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Procès Verbal - PV du 11.12.2024
Procès Verbal - PV du20.03.2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
MAIRIE de
B I Z A N E T 11200
Tél. 04 68 45 11 85
Fax. 04 68 45 14 36
REPUBLIQUE FRANCAISE
-
VILLE DE BIZANET
-
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de BIZANET
du vendredi 20 mars 2026 à 19 heures
Le Conseil municipal de la Commune de Bizanet légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain VIALADE, Maire.
Présents : Alain VIALADE, Patrice GUIRAUD, Marie-Françoise GASC, Yannick ROBERT, Aurélie SOLES, Caroline AZAÏS, Jean-Jacques BALLESTERO, Renaud BONNET, Bernard BRAEM, Christiane KURKDJI, Christine LATORE, Michel LOUBIERE, Anaïs THURON, et Noëlle VIALADE.
Absent-excusé : Laurent AGAY.
Formant la majorité des membres en exercice.
Procuration :
Yannick ROBERT donne procuration à Aurélie SOLES.
Laurent AGAY donne procuration à Bernard BRAEM.
Madame Caroline AZAÏS a été nommée par le Conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire.
Ordre du jour :
- Approbation du dernier procès-verbal du 25 février 2026
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Vote des indemnités de fonction
Monsieur Alain VIALADE, Maire sortant, ouvre la séance à 19 h 00.
1/ Approbation du dernier procès-verbal du 25 février 2026.
Le Président demande à ses collègues d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 25 février 2026 – Document approuvé à la majorité et trois abstentions (vote pour absence) (Bernard BRAEM, Agnès AMOROS et Laurent AGAY).
Il est procédé à l’appel des membres du Conseil qui seront appelés à siéger.
Le Conseil Municipal étant valablement installé, Monsieur Alain VIALADE, conformément aux dispositions des articles L 2122-8 et L 2122-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, demande à Monsieur Michel LOUBIERE, doyenne d’âge, de présider la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire. 2
En sa qualité de benjamine de l’assemblée, Madame Caroline AZAÏS assurera les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Michel LOUBIERE donne lecture du message suivant :
« Chères Bizanétoises et chers Bizanétois, chers amis,
Voilà, les élections municipales sont terminées. Elles se sont déroulées dans une ambiance courtoise et je remercie l’ensemble des participants des deux listes pour ce geste démocratique.
Je remercie en premier lieu mes colistiers, qui ont collaboré étroitement pendant toute cette période électorale et qui n’ont pas compté leur temps afin de faire avancer nos idées, pour qu’elles soient appréciées et prises en compte par la population, qui nous l’a bien rendu au soir du 15 mars.
Je salue et remercie du fond du cœur toutes les Bizanétoises et tous les Bizanétois qui ont voté et porté notre liste « Réussir pour Bizanet » en tête des élections.
Je remercie également et tiens à féliciter l’ensemble des employés municipaux, techniques et administratifs, qui, tout au long de l’année, sont présents afin de faire fonctionner notre commune, car sans eux, celle-ci ne saurait avancer.
Je tiens en particulier à remercier et à féliciter notre secrétaire de mairie, Éric, qui est l’âme même de la mairie et sa cheville ouvrière, sur qui l’on peut compter à tout instant. Merci Éric.
Je tiens à saluer également devant vous l’ensemble des membres de la liste « Bizanet Oxygène » pour leur loyauté et leur sens du civisme dont ils ont fait preuve lors de cette campagne.
Je pense qu’une campagne électorale est d’abord un débat d’idées, des propositions autour d’un programme, et non un champ de bataille où l’on compte les coups dans chaque camp en attendant de savoir qui sera le vainqueur et le vaincu. Nous ne sommes pas des ennemis, seulement des adversaires, voire des concurrents d’un moment.
Les élections sont des moments propices où la démocratie s’exprime le mieux. Le contraire s’appelle la dictature. Notre village a besoin d’être apaisé, contrairement à l’image qui nous est donnée sur certains plateaux de télévision au niveau national, notamment dans certaines grandes agglomérations où le climat est plus que délétère : des dirigeants de partis politiques qui s’invectivent en permanence, chacun y allant de sa pique. Non merci, nous n’en sommes pas là.
Nous allons donc, dès à présent, construire ensemble un nouvel avenir pour notre village, avec des orientations nouvelles et des idées plus modernes, sans pour autant grever les finances communales, en restant dans le domaine du raisonnable.
Le programme que nous allons mettre en place dans les semaines à venir aura pour priorité la recherche de nouvelles perspectives en matière d’urbanisme, de sécurité, de salubrité publique et de propreté, afin d’améliorer la qualité de vie au quotidien.
Nous ne ferons pas de vaines promesses qui ne pourraient être tenues. Nous ferons ce qui est possible pour améliorer la vie des habitants, anciens comme nouveaux.
Nous voulons que notre village soit reconnu comme un lieu accueillant, pour les habitants comme pour les touristes, où il fait bon vivre, loin des tracas et des aléas de la ville, et redonner à nos campagnes leur beauté originelle. 3
Nous avons connu, à l’été 2025, le pire incendie qu’ait connu la commune, provoquant des dégâts que vous pouvez constater chaque jour, défigurant nos paysages pour des années, sans parler de “l’ogre des Corbières” qui a dévasté une grande partie du territoire départemental et nos collines pour des décennies.
En janvier et février 2026, nous avons connu pluies et tempêtes, occasionnant des dégâts à la végétation et à certaines habitations. La leçon que nous pouvons tirer de ces catastrophes est que la solidarité entre nous nous permet d’affronter et de faire face aux pires dangers. Nul ne doit être laissé au bord du chemin : voilà le vrai sens du mot solidarité.
