Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 26 MARS 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 05.06.2026
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 09 OCTOBRE 2024 à 19H00
N°DELV2024_S501 : PUP Confiance
adoptée
N°DELV2024_S502 : Convention de groupement de commandes pour les travaux d’aménagement aux abords du collège JJ GALLAY
adoptée
N°DELV2024_S503 : Convention de financement pour les travaux de démolition des friches et de réalisation d’un parc
adoptée
N°DELV2024_S504 : EPF74 - Maison médicale
adoptée
N°DELV2024_S505 : Compromis parking Diagonale
adoptée
N°DELV2024_S506 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
adoptée
N°DELV2024_S507 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
adoptée
N°DELV2024_S508 : Régime des heures supplémentaires
adoptée
N°DELV2024_S509 : Ajustement du tableau des effectifs
adoptée
N°DELV2024_S510 : Stage – gratification
adoptée N°DELV2024_S511 : Convention Territoriale Globale
adoptée
N°DELV2024_S512 : Tarifs mercredis sport
adoptée
N°DELV2024_S513 : Budget eau – créance éteinte
adoptée
N°DELV2024_S514 : Budget admission en non valeur
adoptée
N°DELV2024_S515 : Occupation du domaine public – remise gracieuse
adoptée
N°DELV2024_S516 : Vie associative – subventions complémentaires
adoptée