exeusé : Benjamin BOEHLY. Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00. Monsieur le Maire demande la désignation d’un secrétaire de séance. Monsieur Dominique DUTHU est désigné à l’unanimité secrétaire de séance. Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des observations à apporter sur le compte rendu du 23 avril 2026 qui leur a été adressé, Aucune observation n’est à apporter, Le compte rendu n° 2026/0$ est adopté à l’unanimité. Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du
jour du Conseil Municipal.
L- ORDRE DU JOUR :
1— Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 23 avril 2026 (document transmis) ; 2 — Présentation du SMAEP de la Vallée l’Arros ; 3 — Projet de travaux de la salle des fêtes et de l’ancienne cantine scolaire ; 4 - Remplacement du véhicule de la Régie de Transport ; 5 — Intervention scolaire en langue occitan-gascon ; 6 — Organisation du secrétariat de la Mairie ; 7 — Réalisation du plan cadastral du cimetière communal et de son extension.
YVYYYNYNN
IL
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS EN
COURS
:
11
-
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Commune.
>
FAR
2026.
>
Conseil
d’école
du
3
juillet
2026.
>
Conteneurs du quartier du Castet.
Service des
Eaux.
>
Relevé annuel des compteurs d’eau potable.
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS.
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-202607 17-CR2026-06-AU Date de réception préfecture : 17/07/2026Conseil Municipal du 16/07/2026 - Page 2 sur 8
n°2026/06
ORDRE DU JOUR
]
1—
Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
du
: 23/04/2026.
Monsieur le Maire ouvre la séance et demande si des observations sont à formuler sur le compte-rendu n° 2026/05 de la séance du 23 avril 2026, transmis par mail à chaque membre. Vote à l'unanimité, Délibération n° 2026/28,
Signature de la feuille de clôture de séance du 23 avril 2026!
2- Présentation du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la Vallée de l'Arros. Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que, à la demande de la Commune, Monsieur le Directeur du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la Vallée de l'Arros, dont le siège est situé 8 bis, rue du Broucassas — 65190 Bordes, est venu présenter le fonctionnement,
les compétences et les
missions
de
cette
structure.
À l'issue de cette présentation, Monsieur le Maire expose que cette adhésion permettrait notamment :
°
de bénéficier d'une gestion mutualisée et pérenne du service public de l'eau potable ;
°
d'assurer la continuité, la sécurité et la qualité du service rendu aux usagers ;
e
de
profiter des
compétences techniques, administratives
et
financières du
Syndicat pour
l'exploitation,
l'entretien et le développement des infrastructures d'eau potable ;
e
de garantir une organisation adaptée aux évolutions
réglementaires et aux enjeux liés à
la gestion de la
ressource
en
eau.
e
Chaque
Commune
est
représentée
par
un
délégué.
Il rappelle enfin la volonté de la Commune d'Esparros d'intégrer le SMAEP de la Vallée de l'Arros, compétent en matière
de
production
et
de
distribution
d'eau
potable.
Le Conseil municipal prend acte de cette présentation ainsi que des informations communiquées par Monsieur le Directeur du Syndicat. Décision : Le Conseil municipal prend acte de cette présentation, à l'unanimité. Délibération
n°
2026/29,
3
—
Projet
de
travaux
de
la
salle
des
fêtes
et
de
l’ancienne
cantine
scolaire,
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que, lors des précédentes réunions, il a été envisagé de réaliser des travaux d'aménagement dans la salle des fêtes ainsi que de l’ancienne cantine scolaire. Création
d’un
WC
dans
la
salle
des
fêtes
:
Un
dessinateur
indépendant
a été
sollicité
afin
d’établir
une
esquisse
du
projet.
Cette
esquisse
prévoit
notamment
:
e
les travaux de gros œuvre, comprenant la démolition
paitielle du
bar et
la création d’un
passage pour
l'évacuation des eaux ; les travaux de plâtrerie (plaques de plâtre), la pose de carrelage et de faïence, la réalisation
de
cloisons
ainsi
que
d’un
plafond
renforcé
;
e
les
travaux
d'électricité,
de
plomberie
et
de
peinture.
e
La reconstruction du bar, du plan de travail et l'installation d’un évier seront à prévoir.
À ce jour, aucun devis détaillé n’a été établi. Seule une estimation globale du coût des travaux pour la création du WC a été communiquée, comprise entre 16 000 € et 18 000 € TTC. Le montant définitif sera arrêté après réception des
devis
des
entreprises,
avant
validation
du
projet
par
le
Conseil
municipal.
