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Procès Verbal - PV+2011+06+
Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2011+06+)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Éducation,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE CANISY
SEANCE DU LUNDI 06 JUIN 2011
Date de convocation : 01 juin 2011
Date d’affichage : 14 juin 2011
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
L’an deux mil onze, le lundi 06 juin à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal, légalement
convoqué, s’est réuni à la Mairie de CANISY, en séance publique.
Etaient présents :
Messieurs Étienne VIARD Maire, Jean-Marie LEBEHOT Maire adjoint, Jackie JOUANNE Maire
adjoint, Messieurs Daniel VILLECHALANE, Jean-François MORIN, Michel LEGOUPIL, François
OSMOND, Daniel OSMOND, Mesdames Marie-Laure NOËL, Maryvonne LEFRANÇOIS, Madame
Claude CARAU COUVREUR, et Monsieur Louis VENUTO.
Excusé : Monsieur Philippe FEUFEU. Absents : Madame Élodie RENAUDIN et Monsieur Jean-Luc
SIMON.
Secrétaire de séance : Monsieur Jackie JOUANNE, Maire adjoint.
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de séance du 16 mai 2011. Monsieur Louis
VENUTO souhaite faire une remarque concernant le remplacement d’un souffleur ; il précise qu’il
n’a pas dit qu’il n’y était pas favorable, mais que ce type de matériel n’est plus utilisé dans
l’entreprise d’insertion qu’il dirige. Monsieur Daniel VILLECHALANE demande qu’il soit précisé qu’il
faisait visiter la station d’épuration le lundi 30 mai dernier en qualité de Président du Syndicat
d’Assainissement de la Joigne. Ces précisions ayant été apportées, le procès-verbal est adopté à
l’unanimité.
Ordre du jour
I. Examen des divers devis de matériels (tracteur, etc.)
II. Examen des divers devis de travaux
- Chaudière appartement de La Poste
- Réseau informatique à l’école
- Etc.
III. Questions diverses.
Procès-verbal de séance du 06/06/2011 1/4
DÉPARTEMENT de la MANCHE
ARRONDISSEMENT de SAINT LÔ
MAIRIE de CANISY
2 rue Jean Follain - 50750 CANISY
02 33 77 15 40 02 33 77 15 42
mairie.canisy@wanadoo.fr
www.canisy.fr I – EXAMEN DES DIVERS DEVIS DE MATÉRIELS (TRACTEUR, ETC.)
Acquisition d’un tracteur
Monsieur Jackie JOUANNE fait part de la réunion de la commission travaux qui s’est réunie le
01/06. Il y était question de la nécessité d’acquérir ou non un chargeur pour le nouveau tracteur. La
commission travaux propose d’acquérir un tracteur marque KUBOTA sans chargeur, tout en
précisant que le matériel choisi pourra être accessoirisé d’un chargeur en temps utile, si cela
s’avère nécessaire.
Monsieur Jackie JOUANNE présente deux devis : DECARITÉ
Entreprise
DECARITÉ
COUTANCES
MOTOCULTURE
ESPACE
EMERAUDE
Tracteur (…) 17 944.00 € 18 450.10 € 18 506.00 €
Tondeuse 1 475.00 € 1 738.29 € 962.00 €
Total HT 19 419.00 € 20 188.39 € 19 468.00 €
L’entreprise DECARITÉ propose de reprendre l’ancien matériel pour 200.00 € TTC.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide de retenir
l’offre de l’entreprise DECARITÉ pour un montant de 19 419.00 € HT.
Logement de La Poste
Monsieur Jackie JOUANNE présente divers devis pour le système de chauffage ; il avait été
envisagé plusieurs solutions : chauffage électrique par convecteurs, chauffage électrique par
chaudière électrique ou chauffage par chaudière au gaz, sachant le système de chauffage actuel
est le gaz, et qu’il y a donc des radiateurs. Il rappelle que ces travaux sont rendus nécessaires
puisque la chaudière actuelle est commune aux locaux de la Poste et au logement situé au-dessus,
remis à la disposition de la Commune :
Chaudière électrique :
Entreprise FOUCHARD : 6155.08 € HT
Entreprise BRETON : 4034.36 € HT
Radiateurs électriques :
Entreprise TEKNIC’ELEC : 4392.36 € HT
Chaudière gaz :
Entreprise LAVALLEY : 5740.04 € HT
La commission propose de retenir la solution de la chaudière électrique.
Monsieur le Maire propose au conseil de retenir l’offre de l’entreprise BRETON d’un montant de
4034.36 € HT pour l’installation d’une chaudière électrique au logement de La Poste. Après en avoir
délibéré, le conseil en décide à l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle au conseil que La Poste a accepté de participer financièrement aux
travaux de séparation du logement et du bureau de poste à hauteur de 1500.00 €. Bien que les
travaux aient été commandés par la commune, ERDF a facturé son intervention à La Poste, pour un
montant de 329.13 € ; aujourd’hui, après vérification auprès des services d’ERDF, il ne leur est plus
possible de rééditer la facture au nom de la commune. De plus, La Poste, étant seulement locataire
du bâtiment, ne peut pas régler une facture relative à des travaux de propriétaire. Monsieur le
Maire sollicite l’autorisation de payer la facture ERDF d’un montant de 329.13 € (dans l’enveloppe
Procès-verbal de séance du 06/06/2011 2/4 des 1.500 € à reverser à la Commune par la Poste). Après en avoir délibéré, le conseil en décide à
l’unanimité.
