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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Inguiniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26.09.2024)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Démocratie,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS – Roll an divizadegoù
Publié / mis en ligne le :
N° INTITULE VOTE
2024 –
062
Rénovation de l’école
Nicole Rousseau –
Avenants aux travaux
Pour :
Contre :
Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
063
Rénovation de la mairie –
Avenants aux travaux
Pour :
Contre :
Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
064
Bibliothèque-ludothèque –
Tarification au 01.09.2024
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
065
Bibliothèque-ludothèque –
Règlement intérieur unique
au 01.09.2024
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
066
Participation employeur à
la Prévoyance
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté2024–
067
Participation employeur à
la complémentaire santé
Pour :
Contre :
Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
068
Demande de subvention –
Mobilités douces
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
069
Participation au Réseau
d’écoles Rurales 2024-
2026
Pour :
Contre :
Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
070
Subvention exceptionnelle
– école Les Plumes
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
071
Subventions 2024 –
Modification du tableau
Pour : Contre : Abstention : 19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
2024 –
072
Révision du loyer du
logement communal Place
de l’Eglise
Pour :
Contre : Abstention :
19
voix
0
voix
0
voix
Adopté
Le représentant de la collectivité Le secrétaire de séance
Jean Louis LE MASLE
Séance du Conseil municipal du 26 septembre 2024