Aménagement
de
l’ancienne
cantine
scolaire
:
Un premier contact a été pris avec le chargé d’affaires « Solutions et Equipements Professionnels » du bureau d’études
du
magasin
METRO
de
Tarbes
afin
d'étudier
Paménagement
de
cette pièce.
Une-esquisse-du-projetdui-a
dE
:
A
6 de
récepti
réfecti
té transmise.
065-216690162202007 7-CR2020-08 AU
Un rendez-vous est prévu afin de définir les besoins en matériel ainsi que l’agencéRiéitf detre niRTREeConseil
Municipal
du
16/07/2026
- Page
3 sur
8
|
n°2026/06
Le Conseil municipal est invité à prendre acte de l'avancement de ces deux projets. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
Ÿ_
Approuve
l'étude
et
la
présentation
de ce
projet,
Ÿ_
Demande
à
Monsieur
le
Maire
de
poursuivre
les
études
préalables
et
solliciter
les
devis
nécessaires
avant
présentation
d'un
plan
de
financement
et
validation
définitive
des
travaux.
Vote
à
l’unanimité,
Délibération
n°
2026/30.
4
—
Remplacement
du
véhicule
de
la
Régie
de
Transport.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
le
véhicule
de
la
Régie de
Transport
d'Esparros
a
été
immatriculé
le
17
mars
2016.
Conformément aux dispositions de la convention conclue avec la Région Occitanie, les services de transport doivent être
assurés
avec
des
véhicules
répondant
aux
exigences
d'ancienneté
prévues
par
cette
convention.
Le
véhicule actuellement
en
service
est
à la
limite
d'âge
autorisée,
il
est
nécessaire
de procéder
à son
remplacement.
À
cet
effet,
des
devis
ont
été
sollicités
auprès
des
concessions
suivantes
:
1
_ AUTO SERVICE LANNEMEZAN — Concession FORD :
o
FORD Transit Custom
Kombi
M1
L2HI
2.0
EcoBlue
136 ch Trend,
diesel, 4 portes,
boîte
manuelle, équipé d'un marchepied de porte latérale :
HT
T.V.A
LLC
Prix
du
véhicule hors
options
42
325.00
€
8465.00 €
50
790.00
€
Date
tarif
: 01/04/2026
Options et packs :
420.00
€
Accessoires :
1 980.00 €
Packs de livraison :
286.00 €
Taxes et contributions légales :
430.76 €
Participation
commerciale
:
:
:
PRIX TOTAL DU VEHICULE:
34 755,43 €
6
860.93€
41 616.36 €
2
PYRÉNÉES
AUTOMOBILES
RENAULT
LANNEMEZAN
:
©
Renault
Trafic
Grand
Évolution
DCI
150,
C
fiscale
de
8 CV,
avec
option
marchepied.
ET
TTC
Tarif véhicule
:
37 000.00 €
44 400.00 €
Options :
1416.67 €
Supplément
:
1 666.68
€
Suppléments
administratifs
:
489.76 €
Service au comptant :
840.83 €
Participation
commerciale
:
MONTANT
TOTAL
DU
VEHICULE
:
39 917.77
€
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-202607 17-CR2026-06-AU Date de réception préfecture : 17/07/2026Conseil
Municipal
du
16/07/2026
- Page
4 sur
8
n°2026/06
3
STELLANTIS
EUROPE
S.p.A
—
CITROEN
LANNEMEZAN.
©
Jumpy
Combi
XL
Diesel
150
ch Manuelle.
équipé
d'un
marchepied
de
porte
latérale.
HT
TTC
Tarif
véhicule
:
32
291.67
€
38
750.00
€
Total
des
Options
:
666.67
€
Total
transformations
:
1 868.33
€
Participation
commerciale
:
MONTANT
TOTAL
DU
VEHICULE
:
32 604.26 €
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
crédits
nécessaires
à cette
acquisition
ont
été
inscrits
au
budget
primitif
2026
de
la
Régie de
Transport.
Il
invite
le
Conseil municipal
à se
prononcer
sur
le
choix
du
véhicule.
Après
en avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
:
°
D'acquérir
le
véhicule
Jumpy Combi
XL
Diesel
150
ch Manuelle.
