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Conseil Municipal - oj cm 20231701 2 2
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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 18.09.2018
Procès Verbal - proces verbal 2
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h03 par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Ruralité,
COMMUNE DE CHOISY
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Sur
convocation
du
16
mars
2026,
le
conseil
municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
20
mars
2026,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
GUILLOTTE,
Maire.
Présents
:
François
DIZIER,
Sylvie
AUROY,
Jacqueline
CECCON,
Simon
DESSEIGNE,
Clément
FOUQUE,
Anne-Laure
FRANCOZ,
Andréas
HANDLBAUER,
Killian
L'HOMME,
Cyril
MASSON,
Xavière
MICHELOT,
Olivier
MIGUET,
Gwennaelle
ALEXANDRE,
Aurore
MOSSIERE,
Cédric
REGLI,
Marion
SAGNOL
MOUSSET,
Yves
GUILLOTTE,
Jacqueline
PECORARO,
Catherine
LAVOREL,
Michel
SOCQUET-CLERC
Pouvoirs
:
Néant.
Absents :
Néant.
Secrétaire
de
séance
: Killian
L'HOMME
Avant
de
procéder
à
l'installation
du
conseil
municipal
issu
des
élections
municipales
et
communautaires
du
15
mars
2026,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h00
par
le
discours
suivant
:
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
Choisyliennes
et
Choisyliens
Il paraît
que
toutes
les
bonnes
choses
ont
une
fin.
Et
aujourd’hui,
C'est
avec
une
certaine
émotion
que
je
me
tiens
devant
vous,
pour
passer
le
flambeau,
après
ces
25
années
passées
au
service
de
notre
commune.
Ce soir
je
vous
adresse
mes
derniers
mots
en
tant
que
maire.
Être
maire
d’un
village
comme
le
nôtre,
ce
n’est
pas
simplement
une
fonction,
c'est
une
aventure
humaine, C'est
avant
tout
un
engagement
profond
et
quotidien,
au
plus
près
de
chacun
d’entre
vous.
Une
succession
de
projets
mis
à
mal
par
la
covid,
des
rencontres,
des
moments
partagés,
parfois
simples,
parfois
plus
complexes,
mais
toujours
au
service
de
l'intérêt
collectif.
Je
repense
aux
projets
réalisés,
aux
défis
relevés,
et
aussi
à
ces
petits
imprévus
qui
font
que
chaque
jour
est
un
jour
différent
de
la
vie
municipale.
Parce
qu'on
le
sait
bien,
dans
une
commune
rien
ne
se
passe
jamais
tout
à
fait
comme
prévu
|
Je
tiens
à
remercier
très
sincèrement
toutes
les
personnes
qui
m'ont
accompagné :
Les
plus
anciens
toujours
présents
depuis
2001.
L'équipe
municipale
qui
m'a
soutenu
depuis
2020,
le
personnel
communal
les
services
techniques, Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
2
Les
associations
qui
sont
le
cœur
de
vie
de
notre
village
et
bien
sûr
vous,
habitants
de
Choisy
pour
votre
confiance
et
votre
implication
dans
la
vie
locale.
Aujourd'hui,
c'est
avec
plaisir
et
je
dois
l'avouer,
avec
un
certain
soulagement
aussi
que
je
transmets
cette
responsabilité
à
François
DIZIER.
Je
sais
pouvoir
compter
sur
son
engagement,
son
sérieux
et
sa
volonté
de
faire
avancer
notre
commune,
dans
le
respect
de
ses
valeurs
et
de
son
identité.
Cher
François,
Tu
vas
découvrir
que
le
fauteuil
de
maire
est
parfois,
je
dirais
même
souvent
inconfortable…
mais
surtout
il offre
une
vue
imprenable
sur
ce
qu'il
y
a
de
plus
précieux
: la
vie
et
les
attentes
de
nos
concitoyens.
Tu
pourras
compter
sur
des
moments
de
satisfaction,
et
aussi
quelques
nuits
plus
courtes,
mais
toujours
avec
le
sentiment
d'être
utile.
Je
te
souhaite
sincèrement
de
réussir
dans
cette
belle
mission,
accompagné
de
ton
équipe.
Garde
ce
qui
fait
la
force
de
nos
communes
rurales
: la
proximité,
le
bon
sens
et
l'écoute.
Quant
à
moi,
je
ne serai
jamais
bien
loin.
Troquant
mon
fauteuil
de
maire
pour
un
siège
de
conseiller
municipal
et
communautaire.
Merci
à
toutes
et
à
tous
pour
ces
années
de
partage
et
de
confiance.
Et
comme
tu
l'as
si
bien
dit
dans
ton
document
de
campagne,
à
moi
les
jolis
couchers
de
soleil
sur
Choisy
et
à
toi
les
jolis
clairs
de
lune.
