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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 28 juin 2012
Document publié le Jeudi 28 juin 2012 par la commune de Blodelsheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 28 juin 2012)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
1
COMMUNE DE BLODELSHEIM
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE BLODELSHEIM - SEANCE DU 28 Juin 2012
A 20 heures, sous la présidence de Monsieur François BERINGER, Maire
Etaient présents :
BERINGER Ludovic, BRUN Bernard, BRUN Claude, DANNER Christophe, FOHRER Simone, GOETZ Marc,
HOMBERT Liliane, LANG Annette, SARTORIO Etienne, WALTISPERGER Patrice
Absents excusés : INVERNIZZI Corinne, MULLER Monique
Secrétaire de séance : Daniel MAURER
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31.5. 2012 2. Festivités
3. Sécurité routière
4. Restructuration du secteur sud du village
5. Etude pour aménagement de la cour d’école
6. Travaux dans les locaux communaux 8 rue d’Ensisheim
7. Personnel communal
8. Communiques et divers
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2012
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 mai 2012 est approuvé à l’unanimité.
2. FESTIVITES
M. GOETZ Marc rend compte de la réunion de la commission « Festivités » tenue le 25 juin 2012 :
• Festivités du 13 juillet
Le programme élaboré par la commission est approuvé.
• Inauguration du terrain de football le 4 août 2012
Pour cette manifestation, l’A.S.B. sollicite la prise en charge financière par la commune des
frais de location des tentes pliables (450 € HT) ainsi que des toilettes à installer pour l’occasion
(970 € HT) soit un coût global de 1 380 € HT.
Il est également rappelé que la fourniture du vin d’honneur sera à la charge de la commune. 2
Le Conseil Municipal accepte la prise en charge de cette dépense à 10 voix pour et 1 abstention.
En observation, il est signalé que la propreté des locaux de l’Esp’Ass semble poser problème et qu’il
conviendra d’en débattre avec le comité de gestion du bâtiment pour essayer de trouver une
solution.
• Expédition cycliste Pékin – Londres le 16 août 2012
L’expédition cycliste « Pékin-Londres » à laquelle participe M. Marc DELVAL, habitant de
Blodelsheim, marquera un arrêt d’une vingtaine de minutes à Blodelsheim le 16 août 2012. A cette
occasion, il est proposé d’offrir aux coureurs un T-shirt avec l’inscription suivante :
Pékin – BLODELSHEIM – Londres
16 août 2012
Le coût de la confection des T-shirt est de 484 € HT. Un rafraîchissement sera servi aux participants
dans la cour d’école « Les Tilleuls ».
Le Conseil Municipal approuve ces propositions.
• Rallye des périscolaires le 15 septembre 2012
La Fédération Départementale des Foyers-Clubs organisera le 15 septembre 2012 un rallye des
périscolaires.
Il s’agira de faire découvrir aux autres structures du secteur (Munchhouse, Balgau, Fessenheim),
gérées également par la F.D.F.C, le périscolaire de Blodelsheim.
A cette occasion, les associations locales seront sollicitées pour organiser de petites animations sur
un circuit pédestre de découverte et l’on pourra également ouvrir certains bâtiments communaux et
notamment la mairie, pour les visiter dans le cadre des journées du patrimoine.
L’arrivée du circuit se fera à la salle polyvalente où sera servi un pot de l’amitié.
Le Conseil Municipal adopte.
• Salon de l’Artisanat et des Métiers les 28, 29 et 30 septembre 2012
Le salon de l’Artisanat et des Métiers organisé par la Communauté de Communes « Essor du Rhin »,
se tiendra à Blodelsheim les 28, 29 et 30 septembre 2012.
Pour cette manifestation, l’équipe technique communale sera sollicitée pour divers travaux de
préparation et de rangement.
Au niveau logistique, les membres du Conseil Municipal devront également être présents
notamment pour la préparation et le service du vin d’honneur lors de l’inauguration de la
manifestation.
Le Conseil Municipal en prend acte.
