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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bolsenheim.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
Présents
Nombre
de
suffrages exprimés
11
10
9
Pour
:
9
Contre :
0
Abstentions
:
0
Date
de
la
convocation
22
février
2016
Date
d'affichage
22
février
2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
COMMUNE
DE
BOLSENHEIM
Séance
du
07
mars
2016
L'an
deux
mil
seize
le
sept
mars
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
maire,
M.
François
RIEHL
Etaient présents : M.
ANTONI-ARRUS
Arnaud,
M.
GIRARD
Patrick
Maurice
Henr,
M.
HARTMANN
Albert,
M.
HILBOLD
Patrick
Eugène,
M.
KELLER
Jean-Marie,
M.
LAWI
Jérôme,
M.
RIEHL
François,
Mme
SCHMITZ
Catherine,
Mme
TESORO
Sandrine,
M.
WISSER
Michel Procuration(s)
:
Etai(en)t
absent(s)
:
Mme
COUTAUD
Sophie
Mme
COUTAUD
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
A-été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
M.
Amaud
ANTONI-ARRUS
08
mars
2016
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015
et
publication
du
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
François
RIEHL,
Maire
08
mars
2016
vote
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2015
et arrête
ainsi
les
comptes :
Investissement Dépénses
Prévus
:
296
000,00
Réalisé :
159
569,07
Reste
à
réaliser
:
0,00
Récettes
Prévus
:
296
000,00
’
Réalisé :
200
458,79
Reste
à
réaliser
:
0,00
Fonctionnement Dépenses
Prévus
:
425
085,95
Réalisé
:
276
990,34
Reste
à
réaliser
:
0,00
Recettes
Prévus
:
425
085,95
Réalisé
:
441
932,44
Reste
à
réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
40
889,72
Fonctionnement
:
164
942,10
Résultat
global
:
205
831,82
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
BOLSENHEIM
Le
Maire,
RIEHL
FRANCOIS REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice|Présents
Nombre
de
suffrages exprimés
11
10
10
Pour :
10
Contre :
0
Abstentions
:
0
Date
de
la
convocation
22
février
2016
Date
d'affichage
22
février
2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
COMMUNE
DE
BOLSENHEIM
Séance
du
07
mars
2016
L'an
deux
mil
seize
le
sept
mars
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
maire,
M.
François
RIEHL
Etaient
présents
:
M.
ANTONI-ARRUS
Arnaud,
M.
GIRARD
Patrick
Maurice
Henr,
M.
HARTMANN
Albert,
M.
HILBOLD
Patrick
Eugène,
M.
KELLER
Jean-Marie,
M.
LAWI
Jérôme,
M.
RIEHL
François,
Mme
SCHMITZ
Catherine,
Mme
TESORO
Sandrine,
M.
WISSER
Michel Procuration(s)
:
Etai(en)t
absent(s)
:
Mme
COUTAUD
Sophie
Etai{en)t
excusé(s)
:
Mme
COUTAUD
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
A
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
M.
Arnaud
ANTONI-ARRUS
08
mars
2016
et publication
du
08
mars
2016
EXAMEN
ET
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2015
LE
MAIRE
expose
aux
membres
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
LE
RECEVEUR
DE
LA
TRESORERIE
PRINCIPALE
à
la
clôture
de
l'exercice. LE
MAIRE
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
AUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
même
temps
que
le
compte
administratif.
LE
MAIRE,
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le
compte
de
gestion
2015
, après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et les
résultats
de
l'exercice.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
BOLSENHEIM
Le
Maire,
RIEHL
FRANCOIS REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
LL.
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
11
10
10
Pour :
10
Contre :
0
Abstentions
:
0
Date
de
la
convocation
22
février
2016
Date
d'affichage
22
février
2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
COMMUNE
DE
BOLSENHEIM
Séance
du
07
mars
2016
L'an
deux
mil
seize
le
sept
mars
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
maire,
M.
François
RIEHL
Etaient
présents
:
M.
ANTONI-ARRUS
Arnaud,
M.
GIRARD
Patrick
Maurice
Henr,
M.
HARTMANN
Albert,
M.
HILBOLD
Patrick
Eugène,
M.
KELLER
Jean-Marie,
M.
LAWI
Jérôme,
M.
RIEHL
François,
Mme
SCHMITZ
Catherine,
Mme
TESORO
Sandrine,
M.
WISSER
Michel Procuration(s)
:
Etai(en)t
absent(s)
:
Mme
COUTAUD
Sophie
Etai(en)t
excusé(s)
:
Mme
COUTAUD
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
A
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
M.
Amaud
ANTONI-ARRUS
08
mars
2016
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2015
et
publication
du
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M.
FRANCOIS
RIEHL,
après
avoir
08
mars
2016
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2015
le
07/03/2016.
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2015
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de
:
28
706,15
- un
excédent
reporté
de
:
136
235,95
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
164
942,10
- un
excédent
d'investissement
de
:
40
889,72
- un
déficit
des
restes
à
réaliser
de
:
0,00
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
40
889,72
DÉCIDE
d'affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2015
comme
suit :
RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2015
: EXCÉDENT
164 942,10
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
0,00
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
464 942,10
RÉSULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001) : EXCÉDENT
40 889,72
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
BOLSENHEIM
Le
Maire,
RIEHL
FRANCOIS