Que cela puisse nous servir de leçon pour l’avenir, et pensons surtout à nos enfants et petits-enfants.
Je vous remercie de votre attention et vive « Réussir pour Bizanet ».
NOSTRE PAIS »
2/ Election du Maire.
Le Président informe qu’il va être procédé à l’élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours, majorité relative à compter du 3ème tour.
Conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, il constate que la condition de quorum est remplie.
Il propose de désigner deux assesseurs : madame Noëlle VIALADE et monsieur Renaud BONNET. Il informe avoir reçu la candidature de Monsieur Alain VIALADE, pour l’élection du mandat de Maire.
Il demande s’il y a d’autres candidats. Aucune autre candidature n’ayant été présentée, Monsieur le Président procède au vote par appel nominatif dans l’ordre des Conseillers.
Les assesseurs procèdent au dépouillement.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs et nuls) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
– Monsieur Alain VIALADE : QUINZE VOIX.
– Monsieur Jean-Jacques BALLESTERO : QUATRE VOIX.
Monsieur Alain VIALADE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire. 4
Monsieur Michel LOUBIERE lui revêt l’écharpe tricolore et lui remet la Présidence de l’assemblée pour la suite de l’ordre du jour.
3/ Détermination du nombre d’adjoints.
Votes : Pour : 19 ; Contre : 0 ; Abstention : 0
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 et suivants ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2121-2-1.
CONSIDERANT que le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
CONSIDERANT que le Conseil municipal compte 19 membres.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE la création de 5 postes d'adjoints.
4/ Election des adjoints.
Monsieur le Maire, rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin de liste secret à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.
Il précise que sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L 2122-4 et 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Il indique avoir reçu la candidature d’une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire : la liste conduite par Monsieur Patrice GIURAUD qui est la suivante :
- Monsieur Patrice GUIRAUD ;
- Madame Marie-Françoise GASC ;
- Monsieur Yannick ROBERT ;
- Madame Anaïs THURON ;
- Monsieur Michel LOUBIERE.
Aucune autre candidature n’ayant été présentée, Monsieur le Président procède au vote par appel nominatif dans l’ordre des Conseillers.
Les assesseurs procèdent au dépouillement.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs et nuls) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10 5
A obtenue :
– Liste conduite par Monsieur Patrice GUIRAUD : DIX-NEUF VOIX.
La liste conduite par Monsieur Patrice GUIRAUD ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
- Monsieur Patrice GUIRAUD : 1er adjoint au Maire ;
- Madame Marie-Françoise GASC : 2ème adjointe au Maire ;
- Monsieur Yannick ROBERT : 3ème adjoint au Maire ;
- Madame Anaïs THURON : 4ème adjointe au Maire ;
- Monsieur Michel LOUBIERE : 5ème adjoint au Maire.
Et sont immédiatement installés.
5/ Lecture de la charte de l’élu local.
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’Elu local.
Cette charte est ensuite signée par tous chaque élu présent.
6/ Vote des indemnités de fonction.
Votes : Pour : 19 ; Contre : 0 ; Abstention : 0
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24 ; VU le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 revalorisant l’indice brut terminal de la fonction publique depuis le 1er juillet 2022 ;
VU le budget communal ;
CONSIDERANT que lorsque le Conseil municipal est renouvelé, les indemnités de ses membres, à l'exception de l'indemnité du maire, sont fixées par délibération. Cette délibération intervient dans les trois mois suivant l'installation du Conseil municipal ;
CONSIDERANT que toute délibération du Conseil municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou de plusieurs de ses membres, à l'exception du Maire, est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux autres membres du conseil municipal ; CONSIDERANT que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonctions des élus concernés dans la limite des taux maxima prévus par la loi ;
CONSIDERANT que le Maire va percevoir une indemnité de fonction fixée à un taux maximal de par la loi et que le Conseil municipal n’a pas à délibérer sur ce taux et ne peut de lui-même la diminuer ;
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des maires et des adjoints, et l’invite à délibérer ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
DECIDE que le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales ;
DIT que l'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L 2123-22 à L 2123-24 du code général des collectivités territoriales ;
DECIDE que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement ;
DIT que les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget communal. 6
Noms et Prénoms Fonction
Indemnité allouée
en % de l'indice
brut terminal de la
fonction publique
Enveloppe
globale en %
Alain VIALADE Maire 55,70 % 34,26 % Patrice GUIRAUD 1er adjoint 15,80 % 9,72 % Marie-Françoise PELOUSE 2ème adjointe 15,80 % 9,72 % Yannick ROBERT 3ème adjoint 15,80 % 9,72 % Anaïs THURON 4ème adjointe 15,80 % 9,72 % Michel LOUBIERE 5ème adjoint 15,80 % 9,72 % Gilles PETIT Conseiller délégué 3,05 % 1,88 % Christne LATORE Conseillère déléguée 3,05 % 1,88 % Christiane KURKDJI Conseillère déléguée 3,05 % 1,88 % Noëlle VIALADE Conseillère déléguée 3,05 % 1,88 % Philippe COUCHOURON Conseiller délégué 3,05 % 1,88 % Jean-Jacques BALLESTERO Conseiller délégué 3,05 % 1,88 % Mathieu BISCANS Conseiller délégué 3,05 % 1,88 % Aurélie SOLES Conseillère déléguée 3,05 % 1,88 % Caroline AZAÎS Conseillère déléguée 3,05 % 1,88 %
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 05.
A Bizanet, le 20 mars 2026
La secrétaire de séance Le Maire
Caroline AZAÏS Alain VIALADE