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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - ca0ea32bb18869590c4cb72cd40de2cdb8d969a7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Commelle Lrnay Le 14 Mai 2024 naturellement @ CONVOCATION Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : MARDI 21 MAI 2024 A 20 H 30 en Mairie de COMMELLE-VERNAY Salle de la Grange ORDRE DU JOUR : > Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu des décisions prises. > Approbation et autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 03 - Isolation thermique du marché concernant les travaux pour la rénovation de la salle omnisports de COMMELLLE-VERNAY. > Mise à jour du tableau des voiries communales. > Déclassement d’une emprise de 27 m2 du domaine public du Chemin Croix Rempart dans le domaine privé de la commune. > Echange de terrain avec les Consorts LAGOUTTE. > Terrain communal dans le lotissement Vert Village — Projet de vente à deux propriétaires riverains. > Signature d’une convention avec le centre de Gestion de la Loire pour adhérer à la prestation de service de «Secrétaire de mairie itinérant — Intérim — Portage salarial ». > Fixation des tarifs de l'Opération Pass’Sport+ 2024. > Questions diverses. Mairie de Commelle-Vernay 519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY Tél. 04 77 23 25 90 Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr