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Convocation - Convocation ODJ CM 250707
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 250707)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
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Challans, le 27 10612025
A I'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction Générale
Dossler sulvl par : Stéphane RAFFENEAU
Réf : SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 7 iulllet2O2S
à18h30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint I'ordre du jour détaillé
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées
Maire,
i PASCREAU Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
1 SERVTCES OÉrUÉneUX 1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et
CM202007_101 du 15 juillet 2020, ÇM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
1.3 Personnel communal : Participation de I'employeur au risque santé
2 DOMAINE COMMUNAL 2.1 Acquisitions : Plaine des sports : acquisition des parcelles CH 21,22 et28
2.2 Ventes : Cession d'un lot libre dans le lotissement communal Les Moulins de la Bloire
3 FINANCES 3.1 Subventions et cotisations : Demande de subventions au titre du FIPD/programme
sécurisation - campagne 2025
3.2 Tarifs : Création d'un tarif demi-journée pour I'accueil des enfants en situation de handicap au centre de loisirs municipal
4 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 4.1 Environnement - Cadre de vie: Avis sur la demande de renouvellement et
d'extension de la sablière des Chênes
5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTÉ 5.1 lnterventions sociales et santé : Présentation du rapport d'activité du CCAS 2024