équipé
d'un
marchepied
de
porte
latérale,
version
coffre
long,
pour
un
montant
de
26
587.09
€ HT,
auprès
de
la
concession
STELLANTIS
EUROPE
SPA
—
CITROEN
LANNEMEZAN
65300
Lannemezan
;
°
De
retenir
ce
véhicule
en
raison
du
prix,
des
équipements
demandés
(marchepied
latéral,
coffre
long),
sans
reprise
de
l’ancien
véhicule
de
notre
Régie
de
Transport
;
e
De
donner
à Monsieur
le
Maire
tous
pouvoirs
pour
assurer
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
l'autoriser
à signer
tous
les
actes
et
documents
afférents
à cette
acquisition.
Vote
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2026/31,
5-
Intervention
scolaire
en
langue
occitan-gascon.
Monsieur
le
Maire
informe l’ensemble des
membres
présents
qu’il
est
nécessaire
de
renouveler
la
participation
pour
l’année
scolaire
2026/2027,
au
partenariat
proposé
par
le
Département,
l’Inspection
Académique
et
l’association
«PARLEM
»,
relatif
à l’enseignement
de
l’occitan
à l’école.
Les
personnels
affectés
à cette
mission
sont
employés
par
l’association
« PARLEM
» et
agréés
par
PEducation
Nationale,
ils
interviennent
dans
notre
école
à une
fréquence
hebdomadaire
d’une
heure.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
financement
de
cette
opération
est
assuré
par
le
Département
à hauteur
de
45%
et
55%
pour
la
Commune.
Pour
notre
classe
de
primaire
la
part
communale
est
de
907,50
€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Accepte
de
renouveler
cette
opération
et
s'engage
à financer
sa part
;
Ÿ_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
partenariat
avec
« PARLEM
».
Ÿ_
DONNE
à
Monsieur
le
Maire,
tous
les
pouvoirs
pour
assurer l'exécution
de
la
présente
délibération
et
l’autorise
à signer
tous
les
actes
et
documents
s’y
rapportant.
Vote
à
l'unanimité, Délibération
n°
2026/32.
6-
Organisation
du
secrétariat
de
la
mairie
— Départ
à la
retraite
de
la
secrétaire
de
mairie.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil municipal
que
la
secrétaire
de
mairie
a adressé
à la
Commune
un
courrier
faisant valoir ses droits
à la
retraite.
nn
À
.......
| Accusé de
réception
en
préfecture
Elle
a indiqué
que
son départ prendra
effet
au
1er
septembre 2026
ct
a sollicité
BRETON
AE
de
ses
congés
annuels
avant
cette date.Conseil
Municipal
dut
16/07/2026
- Page
5 sur
8
—
n°2026/06
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
cette
demande,
Un
courrier
lui
a été
adressé
afin
d'en
accuser
réception
et
de
la
remercier
pour
les
services
rendus
à la
Commune
d'Esparros
tout
au
long
de
sa
carrière.
Cette
demande
sera
instruite
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux,
Les
démarches
administratives
nécessaires
seront
engagées
afin
de
permettre
sa
radiation
des
cadres
à
la
date
souhaitée,
sous
réserve
de
la
régularité
de
son
dossier
et
de
l'accomplissement
des
formalités
requises
auprès
des
organismes
compétents.
Un
arrêté
portant
radiation
des
cadres
pour
admission
à la
retraite
sera
établi
et
notifié
à l'intéressée
en
temps
utile.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
pris
contact
avec
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Plateau
de
Lannemezan
(CCPL)
afin
d'étudier
les
modalités
de
remplacement
de
la
secrétaire
de
mairie,
notamment
par
le
biais
d'une
mise
à disposition
de
personnel.
Le
secrétariat
général
de
la
CCPL
nous
a proposé
la
mise
à
disposition d'un
agent
administratif
afin
d'assurer
le
secrétariat
de
la
mairie
pour
une
durée
hebdomadaire
de
7
heures.
Cet
agent
continuera
également
d'assurer
les
missions
de
comptabilité
de
la
Commune
pour
une
durée
hebdomadaire
de
7
heures,
conformément
à l'organisation
actuellement
en
vigueur,
Cette
proposition
a été
validée
par
Monsieur
le
Président
de
la
CCPL,
L'accord
correspondant
a été
reçu
en mairie
le
15
juillet
2026
(courrier
joint
en
annexe).
