Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du 10 09 19
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
Conseil Municipal - CONVOC CM DU 05.10.2020 AFFICHAGE
Déliberation - 20 décembre 2019
Déliberation - DECISION 2024.153 avenant yy la convention de mise
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Communauté de communes - Londinières - 206 Delib25
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
Conseil Municipal - g3wgcna9wbmtfkd
Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Saint-Ouen-sous-Bailly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g3wgcna9wbmtfkd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
Département de la Seine Maritime
Arrondissement de Dieppe
Canton de Dieppe 2
Mairie de Saint-Ouen-sous-Bailly
L'an deux mil dix-huit
Le dix-neuf septembre
Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de monsieur Jean-Marie BEAURAIN, Maire
Etaient présents :
Mmes Catherine POULET, Christiane LEBARQUE, Isabelle DEMOUCHY, Corinne RADE, Mrs Francis MODARD, Patrice HAMEL, Jean-Bernard BENARD, Alain HERITIER, Bertrand DEHAYE, Jean- Marie BEAURAIN, Maire
Formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : David DACHEUX
Mme Corinne RADE est élue secrétaire de séance.
Le compte- rendu de la précédente réunion est approuvé.
Travaux en cours et à venir
Assainissement collectif : les travaux sont en cours de réalisation, une réunion de chantier est organisée chaque semaine ; les travaux se dérouleront sur plusieurs semaines et un fonçage sous la rivière sera effectué ; en ce qui concerne la pose de la station de refoulement, la personne propriétaire du terrain a été contactée et le dossier avance,
Réserve incendie : le dossier est en cours de réalisation, une demande de subvention a été effectuée comme prévu auprès du Département de Seine-Maritime ; une réponse est attendue d’ici la fin de l’année,
SDE 76 : la nouvelle tranche de travaux a été validée, le dossier a été transmis au Syndicat Départemental d’Energie (SDE 76), une date de début de travaux est attendue.
Communauté de Communes
Le conseil municipal approuve le rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) validé par le conseil communautaire,
Le conseil municipal décide d’adhérer au groupement de commande voirie proposé par la communauté de communes Falaises du Talou.
Scolarisation des enfants de Saint-Ouen sous Bailly
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la convention relative aux modalités de la participation financière de la commune de Saint-Ouen sous Bailly aux frais de scolarisation de ses élèves à l’école d’Envermeu doit être renouvelée pour la prochaine année scolaire ; après présentation de la nouvelle convention, le conseil municipal valide celle-ci ; monsieur le Maire est chargé de suive ce dossier et de signer tous documents liés à ce dernier. Fêtes de fin d'année
Les festivités pour Halloween et la commémoration pour le 11 novembre seront organisées dans les mêmes conditions que les années précédentes.
Pour le repas des aînés, le traiteur retenu est Cadet Roussel des Grandes-Ventes et l'animateur retenu est Valentin et son orgue de barbarie ; pour le noël des enfants, le spectacle sera offert par le comité des fêtes et la commune participe à hauteur de 30 euros par enfant pour l'achat du cadeau en partenariat avec le magasin Auchan Dieppe.
Questions diverses
Le problème des chiens qui se promènent sans laisse sur le territoire communal est de nouveau évoqué,
Le contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de Seine-Maritime est accepté par le conseil municipal,
Une date de réunion de travail sur le plan communal de sauvegarde (PCS) de la commune est fixée,
Monsieur le Maire informe le conseil que la réunion de l’amicale des maires se déroulera à la salle des fêtes communale le vendredi 5 octobre 2018.
Fait et Délibéré les jour, mois et an que dessus