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Arrêté - ARR 25 0501 Ouverture piscine 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 25 0501 Ouverture piscine 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
6.1.3 – Acte réglementaire
ARRÊTÉ MUNICIPAL
N°ARR_25_0501_ADM_ Ouverture au public de la piscine municipale Saison 2025
Le Maire de la commune de Sèvremoine,
Vu l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, relatif aux pouvoirs de police du maire,
ARRÊTE
Article 1 : Pendant la saison 2025, la piscine municipale sera ouverte au public (cours de natation et entrées payantes) les weekends entre le 15 mai et le 30 juin ainsi que sur tous les jours du 5 juillet au 31 aout 2025.
Article 2 : Concernant les entrées payantes, le public aura accès aux bassins de la piscine municipale pendant les jours d'ouverture de la façon suivante :
Du 15 mai au 30 juin 2025 Du 5 juillet au 31 aout 2025
LUNDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
MARDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
MERCREDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
JEUDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
VENDREDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
SAMEDI 10h-13h00 et 14h30 à 18h30 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
DIMANCHE 10h-13h00 et 14h30 à 18h30 10h-13h00 et 14h30 à 18h30
Ouverture les jours fériés : Le jeudi 29 mai, le lundi 9 juin, le 14 juillet 2025 et le 15 août 2025 sur les horaires habituels.
Article 3 : L’accès à la piscine est interdit à toute personne qui s’y introduirait sans un titre d'entrée pendant son ouverture au public, ainsi que sans autorisation spéciale en dehors des jours et heures fixés à l'article 2 ci-dessus.
Article 4 : Dès que la capacité de fréquentation maximale instantanée (fixée à 500) sera atteinte l'accès à la piscine sera suspendu. La capacité d’accueil et les conditions d’accès sont susceptibles d’être modifiées en fonctions des contraintes sanitaires et des recommandations du gouvernement.
Article 5 : Les surveillants de bassin sont chargés de la bonne application du présent arrêté municipal. Ils pourront expulser des lieux toute personne qui ne s’y conformerait pas. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
• Madame la sous-préfète de Cholet,
• Monsieur le commandant de la communauté de brigades de gendarmerie de St Macaire en Mauges,
• Monsieur le responsable du centre technique territorial Est,
• Aux maîtres-nageurs sauveteurs.
Fait en mairie de Sèvremoine, le 6 mars 2025.
Didier Huchon
Maire de Sèvremoine
Publié le
#signature#
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l’Ile Gloriette – CS 24111 – 44041 NANTES cedex, dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Le Tribunal administratif peut être également être saisi via l’application Télérecours citoyens accessible à l’adresse suivante : www.telerecours.fr