Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE2025 21
Déliberation - DE2025 37
Déliberation - DE2025 20
Déliberation - DE2025 24
Déliberation - DE2025 30
Déliberation - DE2025 32
Déliberation - DE2025 33
Déliberation - DE2025 23
Déliberation - DE2025 08
Déliberation - DE2025 27
Déliberation - DE2025 25
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - DE2025 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
gro,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
En exercice : 14
Présents : 14
Votants : 14
2025-25
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE VINGT-CINQ
Le DOUZE JUIN
Le Conseil municipal de la commune de Montrottier dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Michel GOUGET, Maire
Date de la convocation du Conseil municipal : 6 juin 2025
Etaient présents : Michel GOUGET, Véronique CROZET, Michel VIANNAY,
Laura JOURNET, Jean-François POISSON, Bernard CHAVEROT, Catherine
DUNAUD-MARMOZ, Evelyne PANISSET, Irène CHAMBE, Lydie LAURENT,
Régis COQUET, Jean-Paul FARJOT, Bernard BOUCHET, Myriam RAYNARD).
Secrétaire de séance : Lydie LAURENT.
Subventions aux associations 2025.
Le Conseil municipal, ouï l’exposé de Madame Laura JOURNET, 3°"° adjointe au Maire, et après en avoir délibéré, à l’unanimité :
e VOTE l'attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2025, comme suit :
- Association de fonctionnement de la bibliothèque 1 000 €
- Cinéma itinérant des Monts du Lyonnais 964 €
e DIT que les crédits sont prévus au compte 65748 (chap.65 -— dépenses de fonctionnement) du budget primitif 2025 — budget principal.
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme au registre
Le Maire,
Michel GOUGET
Accusé de réception en préfecture
069-216901397-20250612-DE2025-25-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 Le Maire, Michel GOUGET, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter :
De sa transmission en préfecture le :
De sa publication sur Le site internet de la commune le :
Mairie de Montrottier — Tel 04 74 70 13 07 — Email : mairie@montrettter-fr Accusé de réception en préfecture
069-216901397-20250612-DE2025-25-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025