Conseil Municipal - cm 2022 27 janvier

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Conseil Municipal - cm 2022 27 janvier Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Saint-Witz. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2022 27 janvier)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports, COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JANVIER 2022

Convocation du 19 Janvier 2022

Présents :Mesdames : Michèle CAQUIN, Marion BERSON-GÉANT, Chantal DELGADO, Nadège

FERTÉ, Fabienne GRU, Marie-Hélène HOFFER , Fanny LE BEC.

Messieurs : Maxime BAILLY, Xavier BÉLAIR, Jean-Charles BOCQUET, Gérard

DRÉVILLE, Frédéric MOIZARD, Christophe VIRLOGEUX, Corentin WEISSE.

Absents : Monsieur Frédéric VANÇON

Pouvoirs : Madame Claudine BARON donne pouvoir à Madame Nadège FERTÉ Madame Nathalie BOURDIN donne pouvoir à Madame Michèle CAQUIN Madame Marie-Hélène DAUPTAIN donne pouvoir à Monsieur Jean-Charles BOCQUET Monsieur Jean-Michel DEBCZAK donne pouvoir à Monsieur Gérard DREVILLE

Secrétaire : Madame Michèle CAQUIN

Secrétaire auxiliaire : Madame Véronique JOLY

Ouverture de séance : 20h45

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 Décembre 2021

Aucune remarque n’ayant été soulevée, le compte rendu est approuvé.

2) Décisions du Maire :

Décision n° 2021-40: Demande de subvention de 177 146.50€ à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de

France dans le cadre du Fonds de Concours pour les projets d’investissement pour financer des travaux de voirie du

cœur de ville .

Décision n° 2021-41: Signature d’un avenant n°1 à la convention n° 21-1509 relative aux modalités techniques

administratives et financières pour la réalisation d’un aménagement de sécurité au carrefour de la RDIO et la rue de la Fontaine aux Chiens sur la commune de Saint-Witz .

Coût total des travaux 166 617.80€ HT soit 199 941.36€ TTC :

- à la charge de la commune 50% du coût global des travaux soit 83 308.90€ HT.

- à la charge du Département 50% du coût global des travaux soit 83 308.90€ HT.

Décision n° 2021-42 : signature d’un avenant n°4 au marché public de surveillance des bâtiments communaux (L*

janvier 2022 au 30 juin 2022) — 6 mois avec RÉACTIV SÉCURITÉ,

Décision n° 2022-01 : Convention d'assistance pour la mise en recouvrement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure avec la société GOPUB CONSEIL

Décision n° 2022-02 : Avenant n°1 au marché public de travaux d’entretien ct de réparation de voirie de la commune

de Saint-Witz (01.01.2022 au 31.08.2022) avec ÉMULITHE.

Décision n° 2022-03 : Avenant au marché public de travaux de construction d’un bâtiment modulaire :

©

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 1- Avenant n° 02/02 au marché de l’entreprise Canard du lot 02 gros œuvre. Montant initial du marché : 48 923.00€

HT — Nouveau montant du marché lot 2 : 67 800.75€ HT (moins-value de -2 440€ HT).

- Avenant n° 03/01 au marché de l’entreprise Les Constructions Dassé du lot 03 Bâtiments modulaires.

Montant initial du marché: 398 311.19€ HT — Nouveau montant du marché lot 3 : 392 041.18€ HT (moins-

value de -6 270€ HT).

URBANISME

3)Présentation et avis sur Je PLU de SURVILLIERS

Les objectifs :

- Maîtrise de la croissance démographique,

- Développement de l'emploi,

- Répondre aux besoins des administrés,

- Soutenir le développement des communications numériques.

Maintien du cadre de vie :

- Protéger et valoriser les bâtis neufs et l’ancien,

- Protéger les structures écologiques,

- Valoriser les entrées de ville,

- Réaménager la Grande Rue, rénover les façades, reprendre certaines cellules commerciales et faire de la place des Tilleuls un véritable espace public.

Favoriser une agriculture périurbaine (circuits courts, surfaces plus réduites, maraîchage),

Création d’une nouvelle voie pour soulager l’est du Val d'Oise, développer la mobilité vers la gare,

Eviter les enclaves,

Economiser les énergies,

Les constructions prévues : 500 logements d’ici 2030 avec un minimum de 35 log/ha et un maximum de 11.40 hectares consommés sur le foncier dont 5.8 pour l'habitation dans les dents creuses situées au sein du tissu bâti existant.

Les projets de logements potentiels :

°25 à 30 logements sur l’impasse de la Porte des Champs,

e119 logements à « la Cour aux Blés »,

°53 logements rue de la gare,

23 logements entre la gendarmerie et le village,

70 logements au centre commercial le Colombier.

Pour tous nouveaux projets en zone UA et UC il sera obligatoire de créer au moins 10 logements dont 25% minimum et 50% maximum en logements sociaux.

Projets en cours sur la RD 317: La gendarmerie avec 35 logements, 124 logements, Activités économiques.

EEE LL

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 2Evolution de la population : environ 5500 habitants d’ici 2030 (4340 en 2020).

Règle de hauteur au PLU :

- zone UA : R+1+combles avec 11 mètres au faîtage,

- zone UB : R+combles avec encuvement avec 10 mètres au faîtage,

- Zone UC : R+3-+combles avec 16 mètres au faîtage.

Préservation du patrimoine, écologie :

Préservation des arbres remarquables, les espaces verts, les murs de clôture d'intérêt patrimonial, Coefficient d’un taux de pleine terre à conserver pour favoriser la nature en ville (entre 10 et 30% selon les zones,

Obligation d’aires de stationnement végétalisées quand le projet excède 6 places,

Création de jardins familiaux,

Création d’un nouveau centre technique municipal,

Projet à vocation agro-économique prévu à très long terme,

Développement de la mobilité, création de voies douces.

Le Conseil municipal donne un avis favorable sur le projet de révision du PLU de Survilliers

Approuvé à l'unanimité - Délibération n° 01/2022

RESSOURCES HUMAINES

4) Modification du tableau des effectifs

1)Au 01/01/2022 suppression d’un poste d’Adjoint du patrimoine à temps complet

Le poste a été créé le 14/09/2017 pour l'embauche d’un bibliothécaire au moment de l'ouverture de la Tuilerie.

Depuis le 1% Janvier 2022, suite au transfert de la Médiathèque/Bibliothèque à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France, nous devons supprimer le poste car le personnel a fait l'objet du transfert également.

Approuvé à l’unanimité - Délibération n° 02/2022

2)Suppression/création de poste au 01/02/2022 — Filière médico-sociale

Une auxiliaire de puériculture de la crèche rempli les conditions administratives pour bénéficier d’un avancement de grade au 1° Févier 2022. La qualité de son travail le permet également.

Ainsi le conseil municipal doit :

- Supprimer son grade d’origine (crée le 1% Février 2013): auxiliaire de puériculture de 2° classe à temps complet.

Approuvé à l’unanimité - Délibération n° 03/2022

- Crécr son nouveau grade supérieur : auxiliaire de puériculture de 1*° classe à temps complet.

Approuvé à l’unanimité - Délibération n° 04/2022

PP

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 33)Suppression/création de poste au 01/02/2022- Filière Animation

Trois agents d’animation de l’Accucil de Loisirs remplissent les conditions administratives pour bénéficier d’un avancement de grade au 1° Février 2022. La qualité de leur travail le permet

également.

Voici un tableau récapitulatif:

Grade d’origine Nouveau grade |

Adjoint d'Animation principal de 2°" classe Adjoint d'Animation principal de 1° classe

A supprimer

A créer

Adjoint d'Animation principal de 2°" classe Adjoint d’Animation principal de 1° classe

A conserver

A créer

Adjoint d'Animation Adjoint d’Animation principal de 2° classe

Poste conservé

A supprimer

Ainsi le conseil municipal doit :

- supprimer un poste d’agent d’animation,

Approuvé à l’unanimité - Délibération n° 05/2022

- supprimer un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps complet,

Approuvé à Punanimité - Délibération n° 06/2022

- créer deux postes d’adjoint d’animation principal de 1% classe à temps complet.

Approuvé à l’unanimité - Délibération n° 07/2022

Approuvé à l'unanimité - Délibération n° 08/2022

Concernant l’école de danse, la directrice doit organiser les examens et donc constituer un jury composé de personnes extérieures qu’il nous convient de rémunérer au tarif de 250€ par personne et par jour. Le conseil municipal accepte la constitution du jury et valide le tarif.

Approuvé à l'unanimité - Délibération n° 09/2022

DIVERS

5)Diverses informations

> Précision Décision Modificative

Lors du conseil du 2 décembre nous avons passé une Décision Modificative (délibération n°72/2021) pour annuler la dépense de 160 000€ prévue au chapitre 67 qui concernait la surcharge foncière. Cette somme a été « basculée » au chapitre 011 pour des dépenses supplémentaires.

a

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 4Nous avons fait un certificat administratif au trésorier pour corriger cette crreur humaine et porter le montant à 158 000€ car. nous avons dû rembourser des trop perçus de taxes d'urbanisme que nous ne pouvions prévoir.

Cela ne change pas les équilibres mais la Préfecture nous demande une correction avec une nouvelle délibération.

Approuvé à l'unanimité - Délibération n° 10/2022

> Nomenclature MS7développée

Lors du conseil municipal du 17 Juin 2021. le conseil municipal avait approuvé la candidature de la commune pour être commune pilote dans le cadre de l'installation de la M57 (délibération n° 31/2021) Le trésorier nous avait donné son accord pour cela mais sans nous préciser que nous avions le choix entre un mode « abrégé » ou « développé » cette notion n’existant pas à l’époque.

Sachant que les services financiers et ressources humaines travaillent depuis de nombreuses années en version « développé » et que la version « abrégé » ne représenterait aucun intérêt, le conseil municipal confirme ce choix.

La délibération initiale n°31/2021 est done complétée avec la mention « M57 développé »

Approuvé à la majorité absolue - Délibération n° 11/2022

1 Abstention : Christophe Virlogeux

Communauté d'Agglomération : Transition énergétique - Maxime Bailly est candidat et sa candidature est validée par le conseil municipal.

Intervention Mme Caquin :

oDe nombreux cas de COVID ont affecté l’école Maternelle et Elémentaire Jane du Chesne : oLe personnel communal d'entretien a durement été touché également et nous avons dû

demander une prestation complémentaire et hors marché à la société Techniline.

Un remerciement tout particulier aux équipes d’entretien et d’animation qui ont su faire preuve d’un vrai travail d'équipe et de solidarité afin que le service puisse être assuré.

oLe nombre d'élèves inscrits à l’école est de 297, le seuil d'ouverture de classe fixé par

l'inspection académique est de 308. L'ouverture d’une classe est donc très probable à la

prochaine rentrée.

oAvec le nouveau bâtiment modulaire, lALSH va libérer une classe qui pourra accueillir ces nouveaux élèves à la rentrée 2022. Nous devons prévoir de remettre en état avant septembre.

oLa fibre est arrivée à l'école.

oLa crèche municipale a dû fermer ses portes cette semaine car 3 en fants ont été testé positifs au

COVID 19. Les parents ont été très compréhensifs.

Intervention de M. Bélair

oRemerciements renouvellés aux équipes d'entretien ct d'animation pour avoir assuré avec beaucoup d'entraide le service de restauration scolaire.

oll rappelle que les associations sont tenues de contrôler les pass vaccinaux de leurs adhérents lors des activités. Certaines ne le font pas régulièrement et M. BÉLAIR fait un appel aux bénénévoles habilités à contrôler de temps à autre.

oQuelques problèmes techniques signalés :

“Inondations au terrain de football et au gymnase.

“Le gymnase est éncrgivore, ct pas aux normes.

“]c terrain de handball n’est pas aux normes empêchant le déroulé

d'éventuelles compétitions

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 5#1] se pose le problème de circulation dans le gymnase.

oM. Bélair propose de relancer le projet de construction d’un collège avec le Département, ce qui pourrait permette la réhabilitation et/ou la création de nouveaux équipements sportifs. oLa Tuilerie : on reçoit beaucoup de demandes de résidences. Une prochaine réunion de la

commission culturelle est envisagée pour en parler.

Il n°y a toujours pas de fibre à la Tuilerie.

OSAINT-WITZ, ville Olympique. À la question de Maxime BAILLY sur le retour de la candidature de la commune au label de ville Olympique pour les jeux de 2024 ; Monsieur BÉLAIR rappelle qu’il faut pour cela créer un comité de pilotage ct fait appel à des volontaires. Monsieur BAILLY suppose que ce label pourrait aider au financement des travaux de rénovation

du gymnase.

oSemi-Marathon : pas de candidat à la reprise de la Présidence. À ce jour, le semi-marathon

2022 n’est pas envisageable.

of'oyer Rural : la nouvelle Présidente est Danie PHELIZON en remplacement d’Annie

BOURDIN

oMarché Gourmand : l'association est à la recherche d’un bénévole pour reprendre la

présidence. Il rappelle toutefois que cette manifestation était, il y a encore quelques années une manifestation municipale.

oPour finir M BÉLAIR déplore le peu de bénévolat pour maintenir les associations.

Intervention de M. Bocquet

Remerciements du Maire pour le succès de la soirée sur l'Eau. Les remerciements ont été donnés à l’équipe de la Tuilerie ainsi qu’au groupe de bénévoles qui se sont chargés de distribuer les

flyers. Ce groupe était centralisé par Mme Delgado.

oNous avons reçu une lettre pour concourir à la 1° fleur pour l’année 2022. o17 nichoirs ont été posés l’année dernière - 1 nichoir a disparu à l’école. Tous ont été occupés

et une quinzaine de nichoirs supplémentaires sont en commande.

Intervention de Mme Delgado

oLe Plan de la ville 2022 est en cours d'élaboration. Le dernier datait de 2004. Le prestataire est France Régie Edition, comme pour le Guide Eco-Citoyen. oProcédure de catastrophe naturelle : Monsieur MORELL, administré de Saint-Witz propose

d’aider bénévolement les personnes victimes de la sécheresse de Juin 2020, et des mouvements de terrains en conséquence, dans la cadre d’une action en justice groupée. M. MORELL est

conciliateur de justice en retraite et propose d’agir gratuitement.

Un référent en Mairie devra être désigné pour centraliser les demandes et faire le lien.

Intervention de Mme Ferté

Remerciements aux bénévoles et au service technique pour l’organisation de la fête de Noël . Le concours de décoration des maisons de Noël a rencontré un franc succès. Il y a de plus en plus de participants et cette année il y a eu 2 gagnants.

Intervention de M. Dréville

oLe modulaire sera réceptionné le mardi 2 Février à 14 heures et l'aménagement des bureaux les 3 et 4 Février 2022.

Pour l'instant aucune date est prévue pour l'installation des liaisons internet et téléphone. Le bardage est prévu en Février.

L'ALSH sera transféré plus tard pour protéger le revêtement provisoire du bâtiment. oLevée des réserves des travaux du cœur de ville et le parking : Vendredi 4 Février à 10h30. oRéfection de la surface de roulement de la route de Survilliers : après les travaux d’assainissement, le SICTEUB nous a proposé de partager le coût de la surface de roulement.

I

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Page 6oRéunion du 25 Janvier 2022 avec la SANEF, le Département, et la Communauté

d'Agglomération

Monsieur ARCIERO, souffrant était absent et non représenté.

Trois sujets à l’ordre du jour : le rond-point sur l’autoroute et le plan vélo.

Selon la SANEF, les projets plans initialement présentés ne sont pas réalisables car non

conformes.

L'avis de la SANEF est ainsi contraire à celui des services du Département. Il rappelle le statut

particulier des autoroutes qui appartiennent à l'État mais dont la SANEF est concessionnaire. M. Bélair dit que c’est la SANEF qui a payé les ronds-points.

Parking covoiturage : en vertical (SANEF) ou horizontal (Département).

Une convention de financement est en cours de signature entre la SANEF et le Département mais l'implantation de cette aire de covoiturage n’est pas encorc actéc.

oldée d’une voie douce via le Pavé des Hermites.

oProjet Moulin : un dossier de demande de labellisation du patrimoine d'intérêt régional est en cours pour le Moulin et le phare aéronautique.

Ces labellisations nous permettront l'octroi de subventions de la Région plus facilement.

L'inspection du phare a permis de montrer qu’il était relativement en bon état. Néanmoins la

plateforme est à rénover.

Monsieur BÉLAIR suggère de demander le soutien du Musée de l’Air du Bourget.

Remerciements adressés à Mme Géant pour les documents historiques du Moulin, utilisés pour la constitution du dossier.

L'usage du Moulin et de son parc resteront à déterminer ensuite.

oMaison de l'Enfance : La première esquisse du bâtiment sera présentée mercredi 2 Février 2022.

Intervention de Mme Géant

Elle remercie pour l'installation du parking vélo près de l’église. Elle déplore les nuisances causées par le passage des avions entre 23h et $h du matin, Les communes survollées par des avions en dehors des couloirs doivent le signaler.

M.Bocquet : Y a-t-il une application qui permet de réclamer ?

Intervention de M. le Maire

oProjet LGV Roissy/Picardie : une passerelle RER D sera construite permettant une liaison entre Survilliers et Roissy de façon à ce que ce tronçon ne soit pas réservé uniquement aux personnes de Picardie.

ofnvitation de CARECO : une visite est prévue le 9 Février 2022 en matinée. Cette visite ne

préjuge en rien de la suite des procédures administratives et judiciaires en cours. oProjet de distributeur de billet : Le prix d'installation est exhorbitant.

Fin de la séance à 23h30.

La Secrétaire La Secrétaire Auxiliaire Le Maire

M » Véronique Joly Frédéric Moizard

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Conseil Municipal du 27 janvier 2022

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