Monsieur Jackie JOUANNE informe le conseil que de petits travaux de rénovation vont être
réalisés, notamment les peintures du plafond, des portes et des plinthes.
Église
Monsieur Jackie JOUANNE présente le récapitulatif des dépenses réalisées ces dernières années
pour l’entretien des cloches (y compris entretien du système électrique) et du paratonnerre de
l’église.
Ecoles
Monsieur Jackie JOUANNE précise que les travaux de menuiseries devraient être réalisés en
juillet prochain. Les employés communaux réaliseront les travaux d’isolation des plafonds, suite aux
remarques formulées par l’étude de l’AME. Il est également prévu que la classe de M. HENRIET
soit repeinte.
Réseau informatique de l’école
Monsieur le Maire informe le conseil avoir reçu un courrier de Madame BIRCHALL précisant que la
connexion actuelle ne donnait pas satisfaction.
Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT propose d’équiper l’école primaire d’un réseau informatique. Il
s’agit de créer un réseau filaire qui desservirait toutes les classes, la bibliothèque, les bureaux des
directrices, la salle des professeurs permettant un travail en réseau, la mise à disposition
d’internet sur tous les postes et d’assurer ainsi tout échange informatique entre périphériques
connectés. Le matériel livré par Manche Numérique fonctionne bien dans la classe des CM2, puisque
proche de la connexion internet en WIFI, seulement les petits modules ne fonctionnent pas entre
eux dans les autres classes.
Selon Manche Numérique qui a réalisé un diagnostic, il est clair que le réseau filaire optimisera
l’utilisation de ce nouveau matériel. La commission des affaires scolaires propose donc de faire
réaliser ces travaux. Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT informe qu’une connexion informatique sera
également réalisée au sein du bâtiment du CLSH.
Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT présente le devis de l’entreprise ÉLEC & RÉSEAU d’un montant de
3966.50 € HT pour l’installation de ce réseau informatique câblé dans la totalité des bâtiments
décrits ci-dessus y compris la partie CLSH. (la partie RAM est exclue)
Après en avoir délibéré, à 11 voix pour et 1 abstention, le conseil décide de faire installer un réseau
informatique filaire aux écoles pour un montant de 3966.50 € HT.
A la demande du conseil d’école de la maternelle, Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT suggère
d’adapter un système de maintien de fermeture du petit portillon de l’école maternelle puisque
cette barrière reste quelques fois ouverte et peut donc engendrer des problèmes de sécurité.
Certains membres du conseil proposent que soit, dans un premier temps, posé un panneau pour
sensibiliser les parents et également les élèves de l’élémentaire à fermer la barrière derrière eux.
Le conseil y est favorable.
Réhabilitation de l’immeuble du Pichet d’Étain
Monsieur le Maire informe le conseil que les marchés ont été signés avec les Entreprises. La
Procès-verbal de séance du 06/06/2011 3/4 première réunion de chantier, a eu lieu le 26 mai dernier. Il précise que le désamiantage du
bâtiment devrait débuter en juillet prochain.
Divers
SPANC
Monsieur le Maire informe le conseil que certains administrés, concernés par la visite de contrôle
du SPANC, recevront d’ici la fin de l’année, la somme de 20 € pour le remboursement du trop perçu
par ce service, suite à l’attribution d’une subvention par l’Agence de l’eau.
Dégradations toilettes publiques
Monsieur le Maire informe le conseil de la malveillance de certaines personnes : le siphon des
toilettes publiques a été changé plusieurs fois.
Limitation de vitesse rue Éléonore de Faudoas
Monsieur le Maire informe le conseil avoir été saisi d’une demande de limitation de vitesse à 30
km/h rue Éléonore de Faudoas.
Panneau de signalisation
Monsieur Michel LEGOUPIL suggère de faire nettoyer le « cédez le passage » de la rue André
Osmond envahi par le liseron.
Élagage rue de la Vannerie
Monsieur François OSMOND signale l’élagage sauvage d’un riverain de la rue de la Vannerie sur des
parties de haies qui ne lui appartenait pas ; Monsieur le Maire répond qu’il va adresser un courrier.
Concours des Maisons Fleuries
Madame Marie-Laure NOËL précise que les formulaires d’inscription au concours des Maisons
Fleuries sont actuellement distribués dans les boîtes aux lettres. L’inscription peut se faire en
mairie jusqu’au 08 juillet prochain.
CLSH
Madame Marie-Laure NOËL informe le conseil que la soirée d’inscription au CLSH aura lieur le
mardi 14 juin prochain en mairie à 20h30. L’équipe d’animation de l’association est au complet.
Agenda
Prochaine réunion de conseil : le vendredi 17 juin à 18h30.
Rien ne restant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h20.
Le Maire, les membres du conseil municipal,
Procès-verbal de séance du 06/06/2011 4/4