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Déliberation - DE DELIB 49 DENEIGEMENT 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DELIB 49 DENEIGEMENT 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
49/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
04
NOVEMBRE
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
08
Nombre
de
membres
présents
...................
07
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib...
08
Date
de
la
convocation
27/10/2022
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le quatre
novembre
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
: PAUCHON
Robert
- ALLEMAND
Georges
- ARNAUD
Amandine
- IMBERT
Joëlle
- PONS
Michel
—-
BUMAT
Vincent
— LE
MAGADURE
Antoine.
Absente
excusée
représentée
: TESSA
Dorine
(représentée
par
ALLEMAND
Georges).
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire
Objet
: Déneigement
saison
2022/2023
La
commune
de
Manteyer
vient
d'acquérir
une
lame
Bialler
TA2
afin
d’assurer
correctement
le déneigement
de
la commune.
Après
plusieurs
réunions
de
travail
avec
les
élus,
l’agent
technique
et
le
responsable
de
la
maison
technique
de
Veynes
il a été
convenu
ce
qui
suit
:
La
commune
assurera
le
déneigement
de
toute
la
partie
basse
de
la
commune,
chemins
communaux
et
ruraux.
Pour
le
compte
du
Conseil
Départemental
elle
déneigera :
e
de
la
Route
Départementale
«
Route
des
Allemands
» (RD
218
longueur
0,743
km).
e
de
la
Route
Départementale
«
Route
du
lac
»
(RD
318
longueur
1,630
km).
Le
Département
assurera
pour
le compte
de
la commune
le déneigement :
e
de
la
voie
communale
Impasse
de
Manosque
(longueur
0.200
km).
e
de
la voie
communale
«
route
de
la
Montagne
» (longueur
: 0.500
km).
e
de
la voie
communale
du
lotissement
de
la
montagne
(longueur
0.150
km).
e
de
la
voie
1,500
km).
communale
voie
communale
«
ancienne
route
de
Ceüse
»
(longueur
:
e
À
Céüse
la voie
communale
jusqu’au
bâtiment
l’Edelweiss
Monsieur
le Maire
présente
le projet
de
convention
pour
des
travaux
de
viabilité
hivernale
qui
viendra
finaliser
ces
accords.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 005-210500757-20221104-DELIB492022-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 08/11/2022] Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
e
Approuve
le plan
de
déneigement
;
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
des
travaux
de
viabilité
hivernale
avec
le Conseil
Départemental
;
Aïnsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 8
Copie
certifiée
conforme.
Pour
le Maire
empêché,
l’Adjointe,
ARNAUD
Amandine.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 005-210500757-20221104-DELIB492022-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 08/11/2022]