Je
terminerai
ce
discours
en
ayant
un
petit
mot
pour
mon
épouse,
qui
pendant
ces
25
années
m'a
épaulé
et
réconforté
dans
des
moments
parfois
difficiles,
accepté
mes
absences
régulières
suite
à
de
nombreuses
réunions
en
soirée,
y
compris
parfois
les
week-ends.
Je
l'en
remercie
de
tout
mon
cœur.
Madame
Dizier,
vous
voici
prévenue,
la
fonction
de
maire
ne
s'arrête
pas
quand
l'on
ferme
la
porte
de
la
mairie.
Vous
restez
joignable
24h00
sur
24h00
et
ce,
365
jours
par
an.
Bon
courage
François et
je
te
renouvelle
toutes
mes
félicitations.
La
parole
est
ensuite
donnée
à
Madame
Jacqueline
CECCON,
doyenne
du
conseil
municipal :
Bonsoir.
En
tant
que
doyenne
de
cette
assemblée,
je
vous
souhaite
à
toutes
et
à
tous,
la
bienvenue. Voilà,
c'est
arrivé
! Si
j'avais
imaginé
lorsque
je
me
suis
engagée
en
2006
que
20
ans
plus
tard
je
serais
encore
là... Ceci
dit,
je
suis
encore
loin
de
battre
le
record
de
longévité
dans
un
conseil
en
France,
ni
même
dans
celui
de
Choisy.
Je
tiens
d'ailleurs
à
remercier
Yves
Guillotte
pour
son
engagement
pendant
déjà
quatre
mandats,
dont
le
dernier
comme
maire
de
Choisy.
Un
grand
merci
également
à
tous
celles
et
ceux
avec
qui
j'ai
partagé
les
six
dernières
années.
Du
travail
sérieux
mais
aussi
beaucoup
de
moments
conviviaux.
Enfin... Engagez-vous,
rengagez-vous,
qu'ils
disaient.
Vous
verrez
du
pays
!
Et
je
peux
assurer
aux
nouveaux
venus
qu'être
élu,
c'est
effectivement
une
belle
expérience
avec
des
moments
de
rencontres
et
de
partage
avec
des
personnes
d'autres
horizons.
C'est
également
la
possibilité
d'acquérir
des
compétences
et
des
savoirs
en
tout
genre.
Bref,
c'est
passionnant
et
je
souhaite
que
la
nouvelle
équipe,
qui
va
commencer
ce
jour,
ait
autant
de
satisfactions
que
j'en
ai
à
être
à
l'écoute
de
nos
concitoyens.
Bien
sûr
ce
n'est
pas
toujours
tout
rose
mais
avec
patience
et
tolérance
on
avance
toujours
de
manière
positive.
Pour
conclure,
comme
le
disait
notre
précédent
doyen
Christian
Bocquet
: Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
3
«
Considérons
nos
différences
comme
des
richesses
et
non
comme
un
facteur
limitant,
dans
le
respect
de
notre
système
républicain
et
démocratique.
Que
l'estime,
le
désir
et
la
dignité
de
chacune
et
chacun
reste
intact
et progresse
»
LL
ELECTION
DU
MAIRE
(DCM
N°2026-07)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-1
à
L
2122-17,
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
CECCON
Jacqueline,
Maire-adjoint,
qui
après
l'appel
nominal,
donne
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
déclare
installer
François
DIZIER,
Syivie
AUROY,
Jacqueline
CECCON,
Simon
DESSEIGNE,
Clément
FOUQUE,
Anne-Laure
FRANCOZ,
Andréas
HANDLBAUER,
Küllian
L'HOMME,
Cyril
MASSON,
Xavière
MICHELOT,
Olivier
MIGUET,
Gwennaelle
ALEXANDRE,
Aurore
MOSSIERE,
Cédric
REGLI,
Marion
SAGNOL
MOUSSET,
Yves
GUILLOTTE,
Jacqueline
PECORARO,
Catherine
LAVOREL,
Michel
SOCQUET-CLERC
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Madame
Jacqueline
CECCON,
doyenne
d'âge
de
l'assemblée,
prend
alors
la
présidence
et
constate
que
la
condition
de
quorum
est
remplie.
Le
Conseil
désigne
pour
secrétaire
de
séance
Monsieur
Killian
L'HOMME
(plus
jeune
des
conseillers
présents),
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Madame
Jacqueline
CECCON
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
19
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- suffrages
exprimés
:
0
- majorité
absolue :
10
Ont
obtenu
:
- Monsieur
François
DIZIER
: dix-huit
(19)
voix
pour
Monsieur
François
DIZIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
maire.
Discours
de
Monsieur
François
DIZIER:
«
Merci
à
vous
qui
m’accordez
votre
confiance,
je
tacherai
de
m'en
rendre
digne
pendant
6
voire
7
ans.
Merci
Yves
pour
ce
mot
de
transmission
qui
me
touche
…
Sincèrement.