En
conséquence,
la
convention
de
mise
à disposition
conclue
entre
la
CCPL
et la
Commune
devra
être
modifiée
par
voie
d'avenant
afin
d'intégrer
les
nouvelles missions
confiées
à
l'agent
ainsi
que
la
nouvelle
répartition
de
son
temps
de
travail.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
Ÿ_
Prend
acte
du
départ
à
la
retraite
de
la
secrétaire
de
mairie
à compter
du
Ler
septembre
2026
;
Y_
Approuve
les
démarches
entreprises
par
Monsieur
le
Maire
en
vue
d'assurer
son
remplacement
;
Y_
Accepte
la
mise
à
disposition
d'un
agent
administratif
de
la
Communauté
de
Communes
du
Plateau
de
Lannemezan
afin
d'assurer
le
secrétariat
de
la
mairie
pour
une
durée
hebdomadaire de
7
heures
;
Ÿ_
Approuve
l'avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
entre
la
CCPL
et
la
Commune
intégrant
cette
nouvelle
organisation
;
Y_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
ledit
avenant
ainsi
que
tous
les
actes,
documents
et
pièces nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à
l'unanimité. Délibération
n°
2026/33,
7 —
Réalisation
du
plan
cadastral
du
cimetière
communal
et
de
son
extension.
Monsieur
le
Maire
expose
au Conseil municipal
que
la
bonne
gestion
du
cimetière
communal
nécessite
de
disposer
d'un plan
cadastral
précis
et
régulièrement
mis
à jour.
Ce
plan
permet
d'identifier
les
concessions,
leur
emplacement,
leur
numérotation
ainsi
que
leur
état,
et
facilite le
suivi
administratif
des
opérations
funéraires.
Il
rappelle
que
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatives
à la
gestion
des
cimetières
prévoient
notamment
la
tenue
d'un
registre
des
inhumations
et
d'un
plan
numéroté
du
cimetière.
La
mise
à jour de
ces
documents
constitue
un
outil
indispensable
pour
assurer
une
gestion
rigoureuse des
concessions
et
prévenir
tout
risque
de
litige.
Afin de
disposer
d'un
état
précis
du
cimetière
communal
et
de
son
extension,
Monsieur
le
Maire
propose
de
confier
à
un
architecte
les
relevés
topographiques
nécessaires
à l'établissement
du
plan
cadastral
du
cimetière
et
de son
extension,
Un
devis
correspondant
à cette
prestation sera
transmis
ultérieurement
à la
Commune
pour
approbation.
Après
en avoir
délibéré,
le
Conseil municipal,
à l'unanimité
des
membres
présent$,accuss
de
réception
en préfecture
065-216501650-202607 17-CR2026-06-AU Date de réception préfecture : 17/07/2026Conseil
Municipal
du
16/07/2026
- Page
6 sur
8
1°2026/06
DÉCIDE
:
e
d'approuver
le
principe
de
la
réalisation
du
plan
cadastral
du
cimetière
communal
et
de
son
extension
;
e
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à solliciter
un
architecte
afin
qu'il
réalise
les
relevés
de
terrain
nécessaires
à
l'établissement
de ce
plan
;
e
de
préciser
qu'un
devis
sera
présenté
au
Conseil
municipal
avant
toute
commande
des
travaux
correspondants
;
e
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2026/34.
IL
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
Le
désherbeur
thermique
à air
chaud
pulsé
a été
livré.
Nous
avons également
fait
acquisition
des
bouteilles
de
propane
nécessaires
à son
fonctionnement.
II
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
COMMUNE
:
E.A.R
2026
:
La
Commission
Permanente
du
Conseil
Départemental
a entériné
la
répartition
du
FAR
2026.
Notre
Commune
s’est
vue
attribuer
une
subvention
d’un
montant
de
14
803
€ pour
les
travaux
de
rénovation
des
bâtiments
communaux
et
voirie. (Volets
roulants
rez-de-chaussée
bâtiment
école
: 7
765
€
HT
;
Réfection
du chemin
de
la
Caoue
: 4
275
E
HT
;
Remise
en
état
terrain
Laparrière
: 9
640
€
H.T
-
TOTAL
: 29
605
EH.T.)
Conseil
d'école
du
3 juillet
2026
—
Points
à examiner
par
le
Conseil
municipal
d'Esparros
:
Le
Conseil
municipal
prend connaissance
du
compte
rendu
du
Conseil
d'école
du
3 juillet
2026.
