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Procès Verbal - 363 view Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Mulsans. Lien du pdf (Procès Verbal - 363 view)Thèmes du document : Budget, Logement, Justice et droit, Conseil municipal 09.06.2020

Page 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LOIR-et-

CHER COMMUNE DE

MULSANS

CONSEIL MUNICIPAL / PROCES VERBAL

L’an deux mille dix-neuf le 09 juin à 19 heures 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de : M. ARNOUX Jean-Pierre, Maire.

Nombre de conseillers 15

Présents 15

Nom – Prénom Présents Absent(s)

excusé(s)

Absent(e/s) non

excusé(e/s)

Pouvoirs

ARNOUX Jean-Pierre X

ANDRE Patricia X

CABO Alexandre X

CABO Mickaël X

CHAPIER Karine X

CHAPIER Franck X

CHERRUAU Didier X

COURTIN Sandrine X

GAUTIER Bénédicte X

GOUSSAY Sarah X

GUILLARD Michaël X

GUILLARD Nicolas X

LOQUINEAU Angélique X

MIDAVAINE Virginie X

YVON Anne-Laure X

TOTAUX 15

Convocation du 02 juin 2020

Monsieur le Maire ARNOUX Jean-Pierre, constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19 heures.

Conformément à l'article L- 2121- 15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

Nomination secrétaire de séance : GUILLARD Michaël

SESSION ORDINAIRE DU 09 JUIN 2020Conseil municipal 09.06.2020

Page 2

Le conseil municipal,

Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1. statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 compris celles relatives à la journée complémentaire,

2. statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3. statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

4. déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Le conseil municipal,

Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures. 1. statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 compris celles relatives à la journée complémentaire,

2. statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3. statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

4. déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Le conseil municipal,

Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures. 1. statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 compris celles relatives à la journée complémentaire,

2. statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3. statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

4. déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

DELIBERATION

2020 – 013 Compte de gestion 2019 Commune

DELIBERATION

2020 – 014 Compte de gestion 2019 Lotissement

DELIBERATION

2020 – 015 Compte de gestion 2019 Logements sociauxConseil municipal 09.06.2020

Page 3

Le Conseil Municipal, après lecture du compte administratif 2019 de la Commune par le Maire qui ne participe pas au vote.

❖ Vote, à l’unanimité, le Compte Administratif de l’exercice 2019 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu : 381 710.92

Réalisé : 230 693.42

Recettes Prévu : 381 710.92

Réalisé : 168 174.96

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 445 966.80

Réalisé : 175 915.14

Recettes Prévu : 445 966.80

Réalisé : 254 629.18

Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : - 62 518.46

Fonctionnement : 78 714.04

Résultat global : 16 195.58

Le Conseil Municipal, après lecture du compte administratif 2019 du budget Lotissement par le Maire qui ne participe pas au vote.

❖ Vote, à l’unanimité, le Compte Administratif de l’exercice 2019 et arrête ainsi les comptes : Investissement

Dépenses Prévu : 105 418.04

Réalisé : 33 238.39

Recettes Prévu : 105 418.04

Réalisé : 65 459.02

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 76 959.02

Réalisé : 65 459.02

Recettes Prévu : 76 959.02

Réalisé : 68 794.02

Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : 32 220.64

Fonctionnement : 3 335.00

Résultat global : 35 555.63

DELIBERATION

2020 – 016 Compte administratif 2019 Commune

DELIBERATION

2020 – 017 Compte administratif 2019 LotissementConseil municipal 09.06.2020

Page 4

Le Conseil Municipal, après lecture du compte administratif 2019 du budget Logements Sociaux par le Maire qui ne participe pas au vote.

❖ Vote, à l’unanimité, le Compte Administratif de l’exercice 2019 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu : 11 763.58

Réalisé : 7 110.08

Recettes Prévu : 11 763.58

Réalisé : 4 737.62

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 53 986.36

Réalisé : 2 702.47

Recettes Prévu : 53 986.36

Réalisé : 10 729.36

Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : -2 372.46

Fonctionnement : 8 026.89

Résultat global : 5 654.43

Le conseil municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2019, en adoptant le compte administratif.

Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,

Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- un excédent de fonctionnement de : 78 714.04 - un excédent reporté de : 215 807.80

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 294 521.84

- un déficit d'investissement de : 186 329.38

Soit un besoin de financement de : 186 329.38

DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2019 comme suit :

RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2019 : EXCÉDENT 294 521.84

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 186 329.38

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 108 192.46

RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 186 329.38

DELIBERATION

2020 – 018

Compte administratif 2019 Logements sociaux

DELIBERATION

2020 – 019

Affectation du résultat 2019 CommuneConseil municipal 09.06.2020

Page 5

Le conseil municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2019, en adoptant le compte administratif.

Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,

Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- un excédent de fonctionnement de : 8 026.89 - un excédent reporté de : 43 285.36

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 51 312.25

- un déficit d'investissement de : 6 910.14

Soit un besoin de financement de : 6 910.14

DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2019 comme suit :

RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2019 : EXCÉDENT 51 312.25

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 6 910.14

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 44 402.11

RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 6 910.14

Le conseil municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2019, en adoptant le compte administratif.

Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,

Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- un excédent de fonctionnement de : 3 335.00

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 3 335.00

- un excédent d'investissement de : 32 220.63

Soit un excédent de financement de : 32 220.63

DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2019 comme suit :

RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2019 : EXCÉDENT 3 335.00

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0.00

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 3 335.00

RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCEDENT 32 220.63

DELIBERATION

2020 – 020 Affectation du résultat 2019 Logements sociaux

DELIBERATION

2020 – 021

Affectation du résultat 2019 LotissementConseil municipal 09.06.2020

Page 6

Le budget primitif de l’année 2020 proposé au vote du conseil municipal s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Investissement

Dépenses 15 610.14

Recettes 15 610.14

Fonctionnement

Dépenses 55 203.11

Recettes 55 203.11

Après délibération, le conseil municipal :

❖ vote le budget principal pour l’exercice 2020 tel que proposé.

Le budget primitif de l’année 2020 proposé au vote du conseil municipal s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Investissement

Dépenses 35 500.00

Recettes 35 500.00

Fonctionnement

Dépenses 38 885.00

Recettes 38 885.00

Après délibération, le conseil municipal :

❖ vote le budget principal pour l’exercice 2020 tel que proposé.

Le budget primitif de l’année 2020 proposé au vote du conseil municipal s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

Investissement

Dépenses 310 529.38

Recettes 310 529.38

Fonctionnement

Dépenses 345 173.46

Recettes 345 173.46

Après délibération, le conseil municipal :

❖ vote le budget principal pour l’exercice 2020 tel que proposé.

DELIBERATION

2020 – 022

Budget primitif 2020 Logements sociaux

DELIBERATION

2020 – 023

Budget primitif 2020 Lotissement

DELIBERATION

2020 – 024

Budget primitif 2020 CommuneConseil municipal 09.06.2020

Page 7

Vu la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II ;

Vu la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové dite loi ALUR ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 5214-6 et suivants ;

Vu le code de l'urbanisme et notamment les articles L101-1 et 101-2 et L153-8 ;

Vu les statuts de la Communauté de communes Beauce Val de Loire et notamment l’article 4.1.2 relatifs à la compétence en matière de planification de l’urbanisme ;

Vu la Conférence intercommunale des maires relative aux modalités de collaboration avec les communes membres, réunie en date du 17 octobre 2019,

Vu les délibérations n°2019_144 et n° 2019_145 du 21 novembre 2019 relatives à la prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal ;

Considérant que la charte de gouvernance, annexée à la présente délibération, précisant l’esprit collaboratif dans lequel le PLUi sera élaboré, fera l’objet d’une signature par Madame/Monsieur le Maire,

Il est exposé :

La démarche d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) dans laquelle s’est engagée la Communauté de communes Beauce Val de Loire en novembre 2019, s’inscrit dans un processus collaboratif avec toutes les communes du territoire.

