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Déliberation - 24D05 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 24D05 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
MAIRIE oo
Liste
des
délibérations
du
PyIde
Môme
Conseil
Municipal
1/Pl
Maitie
Conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
fi
sci
4)
JA
63910
BOUZEL
Séance
du
05.04.2024
Numéro
.
Décision
du
d'ordre
Objet
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
la
24D0F
DT
précédent
majorité
Projet
d'éclairage
public
«
Eclairage
rue
du
Coin»
par
le!
Approuvée
à
24D05_02
Territoire
d'Energie
63
l'unanimité Approuvée
à
24D05
03
| Attribution
des
subventions
communales
pour
2024
:
Lu
z
l'unanimité
Attribution
de
chèques
cadeaux
de
fin
d'année
2024
aux
agents!
Approuvée
à
24D05_04
’
nr
communaux
l'unanimité Approuvée
à
24D05_05 |
Suite
à
donner
à
l'acquisition
d'une
Licence
IV
'
or
l'unanimité
Approuvée
à
la
24D05_06
|
Fixation
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
2024
er
majorité
Formation
des
élus
et état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
24D05_07
|érsées
aux
élus
au
cours
de
l'année
2023
Sans
objet
Vote
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2024
et
autorisation
24D05_08 | déléguée
à
Mme
le Maire
de
procéder
à des
virements
de
crédits
dans
le
cadre
de
la
nomenclature
M57
abrégée
Approuvée
à
la
majorité
Modification
de
la convention
de
location
des
salles
communales!
Approuvée
à
24D05-07
|elative
au
chèque
de
caution
l'unanimité
24D05_10 | S.I.BO.VA. :
rapport
d'activités
2023
Sans
objet
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
09.04.2024
Le
Maire,
Suzanne
DELAR