Il est
rappelé
que
l'ensemble
des
projets
pédagogiques
prévus au
cours
de
l'année
scolaire
s'est
déroulé
dans
de
bonnes
conditions. Le
spectacle
de
fin
d'année
des
élèves
de
l'école
d'Esparros,
organisé
le
3 juillet
2026,
a rencontré
un
franc
succès.
Celui
des
élèves
de
l'école
maternelle
de
Laborde
est
programmé
le
16
octobre
2026
à 18
h 30.
Par
ailleurs,
les
parents
et
les
enfants
de
l'école
de
Laborde
ont
réalisé
un
livre
qui
a été
confectionné
puis
mis
en
vente. Concernant
les
activités
scolaires
de
la
prochaine
rentrée
scolaire,
neuf
séances
de
piscine
sont
programmées
à
compter
du 7
septembre
2026,
chaque
lundi
de 10
h 45
à 11
h 30.
À
partir
de
cette
année,
les
élèves
de
l'école
d'Espartos
ainsi
que
les
trois
élèves
de
CP
de
Laborde
fréquenteront
la
piscine
de
Lannemezan.
Le
tarif
des
entrées
reste
à
définir.
Le
Conseil
d'école
a formulé
plusieurs
demandes
relevant
de
la
compétence
de
la
commune
d’Esparros
:
e_
Procéder au balayage
de
la
cour
de
l'école
d'Esparros
afin
d'éliminer
les
gravillons
restants
après
les
travaux
de
goudronnage.
En
effet,
leur
présence
augmente
le
risque
de
blessures
:les
enfants
s'écorchent
les
genoux
lorsqu'ils
chutent
°
autoriser
la
réalisation
d'un
marquage
au
sol
dans
la
cour
(marelle
et
autres
jeux)
;
e
vérifier
et,
si
nécessaire,
améliorer
l'écoulement
des
eaux
pluviales sur
le
côté
nord
du
bâtiment
de
la
cantine
scolaire.
Le
Conseil
d'école
a également
attiré
l'attention
sur
la
présence,
au fond de
la
cour,
d'un
figuier
et
d'un
jeune
noyer.
Le
figuier
présente
un
risque
particulier
pour
les
jeunes
enfants
en
raison
de
sa
sève,
susceptible
de provoquer
des
irritations
cutanées.
En
cas
d'exposition
au
soleil
après
contact
avec
cette
sève,
des
réactions
de
type
phytophotodermatite
(rougeurs,
brûlures,
cloques
et
taches
pigmentées)
peuvent
apparaître,
Le
contact
avec
les
yeux
est
également
fortement
irritant.
Le
noyer
contient
de
la juglone,
substance
présente
notamment
dans
les
racines,
les
feuilles
et
les
broux
des
noix.
Si
cette
substance
est
principalement
connue
pour son
effet
sur certaines
plantes
voisines,
les
broux
peuvent
également
provoquer
des
irritations
cutanées.
Les
principaux
risques
en milieu
scolaire
restent
toutefois
liés
aux
chutes
éventuelles
de
noix
ou
de
branches,
risques
pouvant
être
limités
par
un
entretien
régulier.
Au
regard
de
ces
éléments,
il
est
recommandé
d'étudier l'opportunité
de
remplacer
à terme,_ces
arbres
par
des
p
essences
mieux
adaptées
à une cour
d'école maternelle,
telles
que
le tilleul,
le
c ARS
INS
PRES
@uud'autres
espèces
non
irritantes
et adaptées
aux
espaces
fréquentés par
de
jeunes
enfants.
De
de
|.Conseil Municipal du 16/07/2026 - Page 7 sur 8
n°2026/06
Enfin, il est rappelé que la rentrée scolaire 2026-2027 est fixée au mardi 1er septembre 2026. Après en avoir pris connaissance, Monsieur le Maire précise que le compte rendu du Conseil d'école sera annexé à la présente délibération. Décision
du
Conseil
municipal
:
e
Le balayage de la cour sera assuré.
e
Le marquage
au
sol
à
la
craie
est
autorisé.
e
La cour restera en l'état, Aucun banc ni bac ne sera installé, ces équipements étant susceptibles de présenter un risque pour la sécurité des enfants lorsqu'ils courent.
