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Compte-Rendu - CR du 27 mai 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Bannans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 27 mai 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE BANNANS
PROCES VERBAL DES DEBATS ET DECISIONS DE
LA SEANCE N° 01 DU CONSEIL MUNICIPAL 2020 - 2026
DU MERCREDI 27 MAI 2020 A 20 H
Date de la convocation : 21 Mai 2020.
L'an deux mil vingt, le vingt-sept Mai à 20 heures le Conseil Municipal de BANNANS, régulièrement convoqué,
s'est réuni à la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Louis GIROD, Maire.
Présents : M. Louis GIROD, Maire
MM. Fabien VIEILLE-MECET, Laurent CLAUDET, Mme Jennifer BRESSAND, Adjoints
MMES Pascale FAIGNEZ, Corinne GARNIER, Chantal GUIGNARD, Justine GRENON,
Chantal MARGUIER, Magalie TROUTET, Conseillères municipales
M. Mathieu BAUDIN, Conseiller municipal
Secrétaire de séance : M. Mathieu BAUDIN
Ordre du jour de la séance n° 01 :
Le Conseil Municipal régulièrement réuni a pour ordre du jour :
Installation du Conseil municipal
Election du maire
Divers :
1
2
3. Election des Adjoints
4
4.1. Dissolution de l’association foncière : Délibération nécessaire.
4.2. Secrétariat de mairie : Contrat en direct.
Compte-Rendu :
1. Installation du Conseil Municipal
Monsieur GIROD Louis, Maire sortant, déclare installés dans leur fonction les Conseillers Municipaux suivants :
Madame BRESSAND Jennifer Madame TROUTET Magalie
Madame FAIGNEZ Pascale Monsieur BAUDIN Mathieu
Madame GARNIER Corinne Monsieur CLAUDET Laurent
Madame GRENON Justine Monsieur GIROD Louis
Madame GUIGNARD Chantal Monsieur VIEILLE-MECET Fabien
Madame MARGUIER Chantal
Et passe la présidence à Madame GUIGNARD Chantal, doyenne d’âge, pour l'élection du Maire. 2. Election du Maire :
Monsieur GIROD Louis (10 Voix}, ayant obtenu la majorité absolue au 1° tour, est réélu Maire et reprend la
présidence.
3. Election des adjoints :
3.1. Fixation du nombre d’adjoints
Avant de passer à l'élection des adjoints, le Maire informe l'assemblée municipale de l’article L 122-1 du code
des communes fixant les règles du nombre d’adjoints susceptibles d'être nommés, sachant que ce nombre ne
peut excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Le Maire expose à l'assemblée la nécessité de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire et propose qu'il y en ait
trois. L'un avec les missions ayant trait à l’urbanisme, la voirie, le cimetière et la gestion de l’eau et de
l'assainissement en complément de la CFD, qui ne peut reprendre que progressivement la compétence.
Le second adjoint chargé des bâtiments communaux, de la gestion des salles communales, des bois et forêts et de
l'agriculture et le troisième avec des missions administratives, d'information et de communication, ayant
également en charge les affaires sociales, la vie associative, le fleurissement général et les déchets.
Le projet de délégation ne sera définitif qu'après la prochaine séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’élire trois adjoints afin de constituer fa
Municipalité.
3.2. Election
Le Maire demande s’il y a des candidats au poste de 1“ adjoint.
Monsieur VIEILLE-MECET Fabien se déclare candidat.
Monsieur VIEILLE-MECET Fabien (10 Voix}, ayant obtenu la majorité absolue au 1° tour, est élu 1° adjoint.
Le Maire demande s’il y a des candidats au poste de 2è adjoint.
Monsieur CLAUDET Laurent se déclare candidat.
Monsieur CLAUDET Laurent (10 Voix}, ayant obtenu la majorité absolue au 1° tour, est élu 2°" adjoint.
Le Maire demande s’il y a des candidats au poste de 3è adjoint.
Madame BRESSAND Jennifer se déclare candidate ;
Madame BRESSAND Jennifer (9 Voix), ayant obtenu la majorité absolue au 1” tour, est élue 3è adjointe.
4. Divers :
4.1. Dissolution de l'association foncière : Délibération nécessaire.
Suivant les conseils de la trésorerie, le maire expose au Conseil Municipal la nécessité de dissoudre le budget
Association Foncière dans le budget communal afin de régler des problèmes de ventes de terrains.
Cette dissolution permettra d’incorporer les biens de l'Association Foncière dans le budget communal.
A l'unanimité, le Conseil accepte cette dissolution : Une délibération sera prise dans ce sens.
4.2. Secrétariat de mairie : Contrat en direct.
Le maire explique qu'il est aujourd’hui nécessaire de prendre le relais du CDG (Centre De Gestion) qui renouvelle
des contrats à durée déterminée à Laura Beilhartz depuis mars 2019.
Laura va donc être embauchée par la commune sur la base d’un contrat d’un an renouvelable et pour 28 heures
de travail par semaine (soit 80% du temps plein) conformément à ce qui est pratiqué dans les communes ayant
une population comparable à la nôtre. Le maire précise que Laura est parfaitement d'accord avec cette proposition et qu’elle est en négociation avec
une autre commune pour un poste de 5 h / semaine qui lui permettrait de compenser presque intégralement les
heures perdues à la commune de Bannans. °
Le Conseil donne son aval à cette embauche aux conditions précitées.
La séance est levée à 22 h 30
Le Maire Les Adjoints Les Conseillers Municipaux
rer