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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municpal du 11 AVRIL 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Pionnat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municpal du 11 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICPAL
DU 07 AVRIL 2023
AFFICHEE EN MAIRIE LE 11 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 7 avril 2023 à 20 heures, les membres du Conseil Municipal, légalement
convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie - salle polyvalente de Pionnat, sous la présidence
de M. Laurent PIOLÉ, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 avril 2023
Présents : MM. Laurent PIOLÉ, Gilles GIROIX, Jean-Luc HARDY, Michel DUCLOUP, M. Bernard
AUCORDIER, Mme Nathalie IFANGER, MM. Anthony DESRUES, Florent LEDIEU, Grégory GOMINET, Jacques
GOUNAUD.
Absentes excusées ayant donné pouvoir : Mme Nathalie DURAND donne pouvoir à M. Jean-Luc
HARDY, Mme Nelly PARAIN donne pouvoir à Mme Nathalie IFANGER.
Absents : M. Guy MELCHIOR, M. Alexandre LANGLOIS.
Quorum de la séance : 6
Monsieur Florent Ledieu a été élu secrétaire de séance.
2023-2-1 Compte de gestion 2022
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-2 Compte administratif 2022
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-3 Affectation du résultat 2022
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-4 Taux impôts directs
11 voix pour et une voix contre. (Anthony DESRUES)
2023-2-5 Contributions organismes de regroupement
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-6 Subventions 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-7 Révision des loyers logements conventionnés,
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-8 Révision des loyers
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-9 Dépenses compte 6232
Délibération adoptée à l’unanimité. 2023-2-10 Compte 165 à régulariser
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-11 Subvention Pontarion
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-12 prise en charge frais avocat
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-13 Approbation du budget 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-14 Passage M57
Délibération adoptée à l’unanimité.
2023-2-15 Travaux de voirie-choix de l’entreprise et plan de financement définitif
Délibération adoptée à l’unanimité.
A Pionnat, le 07 avril 2023
Le Maire,
Laurent PIOLÉ