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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - bf398dc589813dca7ef3b8506744fd16f2759aa0)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 Décembre 2023 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
69 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu des décisions.
70 - Rénovation de la Salle Omnisports de Commelle-Vernay - Autorisation au Maire à signer le marché
71 - Contrats d’assurances de la commune de Commelle-Vernay - Autorisation au Maire à signer le marché
72 - Contrat d’assurances de la commune de Commelle-Vernay - Autorisation au Maire à signer le marché du lot n°1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
73 - Signature du marché en groupement de commande relatif à la location, maintenance des équipements de reprographie services et logiciels associés
74 - Voirie Communale et Rurale - programme 2024 – demande de subvention
75 - Acquisition des voiries secondaires du lotissement le hameau d’Orphée auprès de la société OPHEOR
76 - Classement des voiries secondaires du lotissement le Hameau d’Orphée dans le domaine public communal
77 - Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes entre Roannais Agglomération, Commelle-Vernay, Coutouvre, Les Noës, Saint Alban Les Eaux, Saint Haon Le Vieux, Saint Léger sur Roanne, Saint Rirand, Saint Vincent de Boisset pour la fourniture de carburants livrés en vrac par camion pour les années 2024 à 2027.