3.SECURITE ROUTIERE
• Stationnement et circulation le 4 août et les 28,29 et 30 septembre 2012
M. BRUN Bernard présente le projet des plans de stationnement et de circulation établis pour la
manifestation du 4 août (Inauguration du terrain de football) ainsi que pour le salon de l’Artisanat et
des Métiers les 28, 29 et 30 septembre.
Le Conseil Municipal en prend acte et charge la commission sécurité d’affiner le projet notamment
en matière de sens de circulation aux alentours du secteur sportif et de la salle polyvalente. 3
• Carrefour rue Alma/ rue du Château d’Eau / rue de la Carrière
Monsieur Bernard BRUN présente et commente un projet d’aménagement du carrefour entre les
rues Alma, du Château d’Eau et de la Carrière. Le projet a été conçu par les services de la DDT
(Direction Départementale des Territoires) et consiste en un aménagement léger, soit un tracé au sol
avec implantation de quelques balises ainsi que des panneaux règlementaires.
En fait, afin de sécuriser la sortie de la rue de la Carrière et de réduire la vitesse de circulation dans la
rue du Château d’Eau, il est prévu d’installer un STOP dans la rue du Château d’Eau.
Après discussion, le Conseil Municipal valide le projet et charge M. BRUN et M. le Maire de sa mise
en œuvre.
• Circulation des véhicules de plus de 3,5 T dans la rue du Canal d’Alsace
Afin d’éviter le transit des véhicules de plus de 3,5 T par la commune de Blodelsheim, il est proposé
de règlementer la circulation de ce type de véhicule dans la rue du Canal d’Alsace.
En effet, trop souvent les « poids-lourds » empruntent cette rue soit pour rejoindre la RD 52, soit,
venant de la RD 52 pour se diriger vers les secteurs d’Ensisheim, Guebwiller ou l’autoroute.
La rue du Canal d’Alsace n’étant pas adaptée à ce type de transit pour des raisons de sécurité, il est
proposé d’y interdire le passage des véhicules de plus de 3,5 T sauf desserte locale. Les panneaux
règlementaires devront être mis en place aux deux entrées de la rue, soit sur la RD 52 et la RD 468.
Les panneaux à poser sur la RD 52 étant situés hors agglomération, il convient de consulter l’Unité
Routière de la Direction Départementale des Territoires au préalable.
Le Conseil Municipal approuve ce projet et charge M. le Maire de prendre l’arrêté nécessaire et faire
mettre en place la signalisation adéquate.
4.RESTRUCTURATION DU SECTEUR SUD DU VILLAGE
Monsieur le Maire présente et commente le projet élaboré par l’ADAUHR suite aux diverses réunions
de travail avec la commission technique concernant l’aménagement de l’entrée Sud du village et la
liaison avec le quartier Est.
Deux variantes sont proposées :
- l’un avec un giratoire à l’entrée du village
- l’autre avec une entrée de village marquée par des îlots centraux.
Chacune des variantes a été divisée en quatre lots à savoir :
- l’aménagement de l’entrée du village (rue du Général de Gaulle)
- la création de la liaison rue du Général de Gaulle / rue de Rumersheim
- l’aménagement de la rue entre l’Esp’Ass et la rue du Château d’eau
- l’aménagement du parking et des abords de la salle des fêtes
A noter que pour chacune des variantes, il serait utile d’acquérir une bande de terrain d’une largeur
de 10 mètres et d’une superficie d’environ 20 ares à détacher le long de la limite Nord de la parcelle
cadastrée section 58 N° 53.
Monsieur le Maire rend compte des pourparlers qu’il a eus à ce propos avec Mme HASSLER
Jacqueline, propriétaire de cette parcelle.
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 4
- CONFIRME sa volonté d’acquérir la bande de terrain visée ci-dessus conformément au plan
présenté et charge M. le Maire de poursuivre les négociations avec la propriétaire,
- AUTORISE le Maire à signer la promesse de vente en cas d’accord de l’intéressée,
- PREND ACTE des deux variantes du projet et charge la commission technique de poursuivre
l’étude en collaboration avec l’ADAUHR.
