Compte-Rendu - 17 OCT 19

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Compte-Rendu - 17 OCT 19 Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur. Lien du pdf (Compte-Rendu - 17 OCT 19)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques, COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 octobre 2019 à 20h30

Etaient présents : BON Bernard, BOUREILLE Patrick, CHAUX Jean-Michel, FAMY Roger, FORTIN Séverine, GAROT Marie-Françoise, GUITON Jacques, JOLY Martine, NYGREN Dominique, RABUT Corinne.

Absents : BOIVIN David, PACAUD Christelle, VUILLARD Jean-Thomas.

Secrétaire de séance : FORTIN SEVERINE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE.

Les membres du conseil municipal adoptent :

-Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 19/09/2019

PROJET AMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE

Une réunion avec R2S CONCEPT est prévue le 25/10 à 13h30 en mairie. Monsieur Rochette présentera l’esquisse qu’il aura préparée.

PROJET HEBERGEMENT DE LOISIRS (CAMPING)

Dans le cadre du projet d’hébergement de loisirs (camping) sur la base de loisirs « espace Robelin », plusieurs demandes de devis pour une étude de faisabilité ont été demandées, seule la société GREEN CONCEPT nous a fait parvenir un devis. Leurs honoraires pour la tranche ferme s’élèves à 9850€ HT + deux options : Option 1 – Réunion de présentation du projet aux services de la DDT pour 1400€ HT et l’option2 – Perspective sous forme de photomontage pour 1150€ HT

Le conseil municipal, après avoir étudié l’offre décide de prendre la société GREEN CONCEPT dans la réalisation de l’étude de faisabilité d’un montant de 9850€ ht et décide de choisir l’option 2 Perspective sous forme de photomontage pour 1150€ ht.

Charge le Maire de signer tous documents se rapportant à ce dossier.

ACCEPTATION D’UN CHEQUE

Monsieur le Maire explique que suivant les règles de la comptabilité publique, l’acceptation d’un chèque reçu au bénéfice de la commune est soumise au vote de l’assemblée.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil Municipal :

ACCEPTE l’encaissement :

D’un chèque de 156.33€ de Groupama suite résiliation du contrat d’assurance du Berlingo. AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération

PROJET PHOTOVOLTAIQUE

N’ayant pas reçu l’analyse de M PETIT du Sydesl ce point est ajourné.

Prévoir demande de prolongation de subvention.

CU DE MME CHAHIB KADIJA

Mme CHAHIB Kadija a déposé une demande de certificat d’urbanisme pour l’aménagement de 8 chalets bois sur sa propriété. Ce dernier est revenu négatif, en effet la desserte en électricité est insuffisante.

Le conseil municipal décide de consulter le sydesl pour le chiffrage des travaux.

DEVIS REFRIGERATEUR CANTINEMonsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de changer le réfrigérateur de la cantine dans la salle des fêtes. En effet, il n’est plus aux normes d’hygiène.

Il présente au conseil municipal un devis de la société BBF qui s’élève à la somme de 1059€ HT. Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’acquérir une armoire réfrigérée positive ventilée de 583 litres de la marque MEP pour 1059€ HT.

Charge le Maire de signer tous documents se rapportant à ce dossier.

RECENCEMENT DE LA POPULATION 2020 REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS.

M le Maire rappelle au Conseil Municipal que l'enquête exhaustive de recensement est réalisée tous les 5 ans pour les communes de moins de 10 000 habitants.

Notre commune doit être recensée en 2020. La collecte débutera le 16 janvier et se terminera le 15 février 2020.

Il convient de déterminer le nombre d'agents recenseurs à recruter ainsi que leur mode de rémunération.

Le territoire de la commune sera découpé en 2 districts, comme pour le précédent recensement. Deux agents recenseurs seront nommés par arrêté municipal. la dotation forfaitaire de l’État pour le recensement est de 1422€

Le Conseil Municipal décide d'établir la rémunération des agents recenseurs en fonction du nombre de questionnaires remplis : 1,72€ par bulletin individuel + 1,13€ par feuille de logement.

INFORMATIONS DIVERSES

M BOUREILLE Patrick interpelle le conseil sur un risque réel d’accident rue du Lomeau au niveau de la propriété de Mathieu BLANCHOT. En effet, le bief qui passe sous la route forme un vide de plus d’un mètre de profondeur et ce à moins de 20 cm de la chaussée. Une équipe se rendra sur place, du matériel sera acheté pour sécuriser les lieux.

Sur le PDIPR 2020, il a été ajouté la desserte de l’impasse de la Caillolée, il conviendra avant de l’ouvrir au public de l’aménager correctement.

Il conviendra de réunir les associations de la commune pour déterminer les dates des manifestations2020 et savoir si intéresse d’acheter en commun une nouvelle friteuse plus sécurisée.

Les dossiers de subventions concernant AAP 2020 sont à déposer au département avant le 31/12/2019

La remise des cartes avantages jeunes se fera le vendredi 15 novembre 2019 à 18h30 à la salle des fêtes de la commune. Invité M LAMARD Denis.

Analyse ATD 71, la mairie et le gîte du Presbytère ont de très mauvais résultat. La programmation et l’isolation ont déjà été faites à la mairie. Il conviendra de prévoir de la programmation dans le gîte du Presbytère.

MMES RABUT et FORTIN nous informent qu’à partir de l’année prochaine l’association ARTICHOLOKO recherche un local, il leur est proposé les vestiaires du foot.

Un devis pour un adoucisseur d’eau pour la salle des fêtes doit nous parvenir fin octobre 2019.

Prochaine réunion de conseil prévue le 14/11/2019 à 20h30