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Déliberation - CRdu02062020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Guyomard.
Lien du pdf (Déliberation - CRdu02062020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Sport,
République Française
Morbihan
Compte-Rendu
des délibérations de la Commune de Saint-Guyomard
séance du 02/06/2020
Date de la
convocation
29/05/2020
Date d'affichage
29/05/2020
L' an deux mil vingt et le deux Juin à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Guyomard, dûment convoqué, s' est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Maurice BRAUD, Maire
Nombre de membres
Afférents au Conseil
municipal : 15
En exercice : 14
Votants : 15
Présents : M. BRAUD Maurice, Mme DANGEL Virginie, Mme LE BOT - PIQUET Charlotte, M. BOULAIS Jacques, Mme COCHARD Myriam, M. THOMAS David, M. EMERAUD Laurent, Mme MAUDET Vanessa, M. RENAUD Ludovic, Mme GUYOT Lydia, M. KERAUDY Baudouin, Mme RIO Sabrina, Mme DRÉANO Adeline, M. LAMOUR Franck.
Absents :
Excusés : M. JOUANNIC Jérémy a donné procuration à M. EMERAUD Laurent.
Mme DANGEL Virginie a été élu secrétaire de séance.
SOMMAIRE
réf : 2020-06-001 - Désignation des délégués des commissions
réf : 2020-06-002 - Délégations de fonctions aux adjoints et aux conseillers délégués réf : 2020-06-003 - Indemnités des élus
réf : 2020-06-004 - Recrutement d'un agent à la cantine suite à un départ en retraite réf : 2020-06-005 - Recrutement d'un éducateur sportif
réf : 2020-06-006 - Recrutement ATSEM
réf : 2020-06-007 - Travaux d'aménagement au carrefour Le Calvaire
réf : 2020-06-008 - Divers
réf : 2020-06-001 - Désignation des délégués des commissions
Suite à la mise en place du nouveau conseil municipal, Monsieur le Maire invite les membres du conseil à se prononcer sur la composition des membres des commissions.
Sont proposés à la :
- Commission des impôts directs :
* 12 titulaires : *12 suppléants :
KERAUDY Baudouin EMERAUD Laurent
LE BOT - PIQUET Charlotte RENAUD Ludovic
DANGEL Virginie COCHARD Myriam
MAUDET Vanessa THOMAS David BOULAIS Jacques GUYOT Lydia
DRÉANO Adeline RIO Sabrina
BRAUD Jean Paul MOSNIER Lionel
BRAUD Isabelle MITAILLE Bernard
THOMAZO Sonia MOURAUD Jocelyne
CLÉERO Josiane GUEHO Marie France
PASCO Philippe BAUDOUX Julie
CELIBERT Marie Annick KERIVEL Solène
- Commission d'appel d'offres :
* Titulaires : * Suppléants :
BOULAIS Jacques DRÉANO Adeline
KERAUDY Baudouin RENAUD Ludovic
LAMOUR Franck JOUANNIC Jérémy
- Commission travaux et aménagement (menée par Jacques BOULAIS) : BOULAIS Jacques
JOUANNIC Jérémy
KERAUDY Baudouin
MAUDET Vanessa
EMERAUD Laurent
GUYOT Lydia
DANGEL Virginie
RENAUD Ludovic
- Commission culture, patrimoine et animation (menée par Virginie DANGEL) : DANGEL Virginie
THOMAS David
RIO Sabrina
GUYOT Lydia
MAUDET Vanessa
BOULAIS Jacques
- Commission des finances (menée par Charlotte LE BOT - PIQUET) :
LE BOT - PIQUET Charlotte
KERAUDY Baudouin
BOULAIS Jacques
MAUDET Vanessa
LAMOUR Franck
DRÉANO Adeline
JOUANNIC Jérémy
- Commission vie scolaire, petite enfance et jeunesse (menée par Virginie DANGEL) : DANGEL Virginie
THOMAS David
GUYOT Lydia
COCHARD Myriam
RIO Sabrina
LE BOT - PIQUET Charlotte
- Commission communication et information (menée par Charlotte LE BOT - PIQUET) : LE BOT - PIQUET Charlotte
BOULAIS Jacques MAUDET Vanessa
GUYOT Lydia
DANGEL Virginie
THOMAS David
- Commission sport et vie associative (menée par David THOMAS) :
THOMAS David
JOUANNIC Jérémy
GUYOT Lydia
COCHARD Myriam
BOULAIS Jacques
MAUDET Vanessa
RIO Sabrina
- Conseil municipal des jeunes (menée par Charlotte LE BOT - PIQUET : LE BOT - PIQUET Charlotte
DRÉANO Adeline
LAMOUR Franck
DANGEL Virginie
- Commission extra-municipale (menée Maurice BRAUD) :
RIO Sabrina
THOMAS David
DRÉANO Adeline
MITAILLE Bernard
ROHEL Marie Annick
MOURAUD Jocelyne
Après discussion et délibération, les membres du conseil municipal approuve à l'unanimité la composition des différents commissions
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-002 - Délégations de fonctions aux adjoints et aux conseillers délégués Monsieur le Maire informe le conseil municipal des délégations concédés aux 3 adjoints et aux 2 conseillers délégués.