5.ETUDE POUR AMENAGEMENT DE LA COUR D’ECOLE
M. le Maire présente un projet de convention à conclure avec l’ADAUHR en vue de confier à cette
agence une mission d’assistance à Maître d’ouvrage portant sur le projet d’aménagement de la cour
de l’école « Les Tilleuls ».
− Vu le contenu de la mission comprenant 2 phases à savoir :
Phase 1 : Réalisation d’un programme d’aménagement
Phase 2 : Assistance au choix d’un bureau d’étude VRD/Aménagement
− Vu la nécessité de remédier à divers problèmes dans cette cour, problèmes qui avaient été
constatés sur place lors d’une réunion conjointe des commissions technique et scolaire tenue le
14/03/2012
Le Conseil Municipal après délibération,
- APPROUVE la convention présentée dont le coût est chiffré à 2 035 € HT pour la phase 1 et 1 960 € HT
pour la phase 2
- AUTORISE M. le Maire à la signer.
6.TRAVAUX DANS LES LOCAUX COMMUNAUX 8 RUE D’ENSISHEIM
Le 5 juin dernier le Conseil Municipal a visité les locaux communaux sis 8 rue d’Ensisheim (ex
trésorerie) afin de définir les travaux intérieurs à y réaliser pour l’aménagement d’un cabinet de
kinésithérapeutes.
M. le Maire présente la liste des travaux recensés à l’occasion de la visite.
Considérant que :
- cet aménagement nécessite l’intervention de plusieurs corps de métiers qu’il faudra coordonner,
- que le descriptif des travaux ne peut être établi en interne et nécessite l’intervention d’un homme
de l’art,
Vu la demande formulée par deux kinésithérapeutes fortement intéressées par la location du
bâtiment,
Le Conseil Municipal, après délibération,
- CHARGE M. le Maire de conclure une convention de maîtrise d’œuvre avec un architecte qui
apportera son concours à la commune pour cette opération,
- AUTORISE le Maire à signer la convention,
- DÉCIDE de lancer une consultation d’entreprise sur la base du cahier des charges établi par
l’architecte retenu en vue de la passation des marchés de travaux selon une procédure adaptée
conformément à l’article 28 du code des marchés publics. 5
7.PERSONNEL COMMUNAL
a) Contrats aidés
- Vu les prévisions d’effectifs à l’école maternelle Dewatre pour la rentrée 2012/2013,
- Vu la charge importante de travail de l’équipe technique et le retard accumulé en raison de diverses
absences des agents titulaires pour cause de maladie,
- Considérant qu’il serait souhaitable de seconder les deux agents territoriaux spécialisés des écoles
maternelles dans diverses tâches,
- Considérant qu’il serait souhaitable de renforcer temporairement l’équipe technique,
Le Conseil Municipal, après délibération,
- AUTORISE le Maire à signer les conventions entre l’Etat et la commune de Blodelsheim permettant
de recruter deux agents dans le cadre d’un contrat d’accompagnement à l’emploi ou d’un contrat
unique d’insertion,
- AUTORISE le Maire à signer les deux contrats de travail entre la commune et des agents éligible au
dispositif « CAE » ou « CUI »,
- FIXE la rémunération mensuelle des deux agents recrutés en fonction du SMIC horaire sur la base
− d’une durée hebdomadaire de 24 H pour l’agent recruté pour l’école maternelle Dewatre
− d’une durée hebdomadaire maximale de 35 H pour l’agent recruté pour les services techniques.
b) Indemnités de chaussures et de petit équipement
Vu la circulaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin n° 33/2004,
Vu les textes relatifs aux « indemnités de chaussures et de petit équipement » pouvant être allouées
à certains agents,
Le Conseil Municipal, après délibération, DECIDE
- D’ACCORDER l’indemnité de chaussures et de petits équipements au taux maximal à compter de
l’année 2012 à l’ensemble du personnel de la filière technique en fonction dans la commune ainsi
qu’aux agents spécialisés territoriaux des écoles maternelles.
c) Risque prévoyance du personnel
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Code des Assurances ;
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 25 alinéa 6 ;
VU le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
VU la Directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services ;
VU la proposition du Centre de gestion du Haut-Rhin de mettre en place, après avis d'appel public à la concurrence, une convention de participation mutualisée dans le domaine du risque prévoyance complémentaire pour les collectivités lui ayant donné mandat ; 6
VU l'avis du Comité Technique Paritaire en date du 26/06/2012;
VU l'exposé du Maire;
Le Conseil Municipal...
