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Document publié le Mardi 12 mai 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 180515 P13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Environnement,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz AV COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 46 présents : 37 excusé(s) : 6 ° 1 47
Date de convocation : 12 mai 2015 Vote(s) pour: 38 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 18 mai 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-05-18-BD-13 :
Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2015.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU les statuts de la Régie HAGANIS, et notamment leur article 5, VU le programme d'investissement de la Régie HAGANIS qui a été soumis à son Conseil d'Administration du 17 décembre 2014,
APPROUVE le programme d'investissement de la Régie HAGANIS pour l'année 2015, tel que joint en annexe.
Pour extrait conforme
Metz, le 19 mai 2015
Pour le Président et par délégation
Le Diragteur Général des Sébvice£ 0, PROJETS D'INVESTISSEMENT
BUDGTE PRIMITIF HAGANIS RESEAUX ET TRAITEMENT DES EAUX (RTE) 2015
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- EQUIPEMENT INFORMATIQUE
2/2 NX Metz Métropole COMAUIAUN D'ACGLOMEPANON 7
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMTEANGR
HARMONY PARK | 11 bd Solldanté | 8P 55025 | 57071 ML I2 CEUX 3
7. 04 87 70 10 O0 fF. 0 87 20 10 29 [www.motematropole,ft
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
9 place de le Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle do légalité, de la coopération ifercommunele ef du conseil aux élus —
Désignation des pièces Observations
Point 13 — Régie HAGANIS : approbation du
programme d'investissement 2015.
initiale du prog'amme d'investissement.
Gestion des Déchets,
Point 16 - Déchèteries de Metz Métropole —
Participations 2015.
2015,
Annexe : Convention avec J'AGURAM.
Annexe: Pragramme partenarial 2015,
Point. 18 - Cession d'assiette foncière dans la ZAC de
Marly Belle Fantaine : agrément de Metz Métropole.
Annexe : Plan de commercialisation.,
Point 19 - Cession d'assiette foncière dans la ZAC de
Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole.
Annexe : Plan de commerclalisation.
Le point 20 est retiré de l'ordre du jour.
Point 21 — Allribution de subventions "Développement
économique".
Annexe, Tableau des subventions accordées.
Nombre total des actes transmis :
| 8 délibérations dont 5 accompagnées d'annexes.
Nombre
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 18 mai 2015.
4
Annexe : BP HAGANIS réseaux et traitement des eaux.
Annexe : 8P HAGANIS traitement des déchels. 1
Point 14 - Pôle Gestion des Déchets : affectation 1
Point 15 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour 1
les prestations de lavage, entretien et maintenance des
points d'apport volontaire enterrés et aériens du Pôle
1
Point 17 — Programme partenarlal avec l'AGURAM 1
1
Contrôle de légalité
MN
Fait à Metz, le 20 mal 2045
Pour le Président -
Le,Directdur Général dés Sondes .