Nous
avons
pour
objectif
dans
ce
conseil
municipal
d'être
transparents
et
d'être
sincère,
||
me
semblait
important
de
rétablir
quelques
vérités
sur
notre
groupe
parce
qu'aujourd'hui
nous
sommes
un
groupe,
nous
sommes
19
et
nous
allons
tous
œuvrer
pour
avancer
dans
le
même
sens,
je
l'espère
:
Nous
ne
sommes
pas
écologistes
extrémistes...
mais
je
suis
content
de
voir
que
dans
chacun
de
nos
projets
nous
avons
des
idées
pour
préserver
la
nature
de
notre
belle
commune.
Nous
ne
sommes
pas
d'extrême
droite
comme
nous
avons
pu
l'entendre.
Nous
sommes
tous
d'accord
pour
dire
que
le clivage
est
l'ennemi
du
bien
et
nous
traiterons
avec
tous.
On
nous
a
dit
qu'on
était
fous...
Je
suis
d'accord.
Il
faut
probablement
l'être
un
peu
pour
se
lancer
dans
une
telle
aventure.
Mais
nous
ferons
face
tous
ensemble
aux
défis
qui
nous
attendent Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
4
La
compétence,
c'est
la
combinaison
de
la
connaissance
et
de
l'expérience.
Dire
que
nous
sommes
incompétents,
c’est
une
vérité.
Pour
autant,
pour
avoir
discuté
avec
tous,
je
sais
que
nous
avons
envie
d'apprendre
et
que
l'expérience
nous
amènera
vers
la
compétence.
Et
c'est
vers
cela
que
nous
allons
tendre...
je
vous
prie
de
le
croire.
Je
suis
aujourd'hui
le
maire
de
Choisy
et
j'en
comprends
les
responsabilités,
je
comprends
l'investissement
que
cela
implique
et
je
serai
disponible
autant
que
faire
se
peut,
je
ne
m'imposerai
qu'une
seule
règle,
je
ne
sacrifierai
pas
ma
famille.
Si
j'assume
cette
fonction
c'est
parce
que
vous
êtes
là
et
j'ai
besoin
de
vous
bien
plus
que
vous
n'avez
besoin
de
moi.
Si
j'ai
accepté
de
prendre
ce
siège
c'est
parce
que
je
compte
sur
vous
tous
pour
que
nous
travaillons
ensemble.
J'espère
que
nous
serons
un
groupe
rapidement
pour
que
nous
allions
tous
dans
le
même
sens.
J'espère
que
nous
nous
rappellerons
une
règle
mutuellement
«
l'intérêt
commun
n’est
pas
toujours
l'intérêt
des
plus
nombreux
».
Je
suis
heureux
d’avoir
ce
poste.
Je
suis
heureux
de
travailler
avec
vous.
J'ai
échangé
avec
chacun
d'entre
vous.
Et
j'espère
que
nous
serons
19
à
chaque
conseil
municipal
pendant
6
ans
voire
7.
»
H.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
(DCM
n°26/08)
Sous
la
présidence
de
M.
François
DIZIER
élu
maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Ïl a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire.
En
vertu
de
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
un
effectif
maximum
de
cinq
adjoints.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
trois
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
18
voix
pour
et
1
abstention
-
DECIDE
la
création
de
5
postes
d’adjoints
au
Maire.
3.
ELECTION
DES
ADJOINTS
(DCM
n°26/09)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7-2
;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2026-08
du
20
mars
2026
fixant
le
nombre
d’adjoints
à
5
(cinq),
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus. Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Après
un
appel
à
candidature,
les
listes
de
candidats
sont
les
suivantes
:
- Liste
François
DIZIER
:
4°"
adjoint
au
maire
: REGLI
Cédric
2ème
adjoint
au
maire
: LAVOREL
Anne-Laure
3ère
adjoint
au
maire
: L'HOMME
Killian
4ème
adjoint
du
maire
: MICHELOT
Xavière
5ème
adjoint
du
maire
: MIGUET
Olivier
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne :
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
Ont
obtenu : - Liste
François
DIZIER,
dix-huit
(18)
voix
pour.
-
1%
adjoint
au
maire
: REGLI
Cédric
-
2ème
adjoint
au
maire
: LAVOREL
Anne-Laure
-
3ème
adjoint
au
maire
:
-
4"
adjoint
du
maire
:
-
5ème
adjoint
du
maire
: L'HOMME
Killian
MICHELOT
Xavière
MIGUET
Olivier
19 18 10
La
liste
François
DIZIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
maire
dans
l’ordre
du
tableau :
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
X.
Charte
de
l’élu
local
(DCM
n°26/10)
Monsieur
François
DIZIER,
procède
à
la
lecture
de
la
Charte
de
l'Elu
Local
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Fin
de
la
séance
: 19h50.
Le
Maire,
noi
Le
secrétaire
de
séance,
Killian
L'HOMME