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le risque prévoyance que le Centre de gestion du Haut-Rhin va engager en 2012 conformément à l'article 25 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et donne mandat au Centre de gestion pour souscrire avec un prestataire retenu après mise en concurrence une convention de participation pour le risque prévoyance complémentaire,
PREND ACTE que les tarifs et garanties lui seront soumis préalablement afin qu'il puisse confirmer la décision de signer la convention de participation souscrite par le Centre de gestion du Haut-Rhin à
compter du 1er janvier 2013,
DÉTERMINE le montant et les modalités de sa participation pour l'ensemble des agents actifs de la collectivité comme suit :
Pour la Prévoyance
Forfait par agent : 100 € par an
Montant brut annuel : Fourchette de 1 000 à 2 000 € pour l’ensemble des agents
8. COMMUNIQUES ET DIVERS
a) Urbanisme
Monsieur le Maire communique la liste des demandes de permis de construire et déclarations
préalables déposés en Mairie depuis la dernière réunion du Conseil Municipal (PC N° 12B0010 – DP
12B0015 à 12B0018).
b) Achat d’une camionnette
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la camionnette pour les services techniques a été
commandée. Il s’agit d’un véhicule de marque Renault (MAXITY) au prix de 29 280 € HT.
c) Achat de la propriété 23 rue du Canal d’Alsace
L’acte notarié a été signé ce jour, 28 juin 2012. La commune est donc propriétaire du bien.
d) Peloton Spécialisé de Protection de Gendarmerie
Le dossier suit son cours malgré quelques difficultés résolues à ce jour. La demande de permis
d’aménager devrait être déposée au courant du 2ème semestre 2012 et les travaux pourraient
démarrer début 2013.
e) Achat d’un défibrillateur
Le devis présenté par la société « Best of santé » semble trop élevé.
D’autres offres seront sollicitées.
f) Fête paroissiale du 17 juin 2012
M. le Maire communique une lettre de remerciement du Président du Conseil de Fabrique de l’église
pour l’aide apportée par la commune à l’occasion de la fête paroissiale du 17 juin 2012. 7
g) Travaux de voirie rue du Général de Gaulle
Le chantier relatif à l’aménagement du trottoir devant le bureau de tabac Becker démarreront le 2
juillet 2012. Une réunion de chantier à laquelle est conviée la commission technique se tiendra lundi
le 2 juillet 2012 à 17 h 15 sur le site.
h) Entretien d’espaces verts et tailles de haies
Le désherbage de certains espaces verts ainsi que la taille de haies, notamment celle qui longe la
partie Est de la rue du Canal d’alsace, ont été confiés aux « Ateliers des Bords du Rhin » de Biesheim.
i) Audit énergétique des bâtiments
Un audit énergétique a été réalisé pour certains bâtiments communaux par la société « ad3e-conseil ».
M. BRUN Bernard présentera les conclusions de l’audit lors de la prochaine réunion du Conseil
Municipal.
j) Plan Particulier d’Intervention (PPI)
Les projets de Plan Particulier d’Intervention (PPI) sont actuellement à disposition du public comme
suit :
• PPI relatif au Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Fessenheim : du 9 juillet au
8 août 2012
• PPI relatif à Rhodia - Butachimie à Chalampé: du 25 juin au 25 juillet 2012
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à en prendre connaissance.
Par ailleurs, il communique quelques éléments relatifs à l’exercice qui aura lieu le 9 octobre 2012.
k) Déchèterie
Il est signalé que deux incendies se sont produits récemment à la déchèterie : l’un concernait le
dépôt de bois, l’autre le conteneur de stockage des produits dangereux (peinture…)
S’agissait-il d’auto inflammation, d’un acte de malveillance ou de négligence ?
