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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 15a806a1f5337465ed27c5c848672f648ce1dd04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 Mai 2024 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
21 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - compte-rendu des décisions
22 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot n°03 Isolation thermique du marché
concernant les travaux pour la rénovation de la salle Omnisports Pierre DURON à Commelle-Vernay
23 - Mise à jour du tableau des voiries communales
24 - Désaffectation et déclassement d'une emprise de 27 m2 du chemin Croix Rempart - Echange de terrain
avec les consorts Lagoutte
25 - Echange de terrain avec les Consorts Lagoutte.
26 - Terrain communal dans le lotissement Vert Village - Principe d'une cession ultérieure à 2 propriétaires
riverains.
27 - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour adhérer à la prestation de
service de "Secrétaire de mairie itinérant - Intérim - Portage salarial"
28 - Opération Pass' Sport + / Fixation des tarifs Année 2024