Conteneurs du quartier du Castet : Une habitante du quartier du Castet a sollicité la commune afin que les conteneurs à déchets soient déplacés. Elle propose de les installer plus loin sur la RD77, en direction de Labastide, dans le virage situé à la sortie du village, avec la création d'une petite plateforme. Elle signale également que des odeurs nauséabondes se dégagent des conteneurs
et
estime qu'un
nettoyage
serait
nécessaire,
Il lui a été rappelé que les nuisances constatées sont en grande partie dues aux dépôts inappropriés effectués par certains usagers, qui y déposent des déchets ne relevant pas de la collecte. Il a également été précisé que les conteneurs sont actuellement implantés en retrait de la route départementale. Monsieur le Maire rappelle qu'une demande a été adressée au Conseil départemental afin d'obtenir l'autorisation d'installer deux conteneurs au carrefour de la RD77 et de la RD26. Cette autorisation a été accordée, sous réserve que les conteneurs soient fixés à un poteau au moyen d'une chaîne, afin d'éviter qu'ils ne soient déplacés sur la chaussée. Monsieur le Maire invite ensuite le Conseil municipal à se prononcer sur cette demande. Le
Conseil
municipal
relève
notamment
que
:
°
les emplacements actuels des conteneurs ont été définis lors de la mise en place des points de collecte sur la commune
et
s'inscrivent
dans
une
organisation
établie
de
longue
date
;
e
le déplacement des conteneurs dans le virage, en bordure de la RD77, pourrait présenter un risque pour la sécurité des usagers venant déposer leurs déchets ainsi que des agents chargés de la collecte ;
°
au regard des dépôts sauvages et des déchets non conformes régulièrement constatés sur les différents points de collecte, ce nouvel emplacement, plus visible et situé sur un axe de passage, serait susceptible de favoriser les
dépôts
d'ordures
ménagères
et
d'objets
non
pris
en
charge
par
le
service
de
collecte.
Décision
du
Conseil
municipal
:
e
de maintenir les conteneurs à leur emplacement actuel et de rappeler la nécessité de respecter les consignes de tri et de dépôt des déchets afin de préserver la propreté des lieux et de limiter les nuisances pour les riverains
;
e
de solliciter le SMECTOM afin qu'il procède au nettoyage des conteneurs ;
e
de demander au SMECTOM la mise à disposition d'un conteneur de tri sélectif supplémentaire (bac jaune), afin
d'améliorer
les
capacités
de
collecte.
SERVICE DES
EAUX
:
Relevé annuel
des
compteurs
d'eau
potable
:
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que le relevé annuel des index des compteurs d'eau potable
a été
réalisé
au cours
de
la
deuxième
quinzaine
de
juin.
Lors de la saisie des relevés sur le tableau de suivi des consommations, il a été constaté que plusieurs abonnés présentaient
des
consommations
anormalement
élevées par
rapport
aux
années
précédentes.
Afin de
s'assurer
de
l'évolution
de
ces
consommations, un second
relevé
a été
effectué
par
l'agent
communal
environ
deux
semaines
après
le
premier.
Miss
as
cecaplon en
prstsetie
065-216501650-202607 17-CR2026-06-AU Date de réception préfecture : 17/07/2026Conseil
Municipal
du
16/07/2026
- Page
8 sur
8
n°2026/06
Les
résultats
de
ce
contrôle
sont
les
suivants
:
°
sur
les
sept
compteurs
vérifiés,
trois
présentaient
un
index
identique
à celui
du
premier
relevé,
ne
révélant
aucune
consommation
supplémentaire
;
°
quatre
compteurs
enregistraient
une
consommation
complémentaire
comprise
entre
8
m°
et
21
m°
sur
cette
période.
Un
courrier
d'information
a été
adressé
à chacun
des
quatre
abonnés
concernés
afin
de
les
alerter
sur
cette
situation.
À
ce jour
:
°
un
abonné
a constaté
une
fuite
sur
son
installation
privée
et
a procédé
aux
réparations
nécessaires
;
°
un
autre
abonné
a indiqué
ne
pas
avoir
constaté
de
fuite,
tout
en
précisant
que
sa
consommation
d'eau
avait
été
exceptionnellement
plus
importante
que
les
années
précédentes
sur
ses
deux
compteurs.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
cette
information. .
QUESTIONS
DIVERSES
Plus
personne
ne
demandant
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire,
lève
la
séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
et
sera
soumis
pour
approbation
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Transmis
en
Préfecture
le
17/07/2026.
Le
Maire,
Publié
le
17/07/2026.
Jean-Marie
DUTHU.
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-202607 17-CR2026-06-AU Date de réception préfecture : 17/07/2026