Procès Verbal - 1837487

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Procès Verbal - 1837487 Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Rougemont. Lien du pdf (Procès Verbal - 1837487)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL N°48

DU 25 OCTOBRE 2024

Présents :

BORNE Alexandra, CHAGUÉ Benoit, COLLERY Martine, COURGEY Claude, CULOT François-Xavier, GAUDINET Alain, JACOULET Bernard, JANES Daniel, JEANGIRARD Sylvie, MILLET Alix, SALVI Thierry.

Absentes excusées :

CORDIER Mélissa, MENETRIER Nathalie, PILLIOT Céline

Procuration /

DUCROUX Séverine à JACOULET Bernard

Secrétaire de séance : JEANGIRARD Sylvie

La séance est ouverte à 20h35mn

Approbation du dernier compte-rendu.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les PV46 et PV47

Résidence des architectes

Le maire rappelle que, lors de la séance du 24 mai 2024 « Procès-Verbal n°45 », le conseil municipal donnait son accord d’adhérer au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement. Et, toujours dans le but d’accélérer la revitalisation du centre, en complémentarité des actions définies par son schéma d’aménagement urbain de caractère (SAUC), le maire présente l’opération « Résidences d’Architectes ».

Afin d’accompagner la commune dans ses divers futurs aménagements de rues et afin de répondre à son besoin de compréhension de la situation de l’habitat et de réflexion préalable, cette opération a pour vocation de contribuer à ouvrir le regard des habitants et des acteurs locaux sur les problématiques contemporaines liées à l’identité des villes et des territoires. Elle peut également susciter le débat sur la production architecturale, les usages et les modes de vie ainsi que sur les liens entre l’habitat et l’environnement local. Ce travail permettrait aussi à la commune de s’en servir pour l’élaboration du règlement de son futur « Périmètre Délimité des Abords ».

Il précise que le travail des architectes est pris en charge par le ministère de la Culture et la Caisse des dépôts et consignations mais que, en contrepartie, les communes candidates doivent répondre aux conditions suivantes :

1 Trouver un local de travail qui a « pignon sur rue »

A cette demande le Conseil Municipal s’accorde à dire que l’ancienne boucherie serait le meilleur local à attribuer aux architectes.

2 Fournir le déjeuner de l’équipe

Pour info Madame Dos Anjos de la « Cocotte Dorée à la maison » propose des repas à 7euros. Nous pouvons aussi contacter différents restaurateurs

3 Mettre à disposition l’hébergement des architectes

Le conseiller Daniel Janes propose de contacter tous les propriétaires de gîtes de la commune et le maire-délégué de Chazelot, François-Xavier Culot, propose d’équiper et de mettre à disposition le logement de la maison communale de Montferney Chazelot, actuellement libre. Les deux propositions sont retenues. Le Maire se charge de contacter les différents propriétaires de gîtes et de faire un estimatif de l’aménagement du logement communal de Chazelot Montferney. Il se charge aussi de contacter différents restaurateurs. Les comparatifs seront envoyés aux membres du conseil municipal.

4 Coût de l’opération

Une enveloppe de 2 000 euros à 2500 euros sera nécessaire.

Le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer.

Délibération n°241025.1 : Le Conseil Municipal se prononce favorable à l’accueil d’une Résidence d’Architecte et charge le maire de faire les démarches nécessaires auprès des propriétaires de gîtes et au niveau de la restauration.12 pour : CHAGUÉ Benoit, COLLERY Martine, COURGEY Claude, CULOT François-Xavier, GAUDINET Alain, JACOULET Bernard, JANES Daniel, JEANGIRARD Sylvie, MILLET Alix, SALVI Thierry et DUCROUX Séverine par procuration à JACOULET Bernard. 1 abstention : Borne Alexandra

Divers

Arrêts vélos :

Le maire-délégué de Montferney, Chagué Benoît, en charge de l’installation des arrêts vélos sur le territoire communal, précise que le devis de l’entreprise Ducroux de Rougemont qui avait été retenu et présenté le 24 mai 2024 était de 5 848 euros pour 34 arceaux. L’entreprise Ducroux a été de nouveau contactée afin de revoir son devis.

Le devis présenté est d’un montant de 5 161 euros avec les précisions suivantes : - Nouveau modèle

- 31 arceaux.

Le Maire précise que la délibération « 240524.4 du PV45 » du 24 mai 2024 est toujours valable.

Club de Judo :

Le Conseiller Millet Alix informe des difficultés que rencontre le club de judo. La cause est que le dojo actuel est trop exigu.

Le maire lui répond que la réalisation d’un nouveau dojo, avant le moindre engagement de la part de la commune, nécessite une étude d’Aide à la Maîtrise d’Ouvrage dite « AMO » qui est subventionnée à 80% par le département.

Pour Info

Plan Communal de Sauvegarde :

Le maire informe que la sirène qui était installée sur le toit de la mairie est de nouveau fonctionnelle et sera activée, comme le veut la loi, le 1er mercredi de chaque mois. Il précise que le groupe « Plan Communal de Sauvegarde » a établi une « codification » du nombre de sonneries à faire retentir en cas d’urgence. Après renseignement pris auprès de l’entreprise Prêtre nous ne pouvons déclencher plusieurs fois, de manière successive, cette sirène depuis un téléphone portable. Il est donc nécessaire de faire installer un bouton poussoir à l’intérieur des locaux de la mairie.

Prochaine réunion :

Vendredi 22 novembre 2024