La charte de gouvernance annexée rappelle l’esprit dans lequel les élus communautaires ont choisi de travailler ensemble tout au long de la démarche d’élaboration du document.

Il a notamment été validé que chaque commune du territoire serait représentée lors des réunions de secteurs par un élu référent titulaire et un élu référent suppléant. Ces 2 élus seront conviés à chaque réunion (nommée « Groupes de travail ») du secteur auquel ils appartiennent. Ces 2 élus auront la responsabilité d’informer leur Conseil municipal sur l’avancée des travaux du PLUi, et de transmettre les interrogations ou remarques des élus municipaux en groupe de travail.

Il a également été acté qu’un technicien référent serait nommé par commune, pour suivre l’élaboration du document, notamment au travers des réunions de la « Cellule administrative et technique ».

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

➢ DE NOMMER Monsieur CABO Alexandre en sa qualité de conseiller municipal, élu référent titulaire pour suivre la démarche d’élaboration du PLUi ;

➢ DE NOMMER Monsieur CABO Mickaël en sa qualité de conseiller municipal, élu référent suppléant pour suivre la démarche d’élaboration du PLUi ;

➢ DE NOMMER en qualité de technicien référent la secrétaire de mairie pour suivre la démarche d’élaboration du PLUi ;

➢ D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la mise en œuvre de cette délibération, dont la charte de gouvernance.

DELIBERATION

2020 – 025

Urbanisme / Elaboration du Plan Local d’Urbanisme

intercommunal (PLUi) / Désignation des élus et technicien

référents pour suivre la démarche d’élaborationConseil municipal 09.06.2020

Page 8

Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’engager des travaux de rénovation dans les toilettes de l’église :

Plusieurs entreprises ont été sollicités.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 décide de retenir les entreprises suivantes :

Toiture : L’atelier du Toit pour un montant de 4 396.13€TTC

Enduit : Maçonnerie du Val de Loire pour un montant de 2 913.29€TTC

Porte : CABO Alain pour un montant de 844.00€TTC

Electricité : CHERRUAU Didier pour un montant de 197.30€TTC

Plomberie : Holt et Fils pour un montant de 1 866.68€TTC

 autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférent à ce dossier.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal suite à l’effraction au local technique, il est nécessaire de procéder aux réparations de la porte d’entrée ainsi que du WC. Une déclaration a été faite à l’assurance celle-ci prendra en charge les réparations après déduction de la franchise d’un montant de 300.00€.

Plusieurs entreprises ont été sollicités.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 décide de retenir les entreprises suivantes :

Porte : Bruno ROMAIN pour un montant de 1 189.97€TTC

Plomberie : SP2C pour un montant de 299.40€TTC

 autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférent à ce dossier.

DELIBERATION

2020 – 026

Travaux toilettes de l’église

DELIBERATION

2020 – 027

Travaux local tennisConseil municipal 09.06.2020

Page 9

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERVES

• Croix à Villefrisson :

Suite à un décèlement accidentel de la croix, des devis ont été demandés pour la réparation, l’entreprise retenue est « Maçonnerie du Val de Loire » pour un montant de 1 742.40€.

• Local pompiers :

Le conseil municipal décide d’attendre que tous les conseils municipaux soient en place avant de délibérer.

• La visite du patrimoine aura lieu le samedi 20 juin à 9h00.

• L’arbre de Noël aura lieu le dimanche 13 décembre 2020 à 15h30.

Fin de la séance : 21H30

ARNOUX Jean-Pierre

ANDRE Patricia CABO Alexandre

CABO Mickaël CHAPIER Karine

CHAPIER Franck CHERRUAU Didier

COURTIN Sandrine GAUTIER Bénédicte

GOUSSAY Sarah GUILLARD Michaël

GUILLARD Nicolas LOQUINEAU Angélique

MIDAVAINE Virginie YVON Anne-Laure