Cela semble difficile à déterminer…
l) Aide aux devoirs
Le repas de clôture de saison des bénévoles de l’Aide aux devoirs dispensée à l’école « Les Tilleuls »
sera pris en charge par la Fédération Départementale des Foyers Clubs du Haut-Rhin.
m) Informations de la Communauté de Communes du Haut-Rhin
Patrice WALTISPERGER, Vice - Président de la Communauté de Communes « Essor du Rhin » souhaite
apporter quelques précisions suite à des observations ou commentaires erronés dont il a eu
connaissance :
Redevance des ordures ménagères « incitative »
Le 1er janvier 2013 la Communauté de Communes passera à la redevance incitative : les
ordures ménagères seront conteneurisées. Pour cela, des bacs de 140 l seront distribués dans
chaque foyer. M. WALTISPERGER précise qu’il ne s’agit en aucun cas d’une « pesée
embarquée » et la facturation ne se fera pas au poids. Il explique brièvement la solution de
facturation retenue. Elle fera l’objet d’une information auprès des usagers.
Piscine de Fessenheim
M. WALTISPERGER précise que la fermeture de la piscine de Fessenheim n’émane pas d’une
décision de la Communauté de Communes « Essor du Rhin » mais de la commune de
Fessenheim qui l’a fermée pour des raisons de non-conformité ou de vétusté. 8
Il évoque également certains chiffres et notamment, le montant du déficit annuel et le coût de
construction d’une nouvelle piscine, autant d’éléments qui justifient la position actuelle du
conseil communautaire à l’égard de ce dossier.
Local à vendre dans la Zone d’Activité de la Hardt
Le local situé 6 rue de l’Artisanat dans la zone d’Activité de la Hardt à Blodelsheim est à
vendre. Il pourrait éventuellement convenir pour y aménager un atelier municipal.
Le conseil Municipal charge M. WALTISPERGER d’organiser une visite du bâtiment pour voir s’il
s’agit effectivement d’une opportunité à saisir.
n) Prochaine réunion
Prévisionnellement, la date de la prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 24 août 2012.
o) Remerciement
M. le Maire communique une carte de remerciement de M. et Mme Christophe DANNER pour le
cadeau que la commune leur a offert à l’occasion de leur mariage.
TOUR DE TABLE
Liliane HOMBERT :
• Le Conseil Municipal des enfants a tenu sa dernière réunion Lundi le 25 juin 2012. Un diplôme a été
remis à chaque conseiller ainsi qu’un petit recueil avec les photos des points marquants de l’année.
• Le Conseil d’école de l’école maternelle Dewatre s’est réuni mardi le 26 juin 2012. Les prévisions
d’effectifs pour la rentrée 2012/2013 sont de 65 enfants répartis en 2 classes bilingues (22 et 20
élèves) et une classe monolingue (23 élèves).
Bernard BRUN : Les portes d’entrée du bâtiment A de l’école « Les Tilleuls » seront remplacées par
des portes en aluminium au courant des vacances scolaires d’été.
La commande a été passée auprès de l’entreprise Alsaferm de Blodelsheim.
Annette LANG : Elle rend compte de la réunion de l’Association de Gestion de la maison de retraite
« Les Molènes ». Elle signale que le taux d’occupation de la structure est très bon et précise
également que la qualité des services donne satisfaction : il s’agit d’une maison dynamique avec de
nombreuses animations.
Marc GOETZ : Le taux de fréquentation de « La Farandole » est bon et conforme, voire supérieur, aux
prévisions qui avaient été faites avant l’ouverture. La Fédération Départementale des Foyers Club du
Haut-Rhin s’est également équipée de 10 véhicules grâce à une large participation de la C.A.F. L’un
des véhicules sera à disposition du périscolaire de Blodelsheim.
La séance est levée à 23 H 15.
Blodelsheim, le 16 juillet 2012
Le Maire
François BERINGER