Par arrêtés municipaux en date du 2 juin, il délègue au :
-1er adjoint : Mme DANGEL Virginie
Les affaires scolaires, petite enfance et jeunesse, culture et patrimoine (comprenant l’embellissement)
-2ème adjoint : Mr BOULAIS Jacques
Les travaux , voirie, environnement (comprenant la gestion des espaces verts) -3ème adjoint : Mme LE BOT - PIQUET Charlotte
Les finances, information et communication, le conseil municipal des jeunes
-1er conseiller délégué : Mr THOMAS David
Vie scolaire et sport
- 2ème conseiller délégué : Mr JOUANNIC Jérémy
Travaux et vie associative
Après discussion et délibération, le conseil municipal prend acte de ces nominations.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-003 - Indemnités des élus
Vu le Code Général des Collectivité Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, Vu la délibération du 23 mai 2020 élisant le maire et les deux adjoints,
Vu les arrêtés municipaux du 02 juin 2020 portant délégation de fonctions aux 3 adjoints, Vu la décision de nommer 2 conseillers délégués,
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonction versées au Maire, aux adjoints et aux conseillers délégués, étant entendu que les crédits nécessaires seront prévus au budget communal.
Dans un premier temps, il convient de calculer l’enveloppe des indemnités pour la commune de Saint Guyomard (commune de 1683 habitants)
Maire + 3 adjoints
Indice brut 1027
Maire 51.6 %
Adjoints 19.8 %
Soit une enveloppe de 4 317.23€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité et avec effet à la date de l’élection du maire et des adjoints de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire, adjoints et conseillers délégués.
Maire + 3 adjoints + 2 conseillers délégués
Maire 47.56 %
Adjoints 16.35 %
Conseillers délégués 3.72 %
Soit une enveloppe de 4 045.88 €.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-004 - Recrutement d'un agent à la cantine suite à un départ en retraite Madame DANGEL informe le conseil municipal qu'il devient nécessaire de prévoir le recrutement d'un agent à la cantinesuite à un départ en retaite.
Actuellement les repas sont faits sur place pour 180 enfants environ. Il est proposer le recrutement d'un professionnel de la restauration collective. Une fiche de poste va être établie afin de lancer l'appel à candidature pour le mois de Juin A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-005 - Recrutement d'un éducateur sportif
Mme DANGEL propose le recrutement d'un éducateur sportif à 10 h / semaine. En effet depuis l'arrêt des TAP (Temps d'Aménagement Périscolaire), il n'y a plus d'activité sportive dans les établissements scolaire.
La répartition pourrait se faire sur 3 heures pour chaque école, 3 heures pour le foot (si besoin) et 1 heure de préparation et d'organisation.
Dans ces conditions, tous les enfants de la commune pourraient profiter des activités sportives. Après discussion et délibération, le conseil municipal émet un avis favorable.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-006 - Recrutement ATSEM
Mme DANGEL informe le conseil municipal qu'actuellement 2 ATSEM sont en fonction à l'école publiqu : une à temps complet et la deuxième à 3/4 temps.
La directrice sollicite auprès de la municipalité un temps plein pour la deuxième ATSEM. Il faut savoir que depuis 2 ans, la commune ne bénéficie plus d'aide de l'Etat et chaque recrutement à l'école publique se répercute sur le coût de fonctionnement. Celui-ci détermine le montant de participation que la commune verse à l'école privée dans le cadre du contrat d'association.
L'évolution fait apparaître une baisse des effectifs, le conseil municipal ne trouve pas opportun le recrutement de la deuxième ATSEM à temp plein.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-007 - Travaux d'aménagement au carrefour Le Calvaire
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux d'aménagement au carrefour du Calvaire a été validé par la précédente municipalité.
Il avait été proposé la matérialisation au sol d'un passage piéton (panneaux existant). Il semblerait que sur une voie départementale, il n'est pas possible de réalisr un marquage au sol. Il est constaté que la sécurité des personnes à mobilité réduite n'est pas assurée. La participation de la commune à hauteur de 50 000 € est donc mise en attente.
La mise en place des panneaux de signalisation ne parait pas conforme à la sécurité, il est proposé de combler les trous à la base de ces panneaux.
La sortie de Saint Guyomard est impossible pour les gros véhicules.
A l'appui de ces observations le conseil municipal demande un rendez-vous avec le représentant des voies départementales afin de trouver une solution.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
réf : 2020-06-008 - Divers
- Eglise
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le ravalement intérieur de l'église tombe. Par mesure de sécurité l'aile droite est barrée. Il convient de pratiquer des travaux de piquetage. Les vitraux sont également en mauvais état.
Il convient de monter un dossier pour ces travaux. Un contact a été pris avec la mairie de Lizio qui a déjà réalisé ces travaux.
- Le Pont de la ville moizo
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil municipal qu'un dossier de demande de subvention a été déposé pour la reconstruction du pont de la ville moizo.
- Garderie
Pendant le confinement, la garderie municipal est restée ouverte pour les enfants du personnel soignant. Il est donc proposé la gratuité pendant cette période.
La facturation reprend à partir du 11 mai.
Les anfants sont tenus d'apporter leur repas froid sur le temps du midi et sont gardés par le personel municipal. Il est proposé la gratuité pendant cette période. A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
Complément de compte-rendu: