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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 240325)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Industrie, Énergies,
c+allais
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 15/03/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 25 mars 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Personnel communal : Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
1.3 Personnel communal : Couverture prévoyance des agents : augmentation du montant de la participation employeur
1.4 Personnel communal : Autorisation de renouvellement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour coordonner l'action sociale de la commune
1.5 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
2 FINANCES
2.1 Fiscalité : Approbation des montants provisoires des attributions de compensations 2024
2.2 Fiscalité : Vote des taux de fiscalité 2024
2.3 Subventions et cotisations : Attribution d'une aide individuelle pour la participation au WorldSkills de Dorian GIRAUD
3 SPORTS - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
3.1 Vie associative : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec les associations locales
4 DOMAINE COMMUNAL
4.1 Acquisitions: Acquisition de l'immeuble sis 9 bd Jean Yole constitué des parcelles cadastrées AH492, AH781 et AH795
4.2 Acquisitions: Acquisition et classement des parcelles cadastrées BP361 et BP362 sises 11 chemin des Viollières
4.3 Acquisitions: Acquisition et classement des parcelles cadastrées BM352 et BM356 sises rue de la Poetière
4.4 Domaine communal : Engagement de la procédure préalable à l'aliénation d'une portion de la parcelle BI 136 sise rue des Plantes
4.5 Ventes : Cession d'un matériel de voirie
5 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 5.1 Environnement - Cadre de vie : Définition des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables : Modalités de concertation du public
5.2 Environnement - Cadre de vie : Contrat avec l'eco-organisme ALCOME pour la collecte des mégots